Résultat de la recherche


Résultats de Recherche pour t��l��port renvoie 1873 resultat(s)

Déclarations initiales : preuves de dépôt 2022

ICPE - Installations classées pour la protection de l'environnement - 06/10/2022 10:35 - /10/2022 > A-2-NK66DXFB8T - format : PDF - 0,51 Mb GAEC DE L'YRIS SAINT-JEAN-DE-SOUDAIN 04

communes en B

LSE - Loi sur l'eau - 06/10/2022 08:37 - 'Agglomération des Portes de l'Isère Construction d'un nouveau conservatoire 02/04/2021 > BourgoinJallieu_2020-00449 - format

communes en P

LSE - Loi sur l'eau - 05/10/2022 14:21 - /01/2021 SCI du Bois Delphin Vidanges et remises en eau de l'étang Junel 08/01/2021 > PorteBonnevaux_38-2020-00422 - format

Autorisations d'exploiter et contrôle des structures

Foncier / Autorisation d'exploiter / Statut et indice du fermage - 05/10/2022 13:34 - ’une société, doit faire l’objet d’une démarche au titre du contrôle des structures : déclaration ou demande d’autorisation d’exploiter. Vous êtes concerné que les terres vous appartiennent ou non. La décision ... La reprise de l'exploitation d'une parcelle doit faire l'objet d'une demande auprès de la DDT

communes en R

LSE - Loi sur l'eau - 04/10/2022 08:36 - : Déclaration d'Intérêt Général + Déclaration 04/05/2021 Commune de Revel Entretien de l’affluent du ruisseau du Soldet, sur 28 mètres linéaires correspondant à sa traversée de la parcelle

Bureaux de vote et emplacements affichage électoral

Elections politiques - 03/10/2022 15:10 - 38191_Huez : > HUEZ AP BV - format : PDF - 0,06 Mb 38193_L

Directive nitrates

Nitrates - 29/09/2022 15:52 - ’élevage Afin de limiter la surcharge sur les parcelles, la quantité d’azote épandable par les effluents d’élevage est limitée annuellement sur l’exploitation. Le calcul porte désormais sur l’ensemble de la SAU

Ordres du jour et décisions pour l'année 2022

Ordres du jour et décisions – Année 2022 - 27/09/2022 16:30 - ’Exploitation Commerciale déposée au nom de SA IMMOBILIERE EUROPEENNE DE MOUSQUETAIRES (SA IEM), dans le cadre du permis de construire n° PC 038 399 21 10023, relative à la création d’un supermarché de l’enseigne INTERMARCHE ... Ordres du jour et décisions pour l'année 2022 ... Ordres du jour et décisions pour l'année 2022

communes en ST-L -> ST-V

LSE - Loi sur l'eau - 27/09/2022 13:52 - pour passage de canalisation pour l'irrigation 09/12/2021 11/04/2022 > StLattier_38-2021-00497 - format : PDF ... communes en ST-L -> ST-V

Financement du développement du logement social

Logement social - 22/09/2022 14:03 - I - La programmation du financement de l'offre nouvelle, hors délégation Chaque année, une liste d'opérations est inscrite en programmation de financement pour le développement de logements sociaux ... La gestion du financement de l'offre de logements sociaux est assurée, chacun pour leur zone géographique, par la Direction Départementale des Territoires  (DDT) et les 2 collectivités pour