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Honorariat des élus locaux

Médailles et décorations officielles - 17/04/2022 15:33 - ’est assorti d’aucun avantage financier, aucune fonction protocolaire. _ L'honorariat ne donne pas lieu au port d'une médaille. Conditions à remplir Les intéressés doivent avoir cessé les fonctions pour

Ordre des Arts et des lettres

Médailles et décorations officielles - 15/04/2022 15:13 - Le décret n°57-549 du 2 mai 1957 porte institution de l’ordre des Arts et des lettres qui récompense les personnes qui se sont distinguées par leur création artistique ou littéraire, ou par la

Ordre de la Légion d'Honneur

Médailles et décorations officielles - 15/04/2022 15:08 - nommés ou promus dans l’ordre national de la Légion d'honneur. Conditions d’admission ou d’avancement :  Nul ne peut accéder à la Légion d'honneur dans un grade supérieur à celui de chevalier

Médaille des conseillers prud'hommes

Médailles et décorations officielles - 15/04/2022 14:55 - argenté pour les autres conseillers. D’un module de 65 mm, elle porte à l’avers la mention République française et une tête symbolisant la République, placée de profil, tournée à droite. La médaille est

Liste des pièces décret.ods

Naturalisation française - 17/01/2022 15:22 - LISTE DES DOCUMENTS A FOURNIR A L'APPUI DE VOTRE DEMANDE DE NATURALISATION ORIGINAL PHOTOCOPIE X X X X ORIGINAL PHOTOCOPIE LI STE TEDOCUUODI TECDSMNAOFE RE' PUSRFODS X X X LI STE TEDOCUUODI

Vous souhaitez déposer une demande d'asile

Asile - 27/11/2019 16:03 - Si vous résidez en Isère, Drôme, Savoie ou Haute-Savoie, vous devez déposer votre demande d’asile auprès d’un guichet unique qui se situe à la Préfecture de l’Isère. Avant d’être reçu au guichet

Fiche de renseignements

Listes de pièces justificatives - Demande de titre de séjour - 21/06/2019 18:08 - d'un ressortissant étranger, bénéficiaire d'une rente de décès pour accident ou maladie professionnelle versée par un organisme français ? OUI NON 2/ Votre état de santé nécessite-t