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DOSSIER FCTVA 2016

Finances locales - 26/01/2022 11:59 - public fluvial dans le cadre de l’expérimentation prévue au L. 3113-2 du CGPPP (article L. 1615-2 du CGCT) Nature de l’opération et lieu (cours d’eau, canaux, ports intérieurs,…) Propriétaire du

Modèle attestation de mise à disposition simple

DPB - 24/01/2022 18:28 - DROITS à PAIEMENT de BASE ATTESTATION DE MISE A DISPOSITION Cette attestation est destinée au seul usage de l'administration (D.D.T.). En aucun cas les parties signataires ne pourront s

Modèle attestation de mise à disposition simple

DPB - 24/01/2022 18:26 - DROITS à PAIEMENT de BASE ATTESTATION DE MISE A DISPOSITION Cette attestation est destinée au seul usage de l'administration (D.D.T.). En aucun cas les parties signataires ne pourront s

Modèle de mise à disposition simple

DPB - 24/01/2022 18:11 - DROITS à PAIEMENT de BASE ATTESTATION DE MISE A DISPOSITION Cette attestation est destinée au seul usage de l'administration (D.D.T.). En aucun cas les parties signataires ne pourront s

Fiche Action PDASR 2022 V2

PDASR 2022 - 20/01/2022 15:19 - 2022 Intitulé de l’action : Date prévisionnelle : Porteur de projet : Lieu de l’action :------------------------------------------------------------------------------------------------ Nom du

Fiche Action PDASR 2022 V2

PDASR 2022 - 20/01/2022 15:17 - Intitulé de l’action : Date prévisionnelle

Bilans hebdomadaires 2022 - Sécurité routière en Isère

Baromètre de la Sécurité Routière en Isère - 18/01/2022 15:56 - relever des infractions notamment aux motifs suivants : 8 dépistages positifs à l’alcool, 14 dépistages positifs aux stupéfiants, 146 usages du téléphone portable au volant, 24 non-port de

S2 2022 Bilan hebdo sécurité routière 10 janvier -16 janvier

Bilans hebdomadaires 2022 - Sécurité routière en Isère - 18/01/2022 15:55 - dépistages positifs à l’alcool, • 14 dépistages positifs aux stupéfiants, • 146 usages du téléphone portable au volant, • 24 non-port de la ceinture de sécurité ou des équipements de protection (casque à moto

communes en ST-L -> ST-V

LSE - Loi sur l'eau - 24/01/2022 10:08 - : Commune : Saint-Michel-les-Portes Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document : Déclaration 27/07/2020 Conseil Départemental de l ... communes en ST-L -> ST-V

Communes en M

LSE - Loi sur l'eau - 14/01/2022 07:47 - : Document : Autorisation 30/10/2020 Communauté d'Agglomération des Portes de l'Isère Délimitation de la zone de protection de l'aire d'alimentation des captages prioritaires d