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FONDS VERT A4 v4-web-planche

Files - 31/01/2023 17:40 - LE FONDS VERT pour l’accélération de la transition écologique dans les territoires Guide à l’attention des décideurs locaux GUIDE À L’INTENTION DES DÉCIDEURS LOCAUX 2 — Aider les territoires à

Appel à projets - mobilisation du Fonds interministériel de prévention de la délinquance

Prévention de la délinquance - 31/01/2023 12:41 - 250 € H.T. ; b) les caméras piétons à hauteur de 200 € H.T. Une demande d’autorisation doit être faite auprès de la préfecture de l’Isère : pref-polices-municipales@isere.gouv.fr c) l ... Le Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) permet aux préfets, dans la limite de l’enveloppe attribuée par le secrétariat général du comité interministériel de prévention de la

CERFA12156-06

Files - 31/01/2023 12:36 - . Relations avec l'administration Votre association bénéficie-t-elle d'agrément(s) administratif(s)? oui non Si oui, merci de préciser : Type d'agrément : attribué par en date du : L'association est

AP tarifs taxis 2023

Files - 31/01/2023 10:37 - inclus, susceptible d'être perçu pour une course est fixé à 7,30 €. – tarif de l'heure d'attente : 31,30 € soit un temps de chute 11,50 secondes. TARIFS KILOMÉTRIQUES (T.V.A. comprise) TARIFS TARIFS

Dossier SUP

Files - 31/01/2023 10:36 - réception, à l’entreposage et à la réexpédition de divers produits conformes aux réglementations de mise sur le marché. Le passage SEVESO SEUIL HAUT de cet entrepôt nécessite le dépôt en Préfecture de l

DP6- Plan de protection RIA PIA

Files - 31/01/2023 10:33 - A I - 1 0 m Descente en Ø40Descente en Ø40Descente en Ø40Descente en Ø40 Descente en Ø40 5' 7' 13'12'10' 6' M L 1T1216-DCE-CG-00-Z1-C-TN-15-A 9'8' 2.452.65 P5 P4 P3 P2 P1 3T1216-DCE-CG-00-Z1-C-TN-15-A

DP5- ECTRA Plan evac -extincteurs

Files - 31/01/2023 10:32 - cas de fumée, baissez-vous,l'air frais est près du sol. Attaquez le feu sans prendre de risque,avec l'extincteur approprié le plus proche. EVACUATION Rejoignez la zone de rassemblement. A l'audition du

Dossier Plans

Files - 31/01/2023 10:26 - 40 5' 7' 13'12'10' 6' M L 1T1216-DCE-CG-00-Z1-C-TN-15-A 9'8' 2.452.65 P5 P4 P3 P2 P1 3T1216-DCE-CG-00-Z1-C-TN-15-A 11.285.207.80 11' 11.2611.26 3' 4' 5.95 2T1216-DCE-CG-00-Z1-C-TN-15-A 60 20 Règle INRS

A10 Procédures

Files - 31/01/2023 10:25 - sécurité  L’entrée et la sortie de l’établissement doivent se faire suivant le plan fourni.  Il est obligatoire de se conformer aux formalités de contrôle des entrées et sorties.  Le port des

A9 Bruit

Files - 31/01/2023 10:24 - de bruit ambiant mesuré LAeq,T sur les différents intervalles de mesurage. 2- Contrôle de l’émergence : Dans le cas général, l'indicateur d’émergence est la différence entre les niveaux de