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Plan de Prévention des Risques monocommunal - 02/02/2023 11:03 - THEYS PàC partiel - Hameau de Pontcharin (Documents portés à connaissance, applicables au titre du R111-2) > Lettre de porter
Appel à projets - mobilisation du Fonds interministériel de prévention de la délinquance
Prévention de la délinquance - 31/01/2023 12:41 - 250 € H.T. ; b) les caméras piétons à hauteur de 200 € H.T. Une demande d’autorisation doit être faite auprès de la préfecture de l’Isère : pref-polices-municipales@isere.gouv.fr c) l ... Le Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) permet aux préfets, dans la limite de l’enveloppe attribuée par le secrétariat général du comité interministériel de prévention de la
LSE - Loi sur l'eau - 26/01/2023 16:33 - : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document : Déclaration 16/06/2021 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère Restauration
LSE - Loi sur l'eau - 24/01/2023 11:48 - alluvions de l'Y Grenoblois Drac-Romanche pour surveillance de la nappe dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Porte du Vercors 22/07/2021 Fontaine_38-2021-00239 Déclaration
LSE - Loi sur l'eau - 30/01/2023 11:19 - pour passage de canalisation pour l'irrigation 09/12/2021 11/04/2022 > StLattier_38-2021-00497 - format : PDF ... communes en ST-L -> ST-V
Déclarations initiales : preuves de dépôt 2022
ICPE - Installations classées pour la protection de l'environnement - 23/01/2023 14:39 - /10/2022 > A-2-NK66DXFB8T - format : PDF - 0,51 Mb GAEC DE L'YRIS SAINT-JEAN-DE-SOUDAIN 04
Autorisations d'exploiter et contrôle des structures
Foncier / Autorisation d'exploiter / Statut et indice du fermage - 20/01/2023 17:46 - ’une société, doit faire l’objet d’une démarche au titre du contrôle des structures : déclaration ou demande d’autorisation d’exploiter. Vous êtes concerné que les terres vous appartiennent ou non. La décision ... La reprise de l'exploitation d'une parcelle doit faire l'objet d'une demande auprès de la DDT
38554 - Villemoirieu - 20/01/2023 13:29 - ://www.isere.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Secteurs-d-information-sur-les-sols-SIS-et-servitude-d-utilite- publique-SUP/Arretes-prefectoraux-SIS 5. Arrêtés portant ou ayant porté reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ou technologique La liste détaillée des arrêtés est consultable sur le site
38194 - Izeaux - 19/01/2023 17:01 - ://www.isere.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Secteurs-d-information-sur-les-sols-SIS-et-servitude-d-utilite- publique-SUP/Arretes-prefectoraux-SIS 5. Arrêtés portant ou ayant porté reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ou technologique La liste détaillée des arrêtés est consultable sur le site
38565 - Voreppe - 19/01/2023 16:30 - -SUP/Arretes-prefectoraux-SIS 5. Arrêtés portant ou ayant porté reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ou technologique La liste détaillée des arrêtés est consultable sur le site portail : http:/ / www