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Communes en T

Plan de Prévention des Risques monocommunal - 02/02/2023 11:03 -   THEYS PàC partiel - Hameau de Pontcharin (Documents portés à connaissance, applicables au titre du R111-2) > Lettre de porter

Appel à projets - mobilisation du Fonds interministériel de prévention de la délinquance

Prévention de la délinquance - 31/01/2023 12:41 - 250 € H.T. ; b) les caméras piétons à hauteur de 200 € H.T. Une demande d’autorisation doit être faite auprès de la préfecture de l’Isère : pref-polices-municipales@isere.gouv.fr c) l ... Le Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) permet aux préfets, dans la limite de l’enveloppe attribuée par le secrétariat général du comité interministériel de prévention de la

communes en ST-A -> ST-J

LSE - Loi sur l'eau - 26/01/2023 16:33 - : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document : Déclaration 16/06/2021 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère Restauration

communes en F

LSE - Loi sur l'eau - 24/01/2023 11:48 - alluvions de l'Y Grenoblois Drac-Romanche pour surveillance de la nappe dans le cadre de l'aménagement de la ZAC Porte du Vercors 22/07/2021 Fontaine_38-2021-00239 Déclaration

communes en ST-L -> ST-V

LSE - Loi sur l'eau - 30/01/2023 11:19 - pour passage de canalisation pour l'irrigation 09/12/2021 11/04/2022 > StLattier_38-2021-00497 - format : PDF ... communes en ST-L -> ST-V

Déclarations initiales : preuves de dépôt 2022

ICPE - Installations classées pour la protection de l'environnement - 23/01/2023 14:39 - /10/2022 > A-2-NK66DXFB8T - format : PDF - 0,51 Mb GAEC DE L'YRIS SAINT-JEAN-DE-SOUDAIN 04

Autorisations d'exploiter et contrôle des structures

Foncier / Autorisation d'exploiter / Statut et indice du fermage - 20/01/2023 17:46 - ’une société, doit faire l’objet d’une démarche au titre du contrôle des structures : déclaration ou demande d’autorisation d’exploiter. Vous êtes concerné que les terres vous appartiennent ou non. La décision ... La reprise de l'exploitation d'une parcelle doit faire l'objet d'une demande auprès de la DDT

Villemoirieu 2 - Fiche

38554 - Villemoirieu - 20/01/2023 13:29 - ://www.isere.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Secteurs-d-information-sur-les-sols-SIS-et-servitude-d-utilite- publique-SUP/Arretes-prefectoraux-SIS 5. Arrêtés portant ou ayant porté reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ou technologique La liste détaillée des arrêtés est consultable sur le site

Izeaux 2 - Fiche

38194 - Izeaux - 19/01/2023 17:01 - ://www.isere.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Secteurs-d-information-sur-les-sols-SIS-et-servitude-d-utilite- publique-SUP/Arretes-prefectoraux-SIS 5. Arrêtés portant ou ayant porté reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ou technologique La liste détaillée des arrêtés est consultable sur le site

Voreppe 2 - Fiche

38565 - Voreppe - 19/01/2023 16:30 - -SUP/Arretes-prefectoraux-SIS 5. Arrêtés portant ou ayant porté reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ou technologique La liste détaillée des arrêtés est consultable sur le site portail : http:/ / www