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La campagne de déclaration 2024
s'appliquera du 16 mai au 10 juin inclus ; c’est l’étape « SIGNATURE ÉLECTRONIQUE » sous (...)
Mis à jour le 28/03/2024
Préfet
de l'Isère
Fiche_DDT38_ICHN_2024_V2
Mis à jour le 28/03/2024
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Préfet
de l'Isère
Fiche_DDT38_ICHN_2024_V2
Mis à jour le 28/03/2024
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Préfet
de l'Isère
Recueil des actes administratifs spécial n°92 du 28 mars 2024
Mis à jour le 28/03/2024
Format pdf - 0,27 Mb - 28/03/2024
Préfet
de l'Isère
Liaison par câble entre Fontaine et Saint-Martin-le-Vinoux
_observations PDF - 3,81 Mb - 28/03/2024 Annexes 2 : Échange de courriels (...)
Mis à jour le 28/03/2024
Préfet
de l'Isère
Suivi des mesures pour le monde agricole
-routier agricole (GNR) est abandonnée dès 2024, avec un taux qui reste au niveau de 2023 (3,86 centimes d’euro/
Mis à jour le 28/03/2024
Préfet
de l'Isère
Bureaux de vote et emplacements affichage électoral
Liste des emplacements d'affichage électoral : Télécharger la liste des emplacements d'affichage en vigueur pour l'année (...)
Mis à jour le 27/03/2024
Préfet
de l'Isère
Recueil des actes administratifs spécial n°88 du 27 mars 2024
Mis à jour le 27/03/2024
Format pdf - 0,12 Mb - 27/03/2024
Préfet
de l'Isère
Signature du contrat de ville 2024 - 2030 de Grenoble Alpes Métropole
économiques. Les associations Les associations accompagnent l’État et les collectivités dans la politique de la ville. (...)
Mis à jour le 26/03/2024