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de l'Isère
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communes en R
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Déclaration
23/04/2021
Communauté d'Agglomération des Portes de
Mis à jour le 08/12/2023
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Les 17 régions naturelles de l'Isère
Mis à jour le 07/12/2023
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communes en ST-L -> ST-V
-2023-00035_ Commune : Saint-Michel-les-Portes (...)
Mis à jour le 07/12/2023
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Arrêtés multi-communes
'Isère Modification AP de l'autorisation environnementale n° 38-2022-12-29-00002 - Aménagement (...)
Mis à jour le 06/12/2023
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Recueil des actes administratifs spécial n°277 du 24 novembre 2023
Mis à jour le 24/11/2023
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Projet d'implantation d'une station d'épuration sur la commune de Villard-Saint-Christophe
L'enquête publique relative au schéma d'assainissement collectif de la commune qui s'est déroulée en 2021 a conclu à la (...)
Mis à jour le 23/11/2023
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Recueil des actes administratifs n°274 du 22 novembre 2023
Mis à jour le 22/11/2023
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