Résultats de recherche
2646 résultat(s)
Généralités et demandes d’autorisations
votre opération ne porte pas atteinte à une autre exploitation en place… ? Vous dépendez peut-être du régime de non (...)
Mis à jour le 29/03/2024
Préfet
de l'Isère
Recueil des actes administratifs spécial n°92 du 28 mars 2024
Mis à jour le 28/03/2024
Format pdf - 0,27 Mb - 28/03/2024
Préfet
de l'Isère
Suivi des mesures pour le monde agricole
la valeur à notre alimentation et promouvoir le « manger français », la France porte au niveau européen la généralisation (...)
Mis à jour le 28/03/2024
Bureaux de vote et emplacements affichage électoral
Liste des emplacements d'affichage électoral : Télécharger la liste des emplacements d'affichage en vigueur pour l'année (...)
Mis à jour le 27/03/2024
Préfet
de l'Isère
Mise en œuvre d’un nouveau plan de soutien à l’agriculture biologique - 2024
’aide compensera jusqu’à 50 % de la perte d’EBE, et devra représenter un montant minimum de 1.000€. L’aide sera plafonnée à (...)
Mis à jour le 27/03/2024
Préfet
de l'Isère
Signature du contrat de ville 2024 - 2030 de Grenoble Alpes Métropole
économiques. Les associations Les associations accompagnent l’État et les collectivités dans la politique de la ville. (...)
Mis à jour le 26/03/2024
Préfet
de l'Isère
communes en C
/02/2021 Communauté de Communes Bièvre Est Installation de quatre piézomètres à partir des (...)
Mis à jour le 26/03/2024
Préfet
de l'Isère
Arrêtés multi-communes
, Apprieu, Moissieu-sur-Dolon, Beaucroissant, Mottier, Beaufort, Ornacieux-Balbins, Beaurepaire, Oyeu, Bellegarde-Poussieu, Pact, Bévenais, Pajay, (...)
Mis à jour le 26/03/2024
Préfet
de l'Isère
ProjetAP_Frayere_Isere_annexe_20240228_vp
Mis à jour le 26/03/2024
Format pdf - 1,62 Mb - 26/03/2024
Préfet
de l'Isère