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1109 résultat(s)
Autorisations d'exploiter et contrôle des structures
Toute nouvelle parcelle que vous souhaitez exploiter (exploitation liée à un achat, un bail, une donation, une reprise, une coupe ou une vente (...)
Mis à jour le 30/05/2023
Préfet
de l'Isère
communes en ST-L -> ST-V
-2023-00035_ Commune : Saint-Michel-les-Portes (...)
Mis à jour le 30/05/2023
Préfet
de l'Isère
La réglementation de la chasse
dans le SDGC et un arrêté préfectoral signé après avis de la CDCFS. Les mesures ont été renforcées par la loi du 24 juillet 2019 portant création (...)
Mis à jour le 30/05/2023
Préfet
de l'Isère
Préfet
de l'Isère
communes en ST-A -> ST-J
-2022-00012 Commune : Saint-André-en-Royans Régime (...)
Mis à jour le 26/05/2023
Préfet
de l'Isère
Préfet
de l'Isère
communes en F
piézomètres à partir de la nappe des alluvions de l'Y Grenoblois Drac-Romanche pour surveillance de la nappe dans le cadre (...)
Mis à jour le 25/05/2023
Préfet
de l'Isère
Arrêtés multi-communes
20/07/2020
Organisme Unique de Gestion Collective (OUGC38) Chambre Agriculture de
Mis à jour le 17/05/2023
Préfet
de l'Isère
Appel à candidatures des collectivités territoriales « Colos apprenantes »
éducative.
Peuvent également faire l’objet d’un conventionnement, des associations (en particulier de
Mis à jour le 16/05/2023
Préfet
de l'Isère
communes en P
-des-Bonnevaux Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie (...)
Mis à jour le 11/05/2023
Préfet
de l'Isère