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Le programme transparence sur la qualité et l’efficacité des services publics

Programme transparence - 28/07/2022 12:07 - Le programme "Transparence sur la qualité et l'efficacité des services publics" a déjà fait l'objet d'une première vague d'affichage de ces indicateurs en 2018. Il se poursuit et se développe depuis ... Le programme transparence sur la qualité et l’efficacité des services publics ... Le programme transparence sur la qualité et l’efficacité des services publics

Etat d'avancement des documents d'urbanisme

Etat d'avancement des documents d'urbanisme - 28/07/2022 09:39 - CC Les Vals du Dauphiné 12 CC Lyon Saint-Éxupéry-en-Dauphiné 13 CA du Pays Voironnais 14 CC du Massif du Vercors 15 CC de l'Oisans 16 CA Porte de l'Isère (C.A.P.I) 17 CC des Collines du Nord Dauphiné

Recueil des Actes administratifs n°130 du 27 juillet 2022

Recueils des Actes Administratifs de la préfecture de l'Isère - 2022 - 27/07/2022 16:46 -  ministérielle 148 T2 et 148 HT2 Fonction publique Intérieur 176 T2 et 176 HT2 Police nationale Agriculture, agroalimentaire  et forêt 206 T2 et 206 HT2 Sécurité et qualité sanitaire  de l’alimentation Agriculture

Appartenance des communes aux unités de gestion Isère

Files - 27/07/2022 08:54 - Annexe 5 : Appartenance des communes aux unités de gestion Page 1/9 Commune INSEE Abrets en Dauphiné (Les ) Bourbre 38001 Adrets (Les) Belledonne 38002 Albenc (L') Chambaran Molasse miocène Chambaran

Appartenance des communes aux unités de gestion Isère

Files - 27/07/2022 08:53 - Annexe 5 : Appartenance des communes aux unités de gestion Page 1/9 Commune INSEE Abrets en Dauphiné (Les ) Bourbre 38001 Adrets (Les) Belledonne 38002 Albenc (L') Chambaran Molasse miocène Chambaran

PUBLICITE-26 juillet 2022

Autorisations d'exploiter et contrôle des structures - 26/07/2022 17:35 - intéressées doivent s’adresser à la DDT de l’Isère et déposer un dossier au plus tard à la date limite de candidature indiquée N° dossier Date enregistrement de la demande Date limite de candidature Demandeur

Recueil des Actes administratifs spécial n°129 du 26 juillet 2022

Recueils des Actes Administratifs de la préfecture de l'Isère - 2022 - 26/07/2022 16:47 - de la commission départementale de la sécurité routière (T3P) : convocations et fixation de l’ordre du jour ; - droit d’option des doubles nationaux pour le service national : récépissés de

Découvrez le site internet D@tARA

Risques - 25/07/2022 10:49 - Le portail de l'information géographique en Auvergne-Rhône-Alpes est désormais intégré à D@tARA qui donne également accès aux données non géographiques. Les cartes des risques naturels et ... Le portail de l'information géographique en Auvergne-Rhône-Alpes est désormais intégré à D@tARA qui donne également accès aux données non géographiques. Les cartes des risques naturels et ... Découvrez le site internet D@tARA ... Découvrez le site internet D@tARA

avis de l'AE

Files - 25/07/2022 10:38 - réglementation doit donner son avis et le mettre à disposition du maître d’ouvrage, de l’autorité décisionnaire et du public. Cet avis porte sur la qualité de l’étude d’impact présentée par le maître d ... avis de l'AE

AP n°DDPP-DREAL UD38-2022-07-18

Files - 22/07/2022 17:58 - ’environnement et des risques sanitaires et technologiques (Co.D.E.R.S.T.) ne s’avère pas nécessaire ; Sur proposition du directeur départemental de la protection des populations et du chef de l’unité départementale