Résultat de la recherche


Résultats de Recherche pour t������l������port������ renvoie 7084 resultat(s)

54 Extension Intersport à CHATTE

Décisions - année 2011 - 22/12/2011 08:57 - surface de vente à 1000 m², sur la commune de CHATTE, projet porté par SARL DSC SPORTS ; VU l'arrêté préfectoral n°2011019-0008 du 19/01/201 1 précisant la composition de la commission départementale d

Ordre du jour - année 2011

Archives 2010-2019 - 22/12/2011 08:38 - de CHASSE SUR RHONE. ODJ 20-04-2011 11/05/2011 Dossier 58 D, déposé par SCI T.P.I. Commune : TIGNIEU JAMEYZIEU Projet : autorisation préalable à l'extension d

odj 11-05-2011

Ordre du jour - année 2011 - 22/12/2011 08:26 - SCI T.P.I. Commune : TIGNIEU JAMEYZIEU Projet : autorisation préalable à l'extension d'un ensemble commercial de 2 090 m² de surface de vente par la création de 3 commerces alimentaires, sur la

53 Avis extension Super U à TENCIN

Archive 2010 : ordre du jour et décisions - 22/12/2011 08:19 - sollicité par l'établissement public du SCOT), projet porté par SAS TENDIS ; VU l'arrêté préfectoral n°2010-09713 du 23/11/2010 précisant la composition de la commission départementale d

52 Création EC 4 cellules à ST EGREVE

Archive 2010 : ordre du jour et décisions - 22/12/2011 08:19 - , sur la commune de SAINT-EGREVE, projet porté par SCI SAINT EGREVE 38-07 ; VU l'arrêté préfectoral n°2010-10491 du 09/12/2010 modifiant l’arrêté n° 2010-08433 du 22/11/2010 précisant la composition

51 Extension Casino aux AVENIERES

Archive 2010 : ordre du jour et décisions - 22/12/2011 08:18 - demande enregistrée le 10/11/2010, d'autorisation préalable à l'extension de 600 m² de surface de vente du supermarché à l'enseigne CASINO, pour une surface totale de 2000 m², aux Avenières, projet porté

50 Création Avenir Pêche, zone de Comboire à ECHIROLLES

Archive 2010 : ordre du jour et décisions - 22/12/2011 08:18 - , zone de comboire sur la commune d'ECHIROLLES, projet porté par SARL TS PECHE ; VU l'arrêté préfectoral n°2010-10490 du 09/12/2010 modifiant l’arrêté n°2010-08434 du 22/11/2010 précisant la

49 Création CAP VITAL SANTE à CHATTE

Archive 2010 : ordre du jour et décisions - 22/12/2011 08:17 - Gameux à Chatte, projet porté par SCI MAVIDA 38 ; VU l'arrêté préfectoral n°2010-08428 du 06/10/2010 précisant la composition de la commission départementale d'aménagement commercial pour l'examen de

48 Extension Casino à CROLLES

Archive 2010 : ordre du jour et décisions - 22/12/2011 08:16 - m² sur la commune de CROLLES, projet porté par SAS DISTRIBUTION CASINO France ; VU l'arrêté préfectoral n°2010-07778 du 30/09/2010 précisant la composition de la commission départementale d

47 Extension Kiabi à L'ISLE D'ABEAU

Archive 2010 : ordre du jour et décisions - 22/12/2011 08:16 - 'Isle d'Abeau, projet porté par SAS KIABI EUROPE ; VU l'arrêté préfectoral n°2010-07777 du 30/09/2010 précisant la composition de la commission départementale d'aménagement commercial pour l'examen de ... 47 Extension Kiabi à L'ISLE D'ABEAU