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Déclarations initiales : preuves de dépôt 2022
ICPE - Installations classées pour la protection de l'environnement - 23/01/2023 14:39 - /10/2022 > A-2-NK66DXFB8T - format : PDF - 0,51 Mb GAEC DE L'YRIS SAINT-JEAN-DE-SOUDAIN 04
Files - 23/01/2023 14:38 - construire La mise en oeuvre de l'installation nécessite-t-elle un permis de construire ? OUI Tableau des rubriques des activités Rubrique Alinéa Libellé des rubriques Quantité totale Régime Précisions 2980
Files - 23/01/2023 14:36 - précités restent lisibles). 5 - Activité du site Permis de construire La mise en oeuvre de l'installation nécessite-t-elle un permis de construire ? NON Tableau des rubriques des activités Rubrique Alinéa
Files - 23/01/2023 14:34 - sous réserve que les éléments précités restent lisibles). 5 - Activité du site Permis de construire La mise en oeuvre de l'installation nécessite-t-elle un permis de construire ? OUI Tableau des
Files - 23/01/2023 14:31 - sous réserve que les éléments précités restent lisibles). 5 - Activité du site Permis de construire La mise en oeuvre de l'installation nécessite-t-elle un permis de construire ? OUI Tableau des
Autorisations d'exploiter et contrôle des structures
Foncier / Autorisation d'exploiter / Statut et indice du fermage - 20/01/2023 17:46 - ’une société, doit faire l’objet d’une démarche au titre du contrôle des structures : déclaration ou demande d’autorisation d’exploiter. Vous êtes concerné que les terres vous appartiennent ou non. La décision ... La reprise de l'exploitation d'une parcelle doit faire l'objet d'une demande auprès de la DDT
Recueil des actes administratifs n°10 du 18 janvier 2023
Recueils des Actes Administratifs de la préfecture de l'Isère - 2023 - 20/01/2023 15:12 - PRÉFET DE L'ISÈRE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°38-2023-010 PUBLIÉ LE 18 JANVIER 2023 Sommaire 38_DDPP_Direction départementale de la protection des populations de l'Isère / Service santé et
38554 - Villemoirieu - 20/01/2023 13:29 - ://www.isere.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Secteurs-d-information-sur-les-sols-SIS-et-servitude-d-utilite- publique-SUP/Arretes-prefectoraux-SIS 5. Arrêtés portant ou ayant porté reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle ou technologique La liste détaillée des arrêtés est consultable sur le site
Files - 19/01/2023 17:38 - . Relations avec l'administration Votre association bénéficie-t-elle d'agrément(s) administratif(s)? oui non Si oui, merci de préciser : Type d'agrément : attribué par en date du : L'association est
Files - 19/01/2023 17:23 - . Relations avec l'administration Votre association bénéficie-t-elle d'agrément(s) administratif(s)? oui non Si oui, merci de préciser : Type d'agrément : attribué par en date du : L'association est