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FRNVCRY008001-R4.V3 - Partie IV 1-2- Etude d'impact
Mis à jour le 18/04/2023
Préfet
de l'Isère
Laurent PREVOST, préfet de l'Isère
du Premier ministre et de chacun des ministres. Cette disposition porte en germe la déconcentration, c'est-à-dire le (...)
Mis à jour le 18/04/2023
Présentation de l'arrondissement de La Tour-du-Pin
5 intercommunalités à fiscalité propre et 34 syndicats.
La communauté d’agglomération Porte de
Mis à jour le 18/04/2023
Préfet
de l'Isère
Recueil des actes administratifs spécial de l'Isère n°61 du 17 avril 2023
Mis à jour le 17/04/2023
Préfet
de l'Isère
Recueil des actes administratifs spécial de l'Isère n°60 du 13 avril 2023
Mis à jour le 13/04/2023
Préfet
de l'Isère
Recueil des actes administratifs spécial de l'Isère n°59 du 13 avril 2023
Mis à jour le 13/04/2023
Préfet
de l'Isère
Présentation de l'Office
de la carte d’invalidité, de stationnement
de la gestion des droits dits annexes (pèlerinages sur les tombes)
de
Mis à jour le 11/04/2023
Préfet
de l'Isère
Corenc_38-2023-04-06-00002
Mis à jour le 07/04/2023
Préfet
de l'Isère
Recueil des actes administratifs de l'Isère n°54 du 5 avril 2023
Mis à jour le 06/04/2023
Préfet
de l'Isère
Guide pratique d'accompagnement (février 2023)
Mis à jour le 03/04/2023
Préfet
de l'Isère