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A1 Administratif

Files - 30/01/2023 16:54 - mélanges liquides. La quantité totale susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure ou égale à 1 t, mais inférieure à 10 t. 4130-2-b : Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies

Dossier pièces complémentaires

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Plan d'épandage Jourdan

Files - 30/01/2023 15:07 - d’abattage de 15 t/j. Cette activité est classée sous la rubrique 2740 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement et est soumise à autorisation. 1

Annexes du Plan d'épandage

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PD n° A-3-47PBVWYUQ vmel

Files - 30/01/2023 14:49 - pendant l'exploitation La collecte des déchets s'effectuera-t-elle par le service public de gestion des déchets ? NON Disposition en cas de sinistre Prise d'eau sur le réseau incendie : OUI Précisions sur

Notice_hygiène-sécurité_et_glossaire

Files - 30/01/2023 14:47 - 'effet de l'installation et la sensibilité du milieu touché Lessivage Migration de particules dans les couches inférieures du sol Nuisance Facteur (physique ou social) susceptible de porte atteinte à l

Etude_dangers

Files - 30/01/2023 14:46 - . Le local est détruit. Au cours de l’intervention, l’électricité est coupée : 3 000 volailles, soit plus de 18 t, partent à l’équarrissage car rendues inconsommables par la rupture de la chaîne du

Descriptif_technique

Files - 30/01/2023 14:46 - porté à deux ans si le rapport précédent ne présente aucune observation. c) Groupe électrogène Il n’est pas prévu d’installation de groupe électrogène. 1.8.6. Eclairage L’éclairage est réalisé au

Note_de_présentation

Files - 30/01/2023 14:44 - .181-14 II Lorsque le projet est susceptible d’affecter les intérêts mentionnés à l’article L.211-1, l’étude d’incidence porte sur la ressource en eau, le milieu aquatique, l’écoulement, le niveau et

Note_de_présentation

Files - 30/01/2023 14:17 - .181-14 II Lorsque le projet est susceptible d’affecter les intérêts mentionnés à l’article L.211-1, l’étude d’incidence porte sur la ressource en eau, le milieu aquatique, l’écoulement, le niveau et