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Recueil des actes administratifs spécial n°73 du 2 mai 2023
Mis à jour le 02/05/2023
Préfet
de l'Isère
Recueil des actes administratifs spécial n° 72 du 02 mai 2023
Mis à jour le 02/05/2023
Préfet
de l'Isère
Enquête publique terminée - Roissard - Saint-Michel-les-Portes
Une enquête publique a été organisée sur les communes de Roissard et Saint-Michel-les-Portes du lundi 04 juillet 2022 au (...)
Mis à jour le 02/05/2023
Préfet
de l'Isère
Aménagement parc d'activité Bièvre Dauphine 3 à Apprieu et Rives - Communauté de communes Bièvre Est
Avis des collectivités au titre de l'évaluation environnementale : avis rendu par la CAPV : (...)
Mis à jour le 02/05/2023
Préfet
de l'Isère
ECTRA - Crolles - Demande d'autorisation environnementale
Une enquête publique a été organisée du 13 février 2023 au 28 mars 2023, dans la commune de Crolles, lieu du projet d’augmentation des capacités de (...)
Mis à jour le 27/04/2023
Préfet
de l'Isère
Recueil des actes administratifs de l'Isère n°68 du 26 avril 2023
Mis à jour le 26/04/2023
Préfet
de l'Isère
4. Annexes_V2
Mis à jour le 26/04/2023
Préfet
de l'Isère
communes en R
23/04/2021 Communauté d'Agglomération des Portes de l'Isère Extension du (...)
Mis à jour le 26/04/2023
Préfet
de l'Isère
Recueil des actes administratifs spécial de l'Isère n°64 du 20 avril 2023
Mis à jour le 21/04/2023
Préfet
de l'Isère
Recueil des actes administratifs de l'Isère n°63 du 19 avril 2023
Mis à jour le 19/04/2023
Préfet
de l'Isère