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IMP_DAT2021-2022_CR_ACF

Multimedia de DDTrw11 - 22/06/2022 13:51 - (un compte-rendu par commune) : ……………………………………………………………………………... TITULAIRE DE L’AUTORISATION OU DÉCLARANT : ACF Lot(s) : ESPÈCE Période Nombre d

IMP_DAT_D_ACCA

Multimedia de DDTrw11 - 22/06/2022 13:46 - ) : ________________________________________________________________ ____________________________________________________________________________________________ ____________________________________________________________________________________________ Téléphone : _______________________________ Courriel : ____________________________________________________________________________________ Agissant en qualité de Président de l’ACCA / de l’AICA (1), Sur la

IMP_DAT_D_ACCA

Multimedia de DDTrw11 - 22/06/2022 13:44 - ) : ________________________________________________________________ ____________________________________________________________________________________________ ____________________________________________________________________________________________ Téléphone : _______________________________ Courriel : ____________________________________________________________________________________ Agissant en qualité de Président de l’ACCA / de l’AICA (1), Sur la

IMP_DAT_D_Particulier

Fichiers de DDTrw11 - 22/06/2022 13:44 - - Particulier détenant délégation du droit de destruction (2) Sur la commune de (3) : ________________________________________________________________________ • Sollicite l’autorisation de détruire à tir les

IMP_DAT_D_Particulier

Files - 22/06/2022 13:43 - - Particulier détenant délégation du droit de destruction (2) Sur la commune de (3) : ________________________________________________________________________ • Sollicite l’autorisation de détruire à tir les

IMP_DAT_D_Particulier

Multimedia de DDTrw11 - 22/06/2022 13:42 - - Particulier détenant délégation du droit de destruction (2) Sur la commune de (3) : ________________________________________________________________________ • Sollicite l’autorisation de détruire à tir les

I - La réglementation de la chasse

La chasse - 22/06/2022 09:46 - 2019 portant création de l'OFB en rendant obligatoire lors de battues : « 1° Le port obligatoire du gilet fluorescent pour les chasseurs en action collective de chasse à tir au grand gibier ; « 2° La ... Pour chaque campagne cynégétique (01 juillet de l'année N au 30 juin de l'année N+1), le préfet fixe par arrêté les modalités et conditions dans lesquelles l’exercice de la chasse doit être pratiqué ... Pour chaque campagne cynégétique (01 juillet de l'année N au 30 juin de l'année N+1), le préfet fixe par arrêté les modalités et conditions dans lesquelles l’exercice de la chasse doit être pratiqué

Recueil des actes administratifs spécial n°104 du 21 juin 2022

Recueils des Actes Administratifs de la préfecture de l'Isère - 2022 - 21/06/2022 19:18 - /06/23 au 30/06/23 Tir anticipé du renard autorisé : • Soit à l’occasion du tir anticipé du chevreuil dans les conditions prévues au tableau "Grand gibier" : à l’approche ou à l’affût avec port d

communes en V

LSE - Loi sur l'eau - 21/06/2022 17:14 - _38-2021-01-14-003 - format : PDF - 2,23 Mb Autorisation 24/03/2021 EDF Petite Hydro Arrêté préfectoral portant modification de l

APC n°DDPP-DREAL UD38-2022-05-05

Files - 21/06/2022 15:24 - cohérence territoriale (SCoT) de l’agglomération grenobloise approuvé le 23 octobre 2018, le Schéma régional d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires (SRADDET) Auvergne