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Recueil des Actes Administratifs Spécial n°180 du 4 décembre 2021

Recueils des Actes Administratifs de la préfecture de l'Isère - 2021 - 04/12/2021 15:43 - C(dUEA)1)AEdlvd°d9rfdUEA)dNètarCadmerta dl dérdlImèCm CatrafèCM VUdérdCèa dl dmrltrs dsICItré dNèvtdérd9f’ d Cd6vPt dèNItrafèCC éé dl déhfCa t1lINrta 9 Caréf’rafèC l déhf99è5féf tdl déh/araMdPréflI déèt

DOSSIER

GEMAPI : Modification statutaire de l'association syndicale de Tencin à Lancey - 03/12/2021 16:03 - actions de restauration des milieux aquatiques. D’une manière générale, il porte l’ensemble des actions structurantes en matière d’aménagement ou de gestion des cours d’eau. L’AS assure les actions de

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GEMAPI : Modification statutaire de l'association syndicale de Tencin à Lancey - 03/12/2021 15:47 - actions de restauration des milieux aquatiques. D’une manière générale, il porte l’ensemble des actions structurantes en matière d’aménagement ou de gestion des cours d’eau. L’AS assure les actions de

AFUA Pré Brenier - Remembrement urbain de terrains au lieu dit Pré Brenier, à Jarrie

Enquêtes publiques 2021 - 03/12/2021 15:30 - Ce projet de remembrement est porté par l'association foncière urbaine libre de Pré Brenier, dont le siège se situe en mairie de Jarrie. L'objet de l'association foncière urbaine est le

GEMAPI : Modification objet et réduction périmètre AS de St-Ismier à Grenoble

Enquêtes publiques 2021 - 03/12/2021 14:57 - et la réduction de périmètre feront l’objet d’une décision du préfet de l’Isère. L’enquête publique porte sur le projet de modification statutaire ainsi que sur la réduction du périmètre de l ... ENQUÊTE PUBLIQUE sur le projet de modification statutaire et la réduction du périmètre de l’Association syndicale de St-Ismier à Grenoble, chargée de l’entretien des cours d’eau sur La Tronche ... Enquête publique sur le projet de modification statutaire et la réduction du périmètre de l’Association syndicale de Saint-Ismier à Grenoble

Conclusions GEMAPI St Ismier Grenoble signées

GEMAPI : Modification objet et réduction périmètre AS de St-Ismier à Grenoble - 03/12/2021 14:57 - A MONSIEUR LE PREFET de L’ISERE DIRECTION DEPARTEMENTALE des TERRITOIRES Service Environnement ENQUETE PUBLIQUE portant sur le projet de modification des statuts et de réduction du périmètre de l

GEMAPI St Ismier Grenoble Rapport oct 2021 signé

GEMAPI : Modification objet et réduction périmètre AS de St-Ismier à Grenoble - 03/12/2021 14:56 - : pouvez-vous confirmer que l'AS n'a pas la charge de l'entretien de ces tronçons ? Qui en est responsable ? Réponse : − Pour les fossés de drainage non syndicaux portés en orange sur la carte, nous

Conclusions_PPR

GEMAPI : Modification objet et réduction périmètre AS de Pique-Pierre à Roize - 03/12/2021 14:51 - -nommée à l’appui de la modificaƟon statutaire sollicitée, remis au commissaire enquêteur par l’associaƟon syndicale et porté à la connaissance du public, comprenant notamment une note de présenta

Rapport PPR

GEMAPI : Modification objet et réduction périmètre AS de Pique-Pierre à Roize - 03/12/2021 14:50 - 24 mai au 22 juin 2021) en annexe 3 du dossier d’enquête, avec le procès verbal du 22 juillet 2021 ; 9 Toutefois l’arƟcle 12 (du chapitre 1er : CréaƟon) ne porte qu’au moment de la créaƟon d’une AS. Si

Conclusions_PPR

GEMAPI : Modification objet et réduction périmètre AS de Pique-Pierre à Roize - 03/12/2021 11:36 - -nommée à l’appui de la modificaƟon statutaire sollicitée, remis au commissaire enquêteur par l’associaƟon syndicale et porté à la connaissance du public, comprenant notamment une note de présenta