ARCHIVES 2021

Rapport et conclusions de l'enquête publique relative à la demande déposée par CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERRANEE pour le renouvellement et l'extension d'autorisation d'exploiter une carrière sur la commune de Oytier Saint Oblas

 
 
Rapport et conclusions de l'enquête publique relative à la demande déposée par CEMEX GRANULATS RHONE MEDITERRANEE

Une enquête publique a été organisée du 12 octobre 2021 au 12 novembre 2021 en vue d'obtenir l'autorisation de renouveler et d'étendre l'autorisation d'exploiter une carrière aux lieux-dits "La Grande Fromentière" et "La Bachelarde" sur la commune de Oytier Saint Oblas.

Le rapport, les conclusions sont consultables ci-après :

> A - page de garde OYTIER St OBLAS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> B - Avis et conclusions Oytier-Saint-Oblas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

> C - Rapport OYTIER St OBLAS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,24 Mb

Ainsi que les documents annexés :

> Arrêté préfectoral du 14 septembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Arrété préfectoral du 3 septembre 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

> Lettre d'accompagnement du PV dev synthèse du 15 11 2021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

> PV affichage enquête publique Oytier Saint Oblas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,48 Mb