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ARCHIVES 2019

Enquête préalable à la délivrance d'un PC d'une centrale photovoltaïque à Arandon-Passins

Mise à jour le 22/01/2020

Les pièces du dossier peuvent être consultées à compter du 1er octobre 2019 (date d'ouverture de l'enquête) ici

Enquête publique se déroulant du mardi 1er octobre 2019 au mercredi 30 octobre 2019 inclus.

Arrêté d'ouverture d'enquête publique :

Avis au public :

> Avis au public - format : PDF - 0,53 Mb

Information sur la consultation de l'autorisation environnementale :

> Avis AE pour publication - format : PDF - 0,23 Mb

Une observation par courriel a été reçue pendant l'enquête publique.

> courriel n°1 du 22 octobre 2019 - format : PDF - 0,05 Mb

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur :

> 1-Centrale photovoltaïque Arandon-Entête Volume 1 - format : PDF - 0,86 Mb

> 2-Centrale photovoltaïque Arandon-Rapport d'enquête - format : PDF - 2,74 Mb

> 3-Centrale photovoltaïque Arandon-Conclusions de l'enquête - format : PDF - 0,85 Mb

> 4-Centrale photovoltaïque Arandon-Entête Volume 2 - format : PDF - 0,56 Mb

> 5-Centrale photovoltaïque Arandon-Pièces jointes - format : PDF - 2,87 Mb

> 6-Centrale photovoltaïque Arandon-Annexes Enquête - format : PDF - 5,99 Mb

> 7-Centrale photovoltaïque Arandon-Procés-Verbal de synthèse - format : PDF - 4,22 Mb

Documents listés dans l’article :