TREPT - STE CHAUX ET CIMENTS DE SAINT-HILAIRE - Poursuite d'exploitation et extension
Enquête publique du 16 août 2018 au 15 septembre 2018 à 12h00
Demande d'autorisation présentée par la société CHAUX ET CIMENTS DE SAINT-HILAIRE afin d'obtenir l'autorisation d'exploiter et d'étendre une carrière de roches massives sur la commune de TREPT - Lieux-dits "Duin" et "La Gagne".
Dans ce cadre, une enquête publique, d'une durée 31 jours, s'est déroulée sur la commune de TREPT
du jeudi 16 août 2018 au samedi 15 septembre 2018 à 12h00.
RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR
- Rapport du CE
- Annexes du rapport
- Conclusions du CE
POUR MÉMOIRE
- Arrêté d'ouverture d'enquête publique
- Avis d’enquête publique
- Avis de l’autorité environnementale
- Avis de l’INAOQ
- Résumé non technique
Le dossier d’enquête publique a été consultable dans son intégralité sur cette page du 16 août 2018 au 15 septembre 2018 à 12h00.
Documents listés dans l’article
- Télécharger Avis d'enquête publique PDF - 0,09 Mb - 11/07/2018
- Télécharger 2 Avis AEcarriere de Trept PDF - 0,25 Mb - 11/07/2018
- Télécharger 3 Avis INAOQ PDF - 0,07 Mb - 11/07/2018
- Télécharger Arrêté d'ouverture d'enquête PDF - 0,30 Mb - 11/07/2018
- Télécharger RNT partie 1 PDF - 3,21 Mb - 11/07/2018
- Télécharger RNT partie 2 PDF - 0,87 Mb - 11/07/2018
- Télécharger RNT partie 3 PDF - 3,03 Mb - 11/07/2018
- Télécharger Rapport du CE carrière Trept PDF - 0,39 Mb - 08/10/2018
- Télécharger Annexes du rapport carrière Trept PDF - 7,09 Mb - 08/10/2018
- Télécharger Conclusions du CE carrière Trept PDF - 0,10 Mb - 08/10/2018