MISE A DISPOSITION TERMINEE - VICAT - MONTALIEU VERCIEU et BOUVESSE QUIRIEU
Mise à jour le 07/12/2017
Mise à disposition du dossier du 7 novembre 2017 au 5 décembre 2017
Une mise à disposition du public du dossier de ré-examen des conditions d'autorisation de l'usine VICAT à MONTALIEU VERCIEU, a été ouverte sur les communes de MONTALIEU VERCIEU et BOUVESSE QUIRIEU,
du 7 novembre 2017 au 5 décembre 2017 inclus.
- Avis de mise à disposition
> Avis de mise à disposition - format : PDF
- 0,01 Mb
- Résumé non technique
> Résumé non technique IED VICAT - format : PDF
- 0,35 Mb
La mise à disposition de ce dossier étant terminée,
les observations dématérialisées transmises et mises en ligne ont été retirées de cette page et annexées au registre.
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