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Archives 2021
Mise à jour le 14/03/2022
A lire dans cette rubrique
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GEMAPI : Modification statutaire de l'association Voreppe à Moirans
Enquête publique relative à la modification statutaire de l’Association Syndicale de Voreppe à Moirans, chargée de l’entretien des cours d’eau sur la Buisse, Moirans, Saint-Jean de-Moirans et Voreppe en vue de la prise de compétence GEMAPI par la (...)
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GEMAPI : modification statutaire de l’Association Syndicale Supérieur Rive Gauche
L’enquête publique relative aue projet de modification statutaire et la réduction du périmètre de l’Association Syndicale Supérieur Rive Gauche, chargée de l’entretien des cours d’eau sur le Cheylas, la Buissière, Goncelin, Pontcharra, (...)
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GEMAPI : Modification statutaire de l'association syndicale de Bas Grésivaudan
Une enquête publique se déroulera du 09 novembre 2021 au 10 décembre 2021 sur le projet de modification statutaire de l’Association Syndicale Bas Grésivaudan, chargée de l’entretien des cours d’eau sur l’Albenc, Poliénas, Saint-Quentin-sur-Isère, (...)
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Saint-Guillaume – Projet installation d’une microcentrale hydroélectrique.
Enquête publique ouverte du mardi 02 novembre au jeudi 02 décembre 2021 - 17h00
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GEMAPI : modification statutaire de l’Association Syndicale Supérieur Rive Droite
Une enquête publique se déroulera du 11 octobre 2021 au 10 novembre 2021 sur le projet de modification statutaire et la réduction du périmètre de l’Association Syndicale Supérieur Rive Droite
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GEMAPI : Enquête publique : modification statutaire de l'association de l'Echaillon à St gervais
L'enquête portera sur le projet de modification statutaire et la réduction du périmètre de l’Association Syndicale de l’Echaillon à Saint-Gervais, chargée de l’entretien des cours d’eau sur l’Albenc, La Rivière, Saint- Gervais et (...)
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GEMAPI : Modification Syndicat Unique de l'Oisans du 27 septembre 2021 au 27 octobre 2021
Une enquête publique se déroulera du 27 septembre 2021 au 27 octobre 2021 sur le projet de modification statutaire de l’Association Syndicale Unique de l’Oisans en vue de la prise de compétence GEMAPI par la Communauté de Communes de l’Oisans.
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OYTIER-SAINT-OBLAS - Cemex Granulats Rhône Méditerranée - Autorisation d' exploiter une carrière
Enquête publique ouverte du mardi 12 octobre 2021 au vendredi 12 novembre 2021 (clôture de l'enquête à 12 h) pendant une durée de 32 jours
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GEMAPI : Modification objet et réduction de périmètre AS de Comboire à l'Echaillon
L'enquête publique sur le projet de modification statutaire et la réduction du périmètre de l’Association Syndicale de Comboire à l’Échaillon, chargée de l’entretien des cours d’eau sur Fontaine, Noyarey, Sassenage, Seyssins, Seyssinet-Pariset et (...)
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Enquête publique terminée - PPRM du bassin lignitifère de Saint-Didier-de-la-Tour
Le plan de prévention des risques miniers (PPRM) du bassin lignitifère de Saint-Didier-de-la-Tour portant sur les communes de LA CHAPELLE-DE-LA-TOUR, FAVERGES-DE-LA-TOUR, SAINT-ANDRE-LE-GAZ, SAINT-CLAIR-DE-LA-TOUR, SAINT-DIDIER-DE-LA-TOUR, (...)
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