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Archives 2020
Mise à jour le 14/10/2022
A lire dans cette rubrique
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LES DEUX ALPES - Société CMCA
Enquête publique terminée
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LE GRAND-LEMPS - PORCHER TISSAGES
Enquête publique du 29 juin au 13 juillet 2020
Enquête publique terminée -
CAPV - CONSTITUTION D'UNE SUP DE PASSAGE DE CANALISATION D'ASSAINISSEMENT - REAUMONT ET LA MURETTE
Une enquête publique préalable à la constitution d'une servitude de passage de canalisation publique d'assainissement se tiendra du jeudi 12 novembre au vendredi 27 novembre 2020 (clôture de l'enquête à 17h00), soit pendant 16 jours consécutifs, sur (...)
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CREATION D'UNE ZONE AGRICOLE PROTEGEE (ZAP) SUR LES COMMUNES DE CHARNECLES, RENAGE, RIVES ET VOUREY
Une enquête publique relative à la création d'une zone agricole protégée (ZAP) se déroulera du lundi 5 octobre (ouverture à 9h00) au vendredi 6 novembre 2020 inclus (clôture de l'enquête à 16h00, y compris sous forme électronique), soit pendant 33 (...)
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VIENNE – Restauration continuité écologique et implantation micro-centrales hydroélectriques
Enquête publique ouverte du lundi 11 janvier 2021 -08h00 au mardi 26 janvier 2021 - 16h45
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POLIENAS - ENQUETE PUBLIQUE UNIQUE PORTANT SUR LA REQUALIFICATION DU CENTRE-BOURG - POLIENAS
L'enquête publique unique préalable à la déclaration d'utilité publique concernant le projet de requalification du centre-bourg de Poliénas emportant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la commune et comportant l'enquête parcellaire (...)
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Drôme et Isère - Plans de gestion des boisements de berges des rivières Joyeuse, Chalon, Savasse...
FIN - Enquête publique a été ouverte du 14 septembre 2020 au lundi 05 octobre 2020 inclus
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CREYS-MEPIEU Enquête publique préalable à la délivrance d'un permis de construire
Enquête publique du lundi 14 septembre 2020 (début de l'enquête à 14 h) au jeudi 15 octobre 2020 (clôture de l'enquête à 18h) soit pendant 31 jours
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FIN - CORPS, LA SALETTE-FALLAVAUX...Renouvellement autorisation centrale hydroélectrique de la Sézia
Enquête publique a été ouverte du 07 septembre au 07 octobre 2020 - 12h00
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FIN ENTRE-DEUX-GUIERS – Aménagemt seuil de Moulin Neuf pour le rétablissement continuité écologique
Enquête publique a été ouverte du lundi 28 septembre 2020 au jeudi 15 octobre 2020 – 12h00
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