Enquête terminée -TREPT -STE CHAUX ET CIMENTS DE SAINT-HILAIRE Poursuite d'exploitation et extension
Enquête publique du 16 août 2018 au 15 septembre 2018 à 12h00
Demande d'autorisation présentée par la société CHAUX ET CIMENTS DE SAINT-HILAIRE afin d'obtenir l'autorisation d'exploiter et d'étendre une carrière de roches massives sur la commune de TREPT - Lieux-dits "Duin" et "La Gagne".
Dans ce cadre, une enquête publique, d'une durée 31 jours, s'est séroulée sur la commune de TREPT
du jeudi 16 août 2018 au samedi 15 septembre 2018 à 12h00.
- Arrêté d'ouverture d'enquête publique
> Arrêté d'ouverture d'enquête - format : PDF
- 0,30 Mb
- Avis d’enquête publique
> Avis d'enquête publique - format : PDF
- 0,09 Mb
- Avis de l’autorité environnementale
> 2 Avis AEcarriere de Trept - format : PDF
- 0,25 Mb
- Avis de l’INAOQ
> 3 Avis INAOQ - format : PDF
- 0,07 Mb
- Résumé non technique
> RNT partie 1 - format : PDF
- 3,21 Mb
> RNT partie 2 - format : PDF
- 0,87 Mb
> RNT partie 3 - format : PDF
- 3,03 Mb
Le dossier d’enquête publique a été consultable dans son intégralité sur cette page du 16 août 2018 au 15 septembre 2018 à 12h00.
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Documents listés dans l’article :
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> Avis d'enquête publique - format : PDF - 0,09 Mb - 11/07/2018
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> 2 Avis AEcarriere de Trept - format : PDF - 0,25 Mb - 11/07/2018
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> 3 Avis INAOQ - format : PDF - 0,07 Mb - 11/07/2018
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> Arrêté d'ouverture d'enquête - format : PDF - 0,30 Mb - 11/07/2018
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> RNT partie 1 - format : PDF - 3,21 Mb - 11/07/2018
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> RNT partie 2 - format : PDF - 0,87 Mb - 11/07/2018
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> RNT partie 3 - format : PDF - 3,03 Mb - 11/07/2018