Aller au contenu
Aller au menu

Les services de l'État
en Isère

Services de l'État
Préfecture et sous-préfectures

Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités (DDETS)

Présentation des services

Agriculture, environnement, aménagement et logement

Consommation, alimentation, animaux

Culture

Défense

Economie, finances publiques, travail et emploi

Education

Justice

Santé et cohésion sociale

Sécurité et protection des personnes

Transports, déplacements et sécurité routière

Quelle administration contacter ?
Politiques publiques
Agriculture, forêt et développement rural

Alimentation, consommation et commerce

Aménagement du territoire, construction, logement et associations de propriétaires

Animaux

Citoyenneté

Collectivités territoriales

Droits des femmes et égalité

Education et formation

Entreprises, économie, emploi, finances publiques

Environnement

France Relance : la refondation économique, sociale et écologique du pays

France Services - Un nouveau modèle d’accès aux services publics pour les démarches du quotidien

Jeunesse, sports et vie associative

Paysages et cadre de vie

Règlement sanitaire départemental

Risques

Sécurités

Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables

Transports et déplacements
Actualités
Actualité des particuliers

Actualités des professionnels

Actualités des collectivités

Actualités des associations

Derniers communiqués
Publications
Programme transparence

Atlas des territoires

Services Publics +

Données cartographiques

Mises à disposition - Consultations - enquêtes publiques - concertations préalables - déclarations de projets

RAA - Recueil des actes administratifs

Annonces judiciaires et légales

Marchés publics & appels à projets

Concours, examens, recrutement

Salle de presse
Démarches administratives
Prendre un rendez-vous

Système d'immatriculation des véhicules

Certificat de non-gage

Professions réglementées

Permis de conduire

Passeport

Carte nationale d'identité

IMMIGRATION et Naturalisation

Horaires & coordonnées &Téléservices

Médailles et décorations officielles

> Toutes les Démarches administratives
Vous êtes ...
Particulier

Professionnel

Association

Collectivité

Contacts

Autres liens utiles

recherche

Accueil > Publications > Mises à disposition - Consultations - enquêtes publiques - concertations préalables - déclarations de projets > Enquêtes publiques > Archives > Archives 2017 > décision liste CE 2017 signée

Sous menu de navigation

Archives 2017

servitudes raccordement de l’usine ST Microélectronics sur la commune de Crolles
Aménagement d'une digue pare-blocs au hameau de Fragnès sur la commune de Crolles
Autorisation d'exploiter - Société Thor - SALAISE SUR SANNE
Confortement des digues de l'Eau d'Olle - Allemont et Oz en Oisans - Association Isère Drac Romanche
décision liste CE 2017 signée
Demande d'autorisation présentée par la société Carrières d’Annoisin - Commune d’Annoisin Chatelans
Demande de création atelier traitement de surface - MECANO GRAVURE MGC - LE VERSOUD
Demande de poursuite d'exploitation et d'extension de la carrière CHAPERON - Le Péage de Roussillon
Déviation canalisation en DN 400 de l'artère de Savoie à Moirans " présenté par la Société GRTgaz.
DIG plan entretien berges et lutte contre dispersion plantes invasives rivières Sud-Grésivaudan
Enquête préalable à la déclaration d’utilité publique Saint-Geoirs et Saint-Michel-de-Saint-Geoirs
Enquête publique création bassin de rétention au droit du vallon de Montponçon - commune de Voiron
Enquête publique demande D.I.G. du projet d’aménagement de la Combe de la Raze – Commune de Jardin
Enquête publique réalisation de la ZAC des Portes du Vercors, communes de Fontaine et de Sassenage
Enquête publique terminée - Sté REXOR - Villages du LAC DE PALADRU
Enquête terminée - Société Marchand - Commune de Beaufort
Enquête terminée - SAINT GEORGES D'ESPERANCHE - STE MESSER FRANCE
Enquête terminée - société SARVAL-RHONE - REVENTIN-VAUGRIS
Enquête terminée - Ste Agnès St Mury-Monteymond - Centrales hydroélectriques Pleynet et de la Gorge
Enquête terminée - Sté ENGIE ENERGIE SERVICES - Commune de JARRIE
Enquête terminée - Sté SMAG - Communes de Lavars et Cornillon en Triève
Enquête terminée Aménagement de l'A480 et de l'échangeur du Rondeau dans la traversée de Grenoble
Enquête terminée autorisation curage canal d’amenée et canal de secours du CNPE St Alban par EDF
Enquête terminée concernant la D.I.G du plan de gestion végétation du bassin versant de la Sévenne
Enquête terminée relative à la modernisation des centrales hydroélectriques des chutes de la Poype
Enquête terminée Ste ADISSEO Communes St Clair du Rhône-Les Roches de Condrieu-St Michel sur Rhône
EP relative à la création de la centrale hydroélectrique du Nid d’Aigle sur la Romanche, cme Mizoën
EP relative à la mise en conformité du système d’assainissement Aquavallée du canton de l’Oisans
Instauration de servitudes utilité publique - syndicat intercommunal de la zone verte du Grésivaudan
Mise en conformité de captages Pont du Bateau, Pupart, Queue du Furand à St-Antoine-l’Abbaye, Roybon
Mise en conformité des captages - commune de SAINT- CHRISTOPHE-SUR-GUIERS
Montbonnot-St-Martin-Aménagements hydrauliques-Ruisseau des Guichards
Périmètres de protection du Puits du Folliolet - Entre-Deux-Guiers et St-Christophe-sur-Guiers
Production d'hydrogène et transfert par tuyauteries - POLE UTILITES SERVICES - GRENOBLE
Projet d'exploitation eaux souterraines à des fins géothermiques du CRCA Sud Rhône-Alpes à Grenoble
Projet de réalisation de la liaison routière RD165 – RD523 sur la commune du Versoud
Servitudes publiques canalisations assainissement pose conduites assainissement CESSIEU
Unité de transit de déchets dangereux et non dangereux SAFIMET France - Villard-Bonnot

décision liste CE 2017 signée

> décision liste CE 2017 signée - format : PDF - 1,34 Mb

Partager

Services de l'État
Politiques publiques
Actualités
Publications
Démarches administratives
Vous êtes ...
> Particulier
> Professionnel
> Association
> Collectivité

Recueil de l'avis des utilisateurs
Flux RSS
S'abonner à la lettre d'information
Informations pratiques
Préfecture de l'Isère
Mentions légales
Plan du site
FAQ
Glossaire
Salle de presse
Contactez-nous

CDAC - Aménagement commercial
Données communales : plan de prévention des risques naturels
LSE - Loi sur l'eau
AUTORISATIONS D'EXPLOITER ET CONTROLE DES STRUCTURES
Mises à disposition - Consultations - enquêtes publiques - concertations préalables - déclarations de projets
RAA - Recueil des actes administratifs
ICPE - Installations classées pour la protection de l'environnement
RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
IAL : Information acquéreur locataire
Termites et mérules

République française
Tous droits réservés SIGSystème d'information géographique/DILARépublique Française © 2011-2012
www.service-public.fr
legifrance.gouv.fr
france.fr
www.gouvernement.fr
data.gouv.fr