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Archives 2017
Mise à jour le 10/10/2019
A lire dans cette rubrique
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Enquête terminée - Sté SMAG - Communes de Lavars et Cornillon en Triève
Enquête publique du 23 octobre 2017 au 23 novembre 2017 inclus
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Enquête terminée autorisation curage canal d’amenée et canal de secours du CNPE St Alban par EDF
Enquête publique terminée du 06 novembre au 07 décembre 2017 inclus
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Enquête terminée concernant la D.I.G du plan de gestion végétation du bassin versant de la Sévenne
Enquête publique terminée du 02 décembre 2017 au 19 décembre 2017 inclus
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Enquête terminée relative à la modernisation des centrales hydroélectriques des chutes de la Poype
Enquête publique terminée du 20 novembre 2017 au 11 décembre 2017 inclus
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Enquête terminée Ste ADISSEO Communes St Clair du Rhône-Les Roches de Condrieu-St Michel sur Rhône
Enquête publique du 2 octobre 2017 au 13 novembre 2017
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EP relative à la création de la centrale hydroélectrique du Nid d’Aigle sur la Romanche, cme Mizoën
Enquête publique ouverte du 18 avril 2017 et jusqu'au 20 mai 2017 inclus
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EP relative à la mise en conformité du système d’assainissement Aquavallée du canton de l’Oisans
Enquête publique ouverte du 20 mars 2017 et jusqu'au 20 avril 2017 inclus
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Instauration de servitudes utilité publique - syndicat intercommunal de la zone verte du Grésivaudan
Enquête publique du lundi 9 octobre 2017 au lundi 23 octobre 2017 inclus
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Mise en conformité de captages Pont du Bateau, Pupart, Queue du Furand à St-Antoine-l’Abbaye, Roybon
Enquête publique ouverte du 4 avril au 25 avril 2017 inclus
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Mise en conformité des captages - commune de SAINT- CHRISTOPHE-SUR-GUIERS
Enquête publique ouverte du 21 mars au 8 avril 2017 inclus