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Autres consultations du public

BOURG D'OISANS/LA GARDE/HUEZ - SAS LA SARENNE Travaux aménagement hydroélectrique chute : la Sarenne

Mise à jour le 21/02/2019
 
 

Participation du public par voie dématérialisée qui s'est déroulée du jeudi 22 novembre au samedi 22 décembre 2018

Participation du public par voie électronique

relative aux travaux de l'aménagement hydroélectrique de la chute de la Sarenne,

présenté par la SAS LA SARENNE,

sur les communes de BOURG D'OISANS, LA GARDE et HUEZ

Arrêté portant ouverture de la participation du public par voie électronique :

> Arrêté préfectoral portant ouverture - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,26 Mb

Avis de participation du public par voie électronique :

> Avis de participation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

Résumé non technique

Avis de l'autorité environnementale

> AVIS MRAE MD - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,15 Mb

Réponse à l'avis de l'autorité environnementale

Décision de l'autorité environnementale

Certificat de dépôt des données brutes de biodiversité

> Certificat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

Contribution de M. BERLIOUX :

> Contribution - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

PV de synthèse :

> PV de synthèse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb