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Autres consultations du public
Mise à jour le 11/05/2022
A lire dans cette rubrique
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Projet d'Arrêté à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023 isère
La consultation du public est close.
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Consultation du public sur le projet d’arrêté cadre sécheresse départemental de l’Isère
La gestion de la ressource en situation de sécheresse est actuellement encadrée par l’arrêté cadre du 28 mai 2018. La gestion de la ressource en situation de sécheresse est actuellement encadrée par l’arrêté cadre du 28 mai 2018. L’année 2021 a été (...)
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Consultation du public projet d’arrêté cadre sécheresse interdépartemental Bièvre-Liers-Valloire
La gestion de la ressource en situation de sécheresse est actuellement encadrée par l’arrêté cadre du 28 mai 2018. L’année 2021 a été parquée par la publication de cadrages nationaux, régionaux et de bassin.
Il a été observé ces dernières années (...) -
Synthèse sur le projet d'AP des quotas départementaux plan de chasse grand gibier campagne 2022-2023
Synthèse des avis reçus lors de la consultation du public -
Motifs de la décision -
Projet d'arrêté - AP réglementant la pêche sur le département de l'Isère - Consultation close
Du 8 au 28 novembre 2021, vous avez la possibilité de donner votre avis dans le cadre de la réglementation de la pêche dans le département de l'Isère pour l'année 2022
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Projet d’équipement en enneigeurs de la piste du Schuss des Dames – Roche Béranger - Chamrousse
Consultation du public relative au projet d’équipement en enneigeurs de la piste du Schuss des Dames – Secteur Roche Béranger à Chamrousse – du 02 août au 31 août 2021
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Projet d'AP pour l'usage de pièges de catégorie 2 de protection du castor et de la loutre -
Du 13 octobre au 5 novembre 2021 vous avez la possibilité de donner votre avis sur le projet d'arrêté préfectoral interdisant l'usage des pièges de catégorie 2 pour la protection du castor et de la loutre
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AP interdisant l’usage de pièges de catégorie 2 et 5 pour la protection du castor et de la loutre
Du 28 août au 18 septembre 2020, vous avez la possibilité de donner votre avis sur le projet d’arrêté préfectoral interdisant l’usage des pièges de catégorie 2 et 5 pour la protection du castor et de la loutre.
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Consultation du public sur le projet d’arrêté cadre sécheresse interdépartemental de l’Est lyonnais
La gestion de la ressource en situation de sécheresse est actuellement encadrée par l’arrêté cadre du 28 mai 2018.
Il a été observé ces dernières années une intensification des épisodes de sécheresses et une augmentation de leur (...) -
SYNTHESE des avis sur l'Arrêté Préfectoral d'ouverture et de clôture de la chasse campagne 2021-2022
Synthèse de la consultation du public et motivations de la décision
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Actualités
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2ème cycle directive inondation : cartographies des TRI
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ISERE - Création de secteurs d'information sur les sols (SIS) pour le département de l'Isère
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