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Autres consultations du public
Mise à jour le 27/07/2021
A lire dans cette rubrique
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Projet d’équipement en enneigeurs de la piste du Schuss des Dames – Roche Béranger - Chamrousse
Consultation du public relative au projet d’équipement en enneigeurs de la piste du Schuss des Dames – Secteur Roche Béranger à Chamrousse – du 02 août au 31 août 2021
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SYNTHESE des avis sur l'Arrêté Préfectoral d'ouverture et de clôture de la chasse campagne 2021-2022
Synthèse de la consultation du public et motivations de la décision
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Délimitation du captage prioritaire de La Vie de Nantoin à Mottier
Arrêté préfectoral pour la délimitation de l'aire d'alimentation et de la zone d’action prioritaire du captage de La Vie de Nantoin à Mottier
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Projet d’arrêté préfectoral relatif à la modification du SDGC - Consultation close
Cette consultation est close. Aucune contribution n'a été déposée.
Du 18 mai au 8 juin inclus, vous avez la possibilité de donner votre avis sur la modification du SDGC.
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Consultation du public sur le projet de PGRI 2022-2027
Du 1er mars au 1er septembre 2021, le préfet coordonnateur de bassin Rhône-Méditerranée met à disposition du public le projet de PGRI 2022-2027 du bassin Rhône-Méditerranée.
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Projet d'arrêté : ouverture et clôture de la chasse - saison 2021/2022 - Consultation close
Jusqu'au 7 mai 2021 inclus, vous aviez la possibilité de donner votre avis sur le projet d'arrêté relatif à l'ouverture et la clôture de la chasse - saison 2021/2022.
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Approbation DOCOB, site Natura 2000 "Plateau du Sornin" - Consultation close
Du 25 mars au 18 avril 2021 inclus, vous aviez la possibilité de donner votre avis sur le document d'objectifs (DOCOB) révisé du site Natura 2000 "Plateau du Sornin"
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Projets d’arrêtés cadre sécheresse – département de l’Isère - 2021
Consultation du public relative aux projets d’arrêtés cadres sécheresse – 26 mars 2021 → 19 avril 2021
- :Projet d'arrêté - Quotats départementaux du plan de chasse Grand Gibier - Campagne 2021-2022.
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Approbation du DOCOB révisé du site Natura 2000 «Tourbières du Luitel» Consultation close
Du 28 octobre au 29 novembre 2020 inclus, vous aviez la possibilité de donner votre avis sur le document d’objectifs (DOCOB) révisé du site Natura 2000 «Tourbières du Luitel».
La consultation est désormais close.
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Actualités
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2ème cycle directive inondation : cartographies des TRI
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ISERE - Création de secteurs d'information sur les sols (SIS) pour le département de l'Isère
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