- Partager
-
-
-
Autres consultations du public
Mise à jour le 13/11/2020
A lire dans cette rubrique
-
Projet d’arrêté préfectoral réglementant la pêche sur le département de l’Isère
Du 13 novembre au 03 décembre 2020, vous avez la possibilité de donner votre avis dans le cadre de la réglementation de la pêche dans le département de l’Isère pour l’année 2021.
-
Approbation du document d’objectifs révisé du site Natura 2000 «Tourbières du Luitel»
Du 28 octobre au 29 novembre 2020 inclus, vous avez la possibilité de donner votre avis sur le document d’objectifs (DOCOB) révisé du site Natura 2000 «Tourbières du Luitel».
-
AP interdisant l’usage de pièges de catégorie 2 et 5 pour la protection du castor et de la loutre
Du 28 août au 18 septembre 2020, vous avez la possibilité de donner votre avis sur le projet d’arrêté préfectoral interdisant l’usage des pièges de catégorie 2 et 5 pour la protection du castor et de la loutre.
-
AP relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse – saison 2020/2021 - Synthèse et motivatons
Du 29 avril au 19 mai inclus, vous aviez la possibilité de donner votre avis sur le projet d’arrêté relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2020-2021 ...
-
APPB Tourbières de l’Isle-Crémieu, Bas-Dauphiné et Est-Lyonnais – Phase 3 - Consultation close
Du 21 avril 2020 au 28 juin 2020, vous aviez la possibilité de donner votre avis sur le projet de création de 8 APPB dans les districts de l’Isle-Crémieu, du Bas-Dauphiné et de l’Est-Lyonnais ... La consultation est désormais close.
-
Délimitation des captages prioritaires de la Communauté d'Agglomération Porte de l'Isère (CAPI)
Du 16 mars 2020 au 17 avril 2020, vous avez la possibilité de réagir aux projets d'arrêtés préfectoraux pour la délimitation de l'aire d'alimentation et de la zone de protection des captages de Charlan, Aillat-Etang-Pré-Guillaud et (...)
-
Délimitation du captage prioritaire de Chozelle à Tignieu-Jameyzieu
Du 9 mars au 10 avril 2020, vous pouvez donner votre avis sur le projet de délimitation du captage prioritaire de Chozelle sur la commune de Tignieu-Jameyzieu
-
Aéroport de Saint-Exupéry - Cartes de bruit complémentaire au plan d'exposition au bruit
Aéroport de Saint-Exupéry - Cartes de bruit complémentaire au plan d'exposition au bruit
-
Chasse et de destruction dans les réserves de chasse et de faune sauvage - Consultation close
Du 7 au 28 mai 2020, vous aviez la possibilité de donner votre avis sur les modalités d'intervention cynégétique dans les réserves de chasse et de faune sauvage. La consultation est désormais close.
-
Projet d'arrêté - Quotas départementaux du plan de chasse Grand Gibier - Campagne 2020/2021
Du 8 au 29 avril 2020, vous aviez la possibilité de donner votre avis dans le cadre de la fixation des quotas plan de chasse du grand gibier. La consultation est désormais close.
«
1 |
Actualités
-
2ème cycle directive inondation : cartographies des TRI
- 07/01/2020
Publications > Mises-a-disposition-Consultations-enquetes-publiques-concertations-prealables-declarations-de-projets > Consultation-du-public > Autres-consultations-du-public -
ISERE - Création de secteurs d'information sur les sols (SIS) pour le département de l'Isère
- 29/11/2018
Publications > Mises-a-disposition-Consultations-enquetes-publiques-concertations-prealables-declarations-de-projets > Consultation-du-public > Autres-consultations-du-public