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Autres consultations du public
Mise à jour le 26/08/2022
A lire dans cette rubrique
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Projet de Charte d’engagements SNCF Réseau encadrant l’utilisation des produits phytopharmaceutiques
Consultation du public sur le projet de Charte d’engagements de SNCF Réseau, encadrant l’utilisation des produits phytopharmaceutiques
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Consultation du public : projet d'arrêté préfectoral relatif à la préservation des zones de frayères
Du 30 juin au 24 juillet 2022, vous avez la possibilité de donner votre avis sur le projet d'arrêté préfectoral relatif à la préservation des zones de frayères, en application du L. 432-3 du code de l'environnement.
A l'issue de cette (...) -
Synthèse des avis et motivation de décision sur l'APd'ouverture et de clôture de la chasse 2022-2023
Synthèse des contributions déposées dans le cadre de la consultation du public concernant le projet d'arrêté à l'ouverture et la clôture de la chasse - saison 2022/2023 qui s'est déroulée du 20 avril au 10 mai 2022.
Synthèse des avis et motivation (...) -
Cahiers des charges relatifs à la location des baux de pêche de l’État pour la période 2023-2027
Du 23 mai au 13 juin 2022 inclus, vous aviez la possibilité de donner votre avis sur les projets de cahiers des charges et conditions particulières pour l'exploitation du droit de pêche de l’État du 1er janvier 2023 au 31 décembre 2027.
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Projet d'Arrêté à l’ouverture et la clôture de la chasse pour la campagne 2022-2023 isère
La consultation du public est close.
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Consultation du public sur le projet d’arrêté cadre sécheresse départemental de l’Isère
La gestion de la ressource en situation de sécheresse est actuellement encadrée par l’arrêté cadre du 28 mai 2018. La gestion de la ressource en situation de sécheresse est actuellement encadrée par l’arrêté cadre du 28 mai 2018. L’année 2021 a été (...)
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Consultation du public projet d’arrêté cadre sécheresse interdépartemental Bièvre-Liers-Valloire
La gestion de la ressource en situation de sécheresse est actuellement encadrée par l’arrêté cadre du 28 mai 2018. L’année 2021 a été parquée par la publication de cadrages nationaux, régionaux et de bassin.
Il a été observé ces dernières années (...) -
Synthèse sur le projet d'AP des quotas départementaux plan de chasse grand gibier campagne 2022-2023
Synthèse des avis reçus lors de la consultation du public -
Motifs de la décision -
Projet d'arrêté - AP réglementant la pêche sur le département de l'Isère - Consultation close
Du 8 au 28 novembre 2021, vous avez la possibilité de donner votre avis dans le cadre de la réglementation de la pêche dans le département de l'Isère pour l'année 2022
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Projet d’équipement en enneigeurs de la piste du Schuss des Dames – Roche Béranger - Chamrousse
Consultation du public relative au projet d’équipement en enneigeurs de la piste du Schuss des Dames – Secteur Roche Béranger à Chamrousse – du 02 août au 31 août 2021
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Actualités
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Consultation : charte d’engagement des utilisateurs agricoles de produits phytopharmaceutiques
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2ème cycle directive inondation : cartographies des TRI
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ISERE - Création de secteurs d'information sur les sols (SIS) pour le département de l'Isère
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