Accueils collectifs de mineurs - Dispositions en période de COVID-19 / ACM - Accueil collectif de mineurs / Jeunesse / Jeunesse, sports et vie associative / Politiques publiques / Accueil

ACM - Accueil collectif de mineurs

Accueils collectifs de mineurs - Dispositions en période de COVID-19

Mise à jour le 09/06/2021

Protocole sanitaire relatif aux accueils collectifs de mineurs avec hébergement - mise à jour du 7/06/2021

> Protocole sanitaire ACM avec hébergement CIC 070621 - format : PDF - 0,78 Mb

Décret n° 2021-541 du 1er mai 2021 modifiant le décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire:

> Journal Officiel du 01 05 2021 - format : PDF - 0,16 Mb

Protocole sanitaire relatif aux accueils collectifs de mineurs - actualisation du 3 mai 2021:

> Protocole_acm_03052021 - format : PDF - 0,62 Mb

Liste des publics prioritaires accueillis en ACM sans hébergement pour les vacances de printemps 2021 :

> Liste des publics prioritaires accueillis en ACM sans hébergement pour les vacances de printemps 2021 - format : DOCX - 0,02 Mb

_____________________________________________________________________________________

Protocole sanitaire relatif aux accueils collectifs de mineurs - actualisation du 6 avril 2021.

Décret n° 2021-384 du 2 avril 2021 modifiant les décrets n°2020-1262 du 16 octobre 2020 et n°2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043327303

Décret n°2021-31 du 15 janvier 2021 modifiant les décrets n°2020-1262 du 16 octobre 2020 et 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire.

> Décret du 15 janvier 2021 - format : PDF - 0,74 Mb

Décret n°2020-1582 du 14 décembre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire.

> Décret du 14 décembre 2020 - format : PDF - 0,27 Mb

Décret no 2020-1454 du 27 novembre 2020 modifiant le décret no 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire

> Décret 27 novembre modifiant celui d'octobre-1 - format : PDF - 0,16 Mb

Décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042475143

Colos apprenantes

> Cahier des charges colos apprenantes - format : DOC - 0,50 Mb

> CANDIDATURE COLO APPRENANTE - format : DOC - 0,49 Mb

Foire aux Questions nationale, régulièrement actualisée sur la page d’accueil du site http://jeunes.gouv.fr/

> Decret 2020-663 du 31 mai 2020 covid - format : ODT - 0,03 Mb

> Arrete du 25 avril 2012 activités sportives - format : PDF - 0,26 Mb

Permanence du service

Pour votre information, une permanence téléphonique au niveau du bureau des Accueils Collectifs de Mineurs est en place depuis ce jour.
Les appels téléphoniques seront donc pris en compte tous les après-midis de la semaine (du lundi au vendredi) uniquement.
Les lignes téléphoniques restent inchangées.

Concernant les messageries, il y aura désormais 3 boîtes. Il convient d'utiliser uniquement celles-ci pour nous adresser vos messages.
La boîte ACM qui existait jusqu'à présent (ddcs-acm-jeunesse@isere.gouv.fr ) est vouée à disparaître. Elle ne sera plus relevée à partir de ce jour.
Néanmoins les messages que vous avez pu nous adresser sur cette boîte mail seront traités dans les meilleurs délais.
Selon le motif de votre message (incidents, déclarations ou réglementation) veuillez utiliser les adresses mails suivantes :
ddcs-acm-incident@isere.gouv.fr
ddcs-acm-reglementation@isere.gouv.fr
ddcs-acm-declaration@isere.gouv.fr