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en Isère

Eau

Police de l’eau et des milieux aquatiques

Mise à jour le 11/01/2023

Les prélèvements d’eau destinés à la production de neige de culture en Isère
Point sur les projets de neige de culture
Cartographie des cours d'eau
Suite à une décision ministérielle, les services de l'Etat ont initié en 2015 une démarche d'inventaire des cours d'eau au sens de la police de l'eau.
GEMAPI
Le rôle des différents acteurs sur un cours d'eau.
Organisation administrative de la police de l'eau dans le département de l'Isère
Elaborer un dossier loi sur l’eau
Que mettre dans un dossier loi sur l’eau ? Que dois-je faire ou ne pas faire pour mieux respecter les milieux aquatiques ? Vous trouverez dans cet article tous les conseils et documents à télécharger.
Irrigation, prélèvements, puits et forages
Réglementation relative à l'irrigation et à la création d’un nouveau puits ou d’un forage
Inventaire des Frayères : article L.432-3 du code de l’environnement
Arrêté préfectoral du 17 août 2022 valant inventaire des frayères, en application de l’article L.432-3 du Code de l’Environnement, créé par la loi sur l’eau de 2006.

Liens utiles :

Eaux de baignade (Site d'information du Ministère de la Santé) :

Propluvia, pour connaître la liste des départements soumis à des arrêtés de restriction d'eau en France :