Accueil > Politiques publiques > Environnement > Eau > LSE - Loi sur l'eau > communes en V
  • imprimer cette page

communes en V

Mise à jour le 21/06/2022
 
 

...

Commune : Valbonnais
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'Intérêt Général 18/12/2020 Symbhi Travaux de protection contre les crues du ruisseau de Rioux
et les inondations du hameau des Angelas 		05/01/2021  
Déclaration d'Intérêt Général 14/01/2021 Symbhi Travaux de protection contre les crues du ruisseau de Rioux
et les inondations du hameau des Angelas 		14/01/2021

> Valbonnais_38-2021-01-14-003 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,23 Mb

Autorisation 24/03/2021 EDFÉlectricité de France Petite Hydro Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral d'autorisation n° 2008-00188 du 3 janvier 2008 de l'usine hydroélectrique de Beaumont sur le cours d'eau de la Bonne 30/03/2021

> Valbonnais_38-2021-03-24-00008 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

Déclaration d'Intérêt Général + Déclaration 20/04/2021 Symbhi Entretien de la végétation en amont du pont des Fayettes sur la Bonne. 21/04/2021

> Valbonnais_38-2021-04-20-00001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,55 Mb

Déclaration d'Intérêt Général + Déclaration 23/09/2021 Symbhi Protection contre les inondations de la plaine des Fayettes au niveau de la confluence avec la Bonne et la Malsanne 14/10/2021

> Valbonnais_38-2021-09-23-00001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,00 Mb

Déclaration d'Intérêt Général 23/12/2021 Commune de Valbonnais Restauration hydromorphologique et écologique de la Bonne 05/01/2022

> Valbonnais_38_2020-00485 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,76 Mb

Déclaration 03/05/2022 SARLSociété à responsabilité limitée Ayes Energies Construction du canal de fuite de jonction entre la centrale du Pont du Prêtre 2 et la rivière La Bonne 03/05/2022

> Valbonnais_38-2022-00176 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

Commune : Val-de-Virieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 12/04/2021 EPAGE de la Bourbre Confortement du ruisseau de Vaugelas 12/04/2021

> ValdeVirieu_38-2020-00539 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,01 Mb

Déclaration 12/05/2021 Conseil Départemental de l'Isère Modification d'une incision d'un exutoire de la RD 17 12/05/2021

> ValVirieu_38-2020-00396 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,12 Mb

Déclaration 15/10/2021 SARLSociété à responsabilité limitée Coeur de Ville Construction d'habitation "La Bouillane" 09/12/2021

> ValVirieu_38-2021-00461 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> ValVirieu_38-2021-00461_ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

           
Commune de Valencin
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

16/08/2021

14/12/2021

 Rousset Philippe Porter à connaissance du plan d'eau Etang aux Iris

09/12/2021

14/12/2021

> Valencin_38-2021-00412 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,99 Mb

> Valencin_38_2021_00412 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

Déclaration

15/09/2021

22/12/2021

 Charre Béatrice Porter à connaissance et vidange du pland 'eau "Etang des Filles"

09/12/2021

22/12/2021

> Valencin_38-2021-00433 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,36 Mb

> Valencin_38-2021-00433- - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,45 Mb

Déclaration d'Intérêt Général 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 28/01/2022

> Valencin_38-2022-01-24-00003 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

Déclaration 25/03/2022 Rousset Philippe Installation de grilles et d'un ouvrage de régulation du débit - Leger curage de l'affluent de l'Ozon - Classement en eaux closes 28/03/2022

> Valencin_38-2022-00115 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

Commune de Valencogne
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Valette (La)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 29/01/2021 Communauté de Communes de la Matheysine Protection de la culée rive gauche de la passerelle des Replats sur la Roizonne 29/01/2021

> Valette_38-2020-00533 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

Commune : Valjouffrey
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'Intérêt Général + Déclaration 11/02/2021 Commune de Valjouffrey Réfection de berge et stablisation du profil en long de la rivière La Laisse 12/02/2021

> Valjouffrey_38-2021-02-11-002 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,61 Mb

Autorisation 24/03/2021 EDFÉlectricité de France Petite Hydro Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral d'autorisation n° 2008-00188 du 3 janvier 2008 de l'usine hydroélectrique de Beaumont sur le cours d'eau de la Bonne 30/03/2021

> Valjouffrey_38-2021-03-24-00008 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

Déclaration d'Intérêt Général 21/07/2021 Symbhi Plan pluriannuel de gestion des boisements rivulaires 2020-2025 sur les bassins versants de la Bonne, de la Jonche, de la Malsanne et de la Sézia 23/07/2021

> Valjouffrey_38-2021-07-21-00001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,33 Mb

Déclaration 08/06/2022 Office National des Forêts/Restauration  des Terrains en Montagne Réfection de l'aile de l'ouvrage BI, intégrée au dispositif DI_2081 du Torrent du Béranger - Lieu dit Valsenestre 08/06/2022

> Valjouffrey_38-2022-00238 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb

Valjouffrey 08/06/2022 Office National des Forêts/Restauration des Terrains en Montagne Rechenalisation du torrent du Béranger et réhausse de la piste en rive gauche 08/06/2022

> Valjouffrey_38-202é-00242 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,29 Mb

Commune : Varacieux
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 02/11/2021 Fournier dit Chabert André Restauration de la zone humide et création d'un étang de 500 m2 sur le ruisseau de la Guette 02/11/2021

> Varacieux_38-2021-00254 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb

Commune : Varces Allières et Risset
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 21/12/2021 Commune de Claix et Commune de Varces Allières et Risset Dégagement des chemins raversant des radiers sur le secteur des routes forestières St Imbert et Combe du vent - Suppression des embâcles - Ruisseau de la Pissarde et ses Affluents 21/12/2021

> Varces_38-2021-00522 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

Déclaration 15/02/2022 Commune de Claix et Commune de Varces Allières et Risset Dégagement des chemins traversant des radiers sur le secteur des routes forestières St Imbert et Combe du vent Suppresion des embâcles Ruisseau de la Pissarde et ses affluents 15/02/2022

> VarcesAllieresRisset_38-2021-00522 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

Dérogation 10/06/22 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère (SYMBHISyndicat mixte des bassins hydrauliques de l'Isère) dérogation sur le délai de caducité du système d’endiguement de la Gresse (classe B) en application du décret n° 2020-412 du 8 avril 2020 relatif au droit de dérogation reconnu au préfet 20/06/22

> Varces_38-2022-06-10-00010 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Commune : Vasselin
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 16/09/2021 Institut National de Recherche pour l'Agriculture, l'Alimentation et l'Environnement (INRAE) Régularisation de l'implantation de 2 pizomètres provisoires en vue de la retauration et de la création de zones humides dans le cadre de meures compensatoires 17/09/2021

> Vasselin_38-2021-00332 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

Déclaration d'Intérêt Général 22/02/2022 Communauté de Communes du Balcon du Dauphiné Plan de gestion 2021-2027 des affluents du Haut-Rhône sur le périmètre des Balcons du Dauphiné 01/03/2022

> Vasselin_38-2022-02-22-00001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,82 Mb

Commune : Vatilieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Vaujany
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 25/05/2022 Conseil Départemental de l'Isère Réparation du Pont du Flumet 25/05/2022

> Vaujany_38-2022-00221 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

Commune : Vaulnaveys-le-Haut
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 14/09/2021 Office National des Forêts Traversée du Fénérieux pour débardage bois (parcelle 9) 29/09/2021

> VaulnaveysHaut_38-2021-00428 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

Déclaration 21/01/2022 Grenoble Alpes Métropole Dérivation provisoire du ruisseau de Prémol dans le cadre de la rénovation du Pont des Gorges 21/01/2022

> VaulnaveysHaut_38-2022-00006 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,07 Mb

Commune : Vaulnaveys-le-Bas
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 30/09/2021 Grenoble Alpes Métropole Reconstruction du pont des Frettes sur le ruisseau de Prémol 30/09/2021

> VaulnaveysBas_38-2021-00224 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,82 Mb

Commune : Vaulx-Milieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 07/12/2021 Epage de la Bourbre Renaturation/restauration de la Bourbre entre Bourgoin-Jallieu et Villefontaine 09/12/2021

> VaulxMilieu_38-2021-12-07-00031 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,18 Mb

Commune : Velanne
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Document :
Commune : Vénérieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Document :
Commune : Vernas
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 07/06/2022 Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Mise à jour du plan d'épandage des boues de la station d'épuration 07/06/2022

> Vernas_38-2022-00227 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb

Commune : Venon
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Vernioz
Régime  Date Bénéficiaire Objet Saisie le Document
Déclaration 02/11/2021 SCI Chantelouve Confortement de la berge de la Varèze en rive droite détériorée et entretien de la végétation au droit du site par scarification des atterrissements suite à la crue du 10 mai 2021 02/11/2021

> Vernioz_2_38-2021-00371 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,08 Mb

> Vernioz_38-2021-00371 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

Déclaration 23/02/2022 LAURENT Jean Confortement de la berge en rive droite sur la Varèze Lieu dit Pont St Pierre 24/02/2022

> Vernioz_38-2022-00072 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

Déclaration 17/03/2022 Comunauté de Communes Entre Bièvre et Rhône Extension du réseau d'assainissement collectif - Traversée du ruisseau Le Chalencey 17/03/2022

> Vernioz_38-2022-00106 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

Déclaration 06/05/2022 CC Entre Bièvre et Rhône Extension du réseau d'assainissement -  traversée du ruisseau Le Chalancey 06/05/2022

> Vernioz_38-2022-00106_ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

Commune : Versoud (Le)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 13/04/2022 Association Syndicale de Lancey à Gières Curage de la plage de dégravement du ruisseau du Versoud au lieu dit Les Deymes 13/04/2022

> Versoud_38-2022-00126 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,46 Mb

Commune : Verpilliere (La)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 15/02/2021 Société Nemera aménagement et l’extension du site de la société NEMERA 15/02/2021

> Verpilliere_38-2021-02-15-004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,03 Mb

Déclaration 25/08/2021 SARLSociété à responsabilité limitée Ilate Construction d'un bâtiment industriel 17/09/2021

> Verpillière_38-2021-00206 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

Déclaration

13/08/2021

06/04/2022

 SCI de la République Régularisation d'une opération immobilière de 10 logements

09/12/2021

07/04/2022

> Verpillere_38_2021_00400 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> Verpillière_38-2021-00400- - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

Déclaration

05/01/2022

12/04/2022

 SA ENEDIS Extension du poste source 63 000/20 000 volts et régularisation d'un forage

06/01/2022

12/04/2022

> Verpillière_38-2021-00537 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

> Verpillere_38-2021-00537- - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Déclaration 03/06/2022 SNCFSociété nationale des chemins de fer français Gares & Connexions Réalisation de piézomètres temporaires pour mise en accessibilité des quais de la gare de la Verpillère 03/06/2022

> LaVerpillere_38-2022-00237 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

Commune : Vertrieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Veurey-Voroize
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 28/04/2021 SAS Lynred Régularisation d'un piézomètre à partir de la nappe d'accompagnement de l'Isère pour l'étude et la surveillance de l'aquifère dans le cadre du projet d'évolution de l'entreprise 29/04/2021

> Veurey-Voroize_38-2021-00090 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

Déclaration 13/04/2022 Association Syndicale de Comboire à l'Echaillon Arasement de l'atterrissement situé au confluent Ruisset/Voroize - Lieu dit Le Port 13/04/2022

> VeureyVoroize_38-2022-00140 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,46 Mb

Commune : Veyssilieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 18/05/2021 Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Plan d'épandage des boues issues des bassins du lagunage de Chozeau 02/06/2021

> Veyssilieu_38-2020-00316 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,18 Mb

Déclaration 28/06/2021 Conseil Départemental de l'Isère Confortement de la berge du ruisseau de la Ribaudière 28/06/2021

> Veyssilieu_38-2021-00198 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,00 Mb

Commune : Vezeronce-Curtin
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Vienne
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 25/05/2021 Commune de Vienne Restauration de la continuité écologique de la Gère et d’implanter deux micro-centrales hydroélectriques sur ce cours d’eau 01/06/2021

> Vienne_38-2021-05-25-00013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,33 Mb

Déclaration 02/09/2021 Vienne Condrieu Agglomération Arasement duseuil de la zone insdustrielle de Leveau sur la Sévenne (ROE 65278) 17/09/2021

> Vienne_38-2021-00367 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

Déclaration 20/09/2021 Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval Création d'un piège à embâcles sur la Sevenne 20/09/2021

> Vienne_38-2021-00366 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb

Déclaration 19/10/2021 Société SEFI Rejet des eaux pluviales d'un lotssement "Montée des Grands Près" 09/12/2021

> Vienne_38-2021-00456 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Déclaration d'Intérêt Général 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 28/01/2022

> Vienne_38-2022-01-24-00003 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

Déclaration 02/05/2022 Société SEFI Rejet des eaux pluviales d'un lotissement "Montée des Grands Près" dans le ru de Beauregard 02/05/2022

> Vienne_38-2021-00456 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,05 Mb

Déclaration 31/05/2022 Vienne Condrieu Agglomération Effacement du seuil en amont de la zone industrielle de Levau sur la Sevenne 31/05/2022

> Vienne_38-2022-00225 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Déclaration 02/06/2022 Vienne Condrieu Agglomération Déplacement du lit du ruisseau de Réglane au droit de la Montée des Petites Roches 02/06/2022

> Vienne_38-2022-00187 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

Commune : Vif
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'intérêt Général + Déclaration 24/08/2021 Symbhi Restauration hydromorphologique et écologique de la Gresse aval 17/09/2021

> Vif_38-2021-08-24-00001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,32 Mb

Dérogation 10/06/22 Symbhi dérogation sur le délai de caducité du système d’endiguement de la Gresse (classe B) en application du décret n° 2020-412 du 8 avril 2020 relatif au droit de dérogation reconnu au préfet 22/06/22

> Vif_38-2022-06-10-00010 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Commune : Vignieu
Régime : Date :  Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Décalaration d'Intérêt Général 22/02/2022 Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Plan de gestion 2021-2027 des affluents du Haut-Rhône sur le périmètre des Balcons du Dauphiné 01/03/2022

> Vignieu_38-2022-02-22-00001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,82 Mb

Commune : Les Villages du Lac de Paladru
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 05/01/2022 Commune des Villages du Lac de Paladru Aménagement d'un ensemble immobilier "Domaine de la Coulée Verte" 06/01/2022

> VillagesLacPaladru_38-2021-00238 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

Commune : Villard-Bonnot
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 19/01/2021 SNCFSociété nationale des chemins de fer français Réseau Création d'un puits et essai de pompage à partir de la nappe des alluvions de l'Isère 19/01/2021

> Villard-Bonnot_38-2020-00534 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

Déclaration 21/05/2021 Société Hydraulique Frédet-Bergès Curage de la prise d'eau de la centrale de Frédet-Bergès sur le Laval 28/05/2021

> VillardBonnot_38-2021-00229 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,48 Mb

Déclaration 16/08/2021 SNCFSociété nationale des chemins de fer français Réseau Réalisation d'un puits et de deux piézomètres et d'un essai de pompage 25/10/2021

> Villard-Bonnot_38_2021_00411 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

Déclaration 25/10/2021 GRTGaz Pose de 2 piézomètres pour étude et surveillance des aquifères pour validation du positionnement de la dérivation de la canalisation de gaz 06/12/2021

> VillardBonnot_38-2021-00475 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

Déclaration 08/02/2022 Communauté de Communes Le Grésivaudan Mise en place d'un piézomètre pour le projet réseau eau potable de St Nazaire les Eymes à Crolles pour étude et surveillance de l'aquifère (AR 658 ou 150) 08/02/2022

> VillardBonnot_38-2022-00038 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

Commune : Villard-de-Lans
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 07/05/2021 Communauté de Communes Massif du Vercors Réalisation d'une passerelle pour la Via Vercors aux Jarrands sur le Méaudret 07/05/2021

> VillardLans_38-2020-00483 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,11 Mb

Déclaration 07/05/2021 Office National des Forêts Traversée du ruisseau de la Fauge pour débardage en utilisant un passage à gué 07/05/2021

> VillardLans_38-2021-00175 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

Déclaration

08/11/2021

06/05/2022

 Foret Patrice Branchement égout

09/12/2021

06/05/2022

> VillardLans_38-2021-00489 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> VillardLans_38-2021-00489 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

Déclaration 26/01/2022 Commune de Villard de Lans Mise en séparatif du réseau d'assainissement de la rue Paul Pouteils Noble 26/01/2022

> VillardLans_38-2022-00008 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

Déclaration 24/02/2022 Commune de Villard de Lans Mise en place de 2 Piézomètres : Lieu dit "Le Balcon de Villard Les Playes" 24/02/2022

> VillardLans_38-2022-00063 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

Déclaration 17/06/2022 Commune de Villadr de Lans Réparation d'un mur de souténement de route - Ruisseau La Fauge - Hmaeau des Gauchets 21/06/2022

> VillardLans_38-2022-00247 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

Commune : Villard-Reculas
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Villard-St-Christophe
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'Intérêt Général 21/07/2021 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère Plan pluriannuel de gestion des boisements rivulaires 2020-2025 sur les bassins versants de la Bonne, de la Jonche, de la Malsanne et de la Sézia 23/07/2021

> VillardStChristophe_38-2021-07-21-00001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 26,33 Mb

Déclaration 15/02/2022 Commune de Pierre Chatel Prélèvement d'eau captages AEP de "Combe de l'Oche" 15/02/2022

> VillardStChristophe_38-2021-00162 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

Commune : Villefontaine
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Villemoirieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 18/05/2021 Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Plan d'épandage des boues issues du curage des bassins du lagunage de Chozeau 02/06/2021

> Villemoirieu_38-2020-00316 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,18 Mb

Décalaration d'Intérêt Général 22/02/2022 Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Plan de gestion 2021-2027 des affluents du Haut-Rhône sur le périmètre des Balcons du Dauphiné 01/03/2022

> Villemoirieu_38-2022-02-22-00001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,82 Mb

Commune : Villeneuve de Marc
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 19/05/2022 Coforêt Traversée de la Valaise pour débardage bois 19/05/2022

> VilleneuveMarc_38-2022-00206 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

Commune : Ville-sous-Anjou
Régime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 10/02/2021 SCEA La Coccinelle Réalisation d'un forage à partir de la molasse pour irrigation de vergers et de serres 10/02/2021

> VilleSousAnjou_38-2020-00464 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,98 Mb

Déclaration 11/06/2021 SCEA la Coccinelle Remplacement d'un ensemble de serres agricoles 11/06/2021

> VilleSousAnjou_38-2021-00063 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

Déclaration

11/08/2021

06/09/2021

 SCEA la Coccinelle Réalisation d’un ouvrage agricole à partir de la molasse 24/09/2021

> VilleAnjou_38-2021-00396 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

> VilleAnjou_38-2021-00396_2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

Commune : Villette-D'Anthon
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 05/03/2021 Immobilière Européenne des Mousquetaires Construction d'un supermarché 05/03/2021

> VilletteAnthon_38-2020-00476 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

Déclaration 29/06/2021 Guinant Audrey Nettoyage d'une source 01/07/2021

> VilletteAnthon_38-2021-00218 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

Déclaration 10/09/2021 Communauté de Communes Lyon St Exupéry en Dauphiné Epandage des boues de la station d'épuration 09/12/2021

> VilletteAnthon_38-2021-00389 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb

Déclaration 11/02/2022 Gaec Les Jardins de l'Ordinaire Réalisation d'un forage à usge agricole dans la nappe alluviale des couloirs de l'Est Lyonnais 11/02/2022

> VilletteAnhon_38-2022-00040 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

Commune : Villette-de-Vienne
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'Intérêt Général 22/03/2021 Syndicat Isèrois des Rivières Rhône Aval (SIRRA) Restauration morphologique et fonctionnelle de la Sévenne 24/03/2021

> VilletteVienne_38-2021-03-22-00005 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Commune : Vinay
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 02/09/2021 Fédération Départementale de Pêche et de Milieu Aquatique de l'Isère Création d'habitats piscicoles sur le Tréry au niveau des lieux dits La Patrassière, la Gonnardière et la Queue du Loup 17/09/2021

> Vinay_38-2021-00157 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

Déclaration 02/09/2021 Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté Consolidation ou protection des berges par des techniques autres que techniques végétales 17/09/2021

> Vinay_38-2021-00109 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,22 Mb

Déclaration 06/05/2022 EARL des 4 Vies Régularisation de 3 forages pour irrigation pour cultures agricoles 06/05/2022

> Vinay_38-2022-00183 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

Commune : Virieu-sur-Bourbre
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Viriville
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 08/10/2021 Bajat Florian Vidanges périodiques de l'Etang du Truchet 08/10/2021

> Viriville_38-2021-00334 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,55 Mb

Autorisation 26/03/22 Conseil Départemental de l'Isère Aménagement de la RD519 entre le carrefour du Rival et Marcilloles 01/04/22

> Viriville_38-2022-03-26-00001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,80 Mb

Commune : Vizille
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'Intérêt Général + déclaration 15/06/2021 Grenoble Alpes Métrople Aménagement d’un piège à embâcles sur le ruisseau du Vernon, lieu-dit « Le Mas » et portant reconnaissance d’antériorité d’un ouvrage soumis à déclaration 24/06/2021

> Vizille_38-2021-06-15-00003 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,44 Mb

Déclaration 13/08/2021 Isère Aménagement Aménagement de la friche Alliance 13/08/2021

> Vizille_38-2021-00267 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,51 Mb

Déclaration 28/07/2021 Grenoble Alpes Métropole Curage d'un tronçon du canal de la filature au niveau de l'Ecole Elémentaire 05/10/2021

> Vizille_38-2021-00373 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,86 Mb

Déclaration 24/12/2021 Grenoble Alpes Métropole Rabattement de nappe lié aux travaux de renouvellement des réseaux d'assainissement et d'eau potable - rue du Général de Gaulle 24/21/2021

> Vizille_38-2021-00525- - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,03 Mb

Déclaration 10/03/2022 Grenoble Alpes Métropole Aménagement du Pont Bethoux 10/03/2021

> Vizille_38-2022-00099 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,68 Mb

Déclaration 16/05/2022 DIR Centre Est Réparation du pont de la Station Shell 16/05/2022

> Vizille_38-2022-00197 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

Commune : Voiron
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 08/02/2021 Société Hydroélectrique de la Morge Centrale hydroélectrique des Sarrazins sur le ruisseau de la More - Rejet de la demande 12/02/2021

> Voiron_38-2021-02-08-006 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

Autorisation 08/02/2021 Société hydroélectrique de la Morge Centrale hydroélectrique du Pont de l'Hôpital sur le ruisseau de la Morge 12/02/2021

> Voiron_38-2021-02-08-007 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

Déclaration 02/08/2021 et 15/11/2021 SA Lidl Démolition-Reconstruction d'un centre commercial 23/11/2021

> Voiron_38-2021-00388 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

> Voiron_38-2021-00388_1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,22 Mb

Autorisation 21/12/2021 Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Extension et rénovation de la station d'épuration Aquantis - Création d'une unité de méthanisation 05/01/2022

> Voiron_38-2021-12-21-00008 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,59 Mb

Déclaration 08/06/2022 Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Suppression de déversoirs et remplacement des tés de curages des collecteurs unitaires de la Morge 08/06/2022

> Voiron_38-2022-00232 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

Déclaration 08/06/2022 Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Renouvellement et renforcement du réseau d'assainisseement Bd Becquart Castelbon (RD 592) et Bd Denfert Rocheraux sur la Morge 08/06/2022

> Voiron_38-2022-00233 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

Commune : Voissant
Regime : Date :   Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Voreppe
Regime :   Date :   Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration   19/03/2021   Monin Ludovic Régularisation d'un forage à partir de la nappe d'accompagnement de l'Isère pour irrigation maraichère et abreuvement des animaux 19/03/2021

> Voreppe_38-021-00055 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

Déclaration   11/06/2021   Association Syndicale de Pique-Pierre à Roize Entretien de la plage de dépôts de la Malsouche 11/06/2021

> Voreppe_38-2021-00185 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,42 Mb

Déclaration   11/06/2021   Association Syndicale de Pique Pierre à Roize Restauration et confortement de la berge, en rive gauche de la Volouise par techniques végétale sur un linéaire de 45 mètres 11/06/2021

> Voreppe_38-2021-00186 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

Déclaration   13/08/2021   Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Réalisation d'un piézomètre 25/10/2021

> Voreppe_38_2021_00404 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

Déclaration   17/12/2021   GRTGaz Mise en place de 2 piézomètres et 1essai de pompage et 3 essais Lefranc pour le projet de dégagement canalisation de gaz 20/11/2021

> Voreppe_38-2021-00521 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

Autorisation   21/12/2021   Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Extension et rénovation de la station d'épuration Aquantis - Création d'une unité de méthanisation 05/01/2022

> Voreppe_38-2021-12-21-00008 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,55 Mb

Déclaration   04/02/2022   Office National des Forêts - Service Départemental de Restauration des Terrrains en Montagne Curage de la plage de dépôts de la Roize 04/02/2022

> Voreppe_38-2022-00026 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,26 Mb

> Voreppe_38-2022-00026_ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,33 Mb

Déclaration   13/04/2022   Association Syndicale de Pique Pierre à Roize Curage de la plage de dégravement du torrent de la Roize - Lieu dit L'Ile du Pont 13/04/2022

> Voreppe_38-2022-00139 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,47 Mb

Commune : Vourey
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/08/2021 Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Déviation de déversoir d’orage – Cours d’eau La Mayenne – Lieu Chantarot 29/09/2021

> Vourey_38-2021-00398 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

Déclaration 13/04/2022 Association Syndicale de Bas Grésivaudan Curage d'entretien régulier du Chantarot - Lieu dit La Pierre Blanche 13/04/2022

> Vourey_38-2022-00145 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,47 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :