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Commune : Saint-Lattier

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

25/08/2021

13/05/2022

SARLSociété à responsabilité limitée Carrières Fromant Aménagement d'un chemin d'exploitation avec création d'un pont sur le Furand

09/12/2021

13/05/2022

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Déclaration

19/11/2021

11/04/2022

ASA du Sud Grésivaudan 3 Traversées du ruisseau du Furand et 2 traversées de cours d'eau non référencé pour passage de canalisation pour l'irrigation

09/12/2021

11/04/2022

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Commune : Saint-Laurent-du-Pont

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 29/01/2021 Commune de Saint Laurent du Pont Restauration du "Pont Pérent" sur le Guiers Mort 29/01/2021

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Déclaration 12/04/2021 Office National des Forêts Traversée du Torrent des Agneaux pour débardage 12/04/2021

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Autorisation 21/06/2021 SIAGA Restauration morpho-écologique du Guiers Mort et du Merdaret 24/06/2021

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Déclaration 23/09/2021 Commune de St Laurent du Pont Rabattement de nappe pour les travaux de modification de la station d'épuration 06/12/2021

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Déclaration 23/12/2021 SCI Carteronne Mise en place d'une passerelle sur le ruisseau du Guinard - Extension d'une surface commerciale et déplacement de la station service 23/12/2021

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Déclaration 14/01/2022 Paturle Aciers Réalisation d'un sondage pour la réfection d'un piézomètre 14/01/2022

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Commune : Saint-Laurent-en-Beaumont

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 24/03/2021 EDFÉlectricité de France Petite Hydro Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral d'autorisation n° 2008-00188 du 3 janvier 2008 de l'usine hydroélectrique de Beaumont sur le cours d'eau de la Bonne 30/03/2021

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Commune : Saint-Marcel-Bel-Accueil

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 02/06/2021 Syndicat des Eaux de la Plaine et des Collines du Catelan Epandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d'épuration de Saint-Marcel-Bel-Accueil/Catelan 02/06/2021

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Commune : Saint-Martin-d'Hères

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 25/10/2021 SCCV L'intemporel Rejet des eaux pluviales (infiltration des eaux pluviales) Construction d'immeuble 3 rue Emile Zola 14/12/2021

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Déclaration 12/05/2022 Commune de Grenoble Forage de reconnaissance équipé en piézomètre pour le contrôle de la qualité physico-chimique de la nappe 12/05/2022

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Commune : Saint-Martin-d'Uriage

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 10/08/2021 Bersch Beate Construction d'un pont d'accès à une propriété en remplacement du busage temporaire de 2020 sur le ruisseau des Bonnets 25/10/2021

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Commune : Saint-Martin-le-Vinoux

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 12/03/2021 Syndicat Mixte des Mobilités de l'Aire Grenobloise (SMMAG) Réalisation de 4 piézomètres à partir de la nappe d'accompagnement de l'Isère et du Drac Amont pour la surveillance du niveau piézométrique dans le cadre des études de conception des ouvrages du projet de transport par câble de Grenoble 12/03/2021

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Déclaration d'Intérêt Général 21/07/2021 Grenoble Alpes Métropole AP de prescriptions complémentaires concernant les travaux d'entretien ponctuels de la ripisylve sur le territoire de Grenoble Alpes Métropole - Secteur Chartreuse 23/07/2021

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Commune : Saint-Martin-de-Clelles

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/06/2021 Conseil Départemental de l'Isère Création de 8 piézomètres à partir de la nappe du domaine plissé bassin versant Romanche et Drac pour le suivi des eaux souterraines dans le cadre de la réalisation d'études géologiques à des travaux de modernisation et de sécurisation de la RD 1075 11/06/2021

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Déclaration 13/04/2022 Commune de Saint Martin de Clelles Extraction de matériaux excédentaire sur le ruisseau de Beaugelas (post crue) Lieu dit Trézanne 13/04/2022

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Commune : Saint-Martin-de-la-Cluze

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 04/02/2021 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère Entretien de la végétation sur la Gresse Aval - Lieu dit de Combelouve 04/02/2021

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Déclaration d'Intérêt Général + Déclaration 24/08/2021 Symbhi Restauration hydromorphologique et écologique de la Gresse Aval 17/09/2021

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Autorisation 09/12/2021 Commune de Sant-Martin-de-la-Cluze Reconnaissance d'existant du réseau d'assainissement des eaux pluviales du hameau du Pâquier et valant arrêté préfectoral complémentaire relatif à l'opération de réfection de la chaussée et de l'assainissement pluvial de la route du Pâquier 16/12/2021

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Commune : Saint-Maurice-en-Triéves

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/06/2021 Conseil Départemental de l'Isère Création de 8 piézomètres à partir de la nappe du domaine plissé bassin versant Romanche et Drac pour le suivi du niveau des eaux souterraines dans le cadre de la réalisation d'études géologiques à des travaux de modernisaton et de sécurisation de la RD 1075 11/06/2021

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Déclaration 22/07/2021 ASL de Soubrandin Création d'une retenue d'eau destinée à l'irrigation agricole 14/12/2021

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Déclaration

08/11/2021

19/04/2022

Conseil Départemental de l'Isère Aménagement de la section Col du Fau - Col de la Croix Haute - RD 1075 - Secteur 6 - Opérations 255 et 256

14/12/2021

19/04/2022

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Commune : Saint-Maurice-l'Exil

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :

Commune : Saint-Maximin

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :

Commune : Saint-Michel-les-Portes

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
           

Commune : Saint-Mury-Monteymond

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :

Commune : Saint-Nazaire-les-Eymes

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/06/2021 Association Syndicale de Bresson à Saint Ismier Entretien du canal de Bois Claret sur 950 mètres sur le secteur en amont de l'ouvrage autoroutier 11/06/2021

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Déclaration 21/10/2021 Société des Autoroutes Rhône Alpes (AREA) Curage du canal du Bois Claret sur 60 ml sous l'ouvrage autoroutier 25/10/2021

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Déclaration 13/04/2022 Association Syndicale de Bresson à Saint-ismier Curage d'entretien courant sur le canal de Bois Claret sur 1050 ml en aval de l'ouvrage autoroutier 13/04/2022

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Commune : Saint-Nicolas-de-Macherin

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 21/12/2021 Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Extension et rénovation de la station d'épuration Aquantis - Création d'une unité de méthanisation 01/05/2021

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Déclaration 06/05/2022 Commune de St Nicolas de Macherin Protection des berges par enrochement sur 1.5 m de hauteur - Ruisseau des Pissières 06/05/2022

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Commune : Saint-Ondras

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 12/04/2021 Conseil Départemental de l'Isère Nettoyage de la section busée du ruisseau du Combaud 12/04/2021

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Déclaration

09/02/2022

10/03/2022

Conseil Départemental de l'Isère Curage de la traversée de la route départementale n° 73 - Ruisseau des Fosges

09/02/2022

10/03/2022

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> StOndras_38-2022-00032 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Déclaration 15/04/2022 Marion Jacques et Consorts Marion Busage du ruisseau "Le Combeau" pour accès aux parcelles C23 etC22 au lieu dit "Les Isles" 19/04/2022

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Commune : Saint-Paul-d'Izeaux

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 10/08/2021 SAS Rolland Bois Traversée de la Ravageuse pour débardage bois 10/08/2021

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Commune : Saint-Paul-les-Monestier

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :

Commune : Saint-Paul-de-Varces

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 09/04/2021 Office National des Forêts - Service de Restauration des Terrains en Montagne de l'Isère Reconnaissance d'antériorité d'un ouvrage soumis à autorisation et prescriptions complémentaires relatives à la plage de dépôts domaniale du Lavanchon et valant récépissé de déclaration relatif aux opérations d'entretien 14/04/2021

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Déclaration 08/11/2021 SA Gilles Trignat Résidences Création d'un écocentre 09/12/2021

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Déclaration 14/06/2022 Uginet Roselyne Renforcement d'une digue du Lavanchon par enrochements libres avec une banquette de terre végétale pour permettre la plantation de végétaux 14/06/2022

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Commune : Saint-Pierre-de-Bressieux

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 15/04/2021 Bièvre Isère Communauté Système d’assainissement du Rival (station d’épuration de Centre Bièvre à la Côte-Saint-André et système de collecte) 22/04/2021

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Déclaration 25/10/2021 Bièvre Isère Communauté Plan d'épandage de la station d'épuration de Saint-Siméon-de-Bressieux 13/12/2021

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Commune : Saint-Pierre-de-Chartreuse

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 12/04/2021 Office National des Forêts Traversée des ruisseaux de la Tenaison et du Valmbé pour débardage 12/04/2021

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Déclaration 28/02/2022 Conseil Départemental de l'Isère Réparation du pont des Allemands sur RD 103 (Ruisseau St Bruno) 01/03/2022

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> StPierreChartreuse_38-2022-00083_ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Déclaration 22/04/2022 Commune de Saint Pierre de Chartreuse Confortement de berge du Guiers Mort pour la réfection de la route de Perquelin 22/04/2022

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Commune : Saint-Pierre-d'Entremont

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 12/04/2021 Office National des Forêts Traversée du ruisseau de Malissard pour débardage 12/04/2021

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Déclaration 30/09/2021 Conseil Départemental de l'Isère Reprise de zone de glissement aval en rve gauche du ruisseau de l'Herbetan (orages du 19 mai 2021) 06/12/2021

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Commune : Saint-Prim

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :

Commune : Saint-Quentin-sur-Isère

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 16/06/2021 Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de l'Isère Rétablissement de la continuité écologique entre le Canal de St Quantin (ROE 104 323) et l'Isère 17/06/2021

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Déclaration

15/09/2021

10/03/2022

Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique Création d'un étang de pêche

09/12/2021

10/03/2022

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Déclaration 13/04/2022 Assocaition Syndicale de l'Echaillon à Saint-Gervais Curage d'entretien régulier du Fleuvant (section limitée) - Lieu dit L'Isle du Malton 13/04/2022

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Commune : Saint-Romans

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :

Commune : Saint-Romain-de-Jalionas

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 02/02/2022 Doucet Sylvain Curage d'un fossé 02/02/2022

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Déclaration 07/02/2022 Earl Duclos Gonnet Curage du cours d'eau suite à un dépôt/Assainissement obstruant l'écoulement de l'eau 07/02/2022

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Déclaration d'Intérêt Général 22/02/2022 Communauté de Communes du Balcon du Dauphiné Plan de gestion 2021-2027 des affluents du Haut-Rhône sur le périmètre des Balcons du Dauphiné 01/03/2022

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Déclaration 07/06/2022 Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Mise à jour du plan d'épandage des boues de la station d'épuration 07/06/2022

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Commune : Saint-Sauveur

Régime : Date :  Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 14/12/2021 SC Foncières Chabrières Transfert d'un intermarché 14/12/2021

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Commune : Saint-Savin

Régime Date Bénéficiaire Objet Saisie le Document
Déclaration 02/06/2021 Syndicat des Eaux de la Plaine et des Collines du Catelan Epandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d'épuration de Saint-Marcel-Bel-Accueil/Catelan 02/06/2021

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Déclaration 22/06/2021 Margain Manon Création d'un forage à partir de la nappe des alluvions du Catelan pour irrigation maraîchère 22/06/2021

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Commune : Saint-Siméon-de-Bressieux

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 15/04/2021 Bièvre Isère Communauté Système d’assainissement du Rival (station d’épuration de Centre Bièvre à la Côte-Saint-André et système de collecte) 22/04/2021

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Déclaration 05/05/2021 Bièvre Isère Communauté Mise à jour du plan d'épandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d'épuration de La Cote-Saint-André/Charpillates 05/05/2021

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Déclaration 13/08/2021 Syndicat Isérois des Rivières-Rhône aval Remplacement de l'ouvrage du Gué des Moutinières par un pont cadre au niveau du Rival 13/08/2021

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Déclaration 25/10/2021 Bièvre Isère Communauté Plan d'épandage de la station d'épuration de Saint-Siméon-de-Bressieux 25/10/2021

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Déclaration

23/12/2021

06/05/2022

Commune de Saint Siméon de Bressieux Remplacement/recalibrage de l'ouvrage traversant la Grande Rue - Ruisseau de la Baïse

23/12/2021

06/05/2022

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Déclaration 24/01/2022 SA Pierreval Aménagement Rejet des eaux pluviales du lotissement le Clos de Chambaran 24/01/2022

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Déclaration 23/02/2022 Bièvre Isère Communauté Plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Commelle 24/02/2022

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Autorisation 26/03/22 Conseil Départemental de l'Isère Aménagement de la RD519 entre le carrefour du Rival et Marcilloles 01/04/22

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Déclaration 22/04/2022 Bièvre Isère Communauté Renouvellement de la conduite d'eau potable route de Roybon 22/04/2022

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Commune : Saint-Sorlin-de-Morestel

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 19/01/2021 SIT Foncier Lotissement d'habitations - lieu dit Le Mont - 20 lots 19/01/2021

Récépissé de déclaration modifié

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Déclaration d'Intérêt Général 22/02/2022 Communauté de Communes du Balcon du Dauphiné Plan de gestion 2021-2027 des affluents du Haut-Rhône sur le périmètre des Balcons du Dauphiné 01/03/2022

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Commune : Saint-Sorlin-de-Vienne

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :

Commune : Saint-Sulpice-des-Rivoires

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :

Commune : Saint-Théoffrey

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 07/02/2022 SARLSociété à responsabilité limitée de la Fontaine Rejet des eaux pluviales du lotissement "Au près du Lac" 07/02/2022

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Commune : Saint-Vérand

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :

Commune : Saint-Victor-de-Cessieu

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :

Commune : Saint-Vincent-de-Mercuze

Régime : Date : Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
 
 

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