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communes en ST-A -> ST-J

Mise à jour le 08/06/2022
 
 

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Commune : Saint-Agnin-sur-Bion
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 25/03/2022 Morel Nelly et Mikael Réalisation d'un forage pour abreuvement 25/03/2022

> StAgninBion_38-2022-00113 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

Commune : Saint-Alban-de-Roche
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint-Alban-sur-Rhône
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Declaration 27/01/2022 SA Air Liquide Sondages géotechniques et pièzométre Branchement Adisséo 27/01/2022

> StAlbanRhone_38-2022-00012 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

Commune : Saint-André-en-Royans
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 16/06/2021 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère Restauration morphologique du Tarze vers le Centre Equestre d'Eden 17/06/2021

> StAndréRoyans_38-2020-00480 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,26 Mb

Commune : Saint-Andre-le-Gaz
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint-Antoine l'abbaye
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint Appolinard
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint-Arey
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint-Aupre
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 21/12/2021 Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Extension et rénovation de la station d'épuration Aquantis - Création d'une unité de méthanisation 05/01/2022

> St Aupre_38-2021-12-21-00008 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,53 Mb

Commune : Saint-Barthelemy-de-Beaurepaire
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 06/10/2021 Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône Traversée du Bief de la Cour - Extension du réseau d'aduction en eau potable en vue de l'alimentation d'une ferme isolée - lieu dit Chemin de la Prairie 06/12/2021

> StBarthélémyBeaurepaire_38-2021-00458 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

Commune : Saint-Barthelemy-de-Sechilienne
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint-Baudille-de-la-Tour
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint Baudille et Pipet
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint-Bernard-du-Touvet
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint Blaise du Buis
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 15/04/2021 Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de l'Isère Reprise des travaux d'aménagements piscicoles sur la Fure au Rivier d'Apprieu 15/04/2021

> StBlaiseBuis_38-2021-00104 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

Commune : Saint-Bonnet de Chavagne
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

25/08/2021

13/05/2022

 SARLSociété à responsabilité limitée Carrières Fromant Aménagement d'un chemin d'exploitation avec création d'un pont sur le Furand

09/12/2021

13/05/2022

> StBonnetdeChavagne_38-2021-00418 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,45 Mb

> StBonnetChavagne_38-2021-00418_ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,44 Mb

Déclaration

19/11/2021

11/04/2022

 ASA du Sud Grésivaudan Traversée du Furand pour passage de canalisation d'irrigation

09/12/2021

11/04/2022

> StBonnetChavagne_38-2021-00496 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

> StBonnetChavagne_38-2021-00496- - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

Commune : Saint-Bueil
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint-Cassien
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 22/06/2021 Commune de Saint Cassien Remplacement d'une buse sous chaussée dans le Ri d'Olon 22/06/2021

> StCassien_38-2021-00057 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,01 Mb

Déclaration 13/08/2021 Caillet Patricia Réalisation d'un forage agricole 25/10/2021

> SaintCassien_38_2021_00406 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

Déclaration 21/04/2022 Commune de Saint-Cassien Remplacement de la buse sous chaussée - Ruisseau du Ri d'Olon 21/04/2022

> StCassien_38-2022-00154 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

Commune : Saint-Chef
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 02/03/2021 Page Frédéric Création d'un forage à partir de la nappe des alluvions de la Bourbre et du Catelan pour irrigation agricole 02/03/2021

> StChef_38-2021-00020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

Déclaration 02/06/2021 Syndicat des Eaux de la Plaine et des Collines du Catelan Epandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d'épuration de Saint-Marcel-Bel-Accueil/Catelan 02/06/2021

> StChef_38-2020-00445 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,14 Mb

Déclaration 10/09/2021 SAS La Source Vidanges périodiques et travaux d'entretien de l'Etang Moulin Cécillon 10/09/2021

> StChef_38-2021-00008 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,56 Mb

Déclaration 08/11/2021 Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Extension de la zone d'activités du Rondeau 09/12/2021

> StChef_38-2021-00465 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Déclaration 02/02/2022 Page Frédéric Réalisation d'un forage agricole 02/02/2022

> StChef_38-2022-00024 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

Déclaration 15/03/2022 Communauté de Communes de Balcons du Dauphiné Extension de la zone d'activités du Rondeau 15/03/2022

> StChef_38-2021-00465 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Déclaration 25/03/2022 Conseil Départemental de l'Isère Aménagement des ouvrages de continuités biologiques du contrat vert et bleu de la Bourbre - Restauration de la continuité écologique du ruisseau du Ver - Création d'un nouvel ouvrage routier sur la RD 522 25/03/2022

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Commune : Saint-Christophe-en-Oisans
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint-Christophe-sur-Guiers
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 30/04/2021 Commune de Saint-Christophe-sur-Guiers Mise en oeuvre de l'assainissement collectif du hameau de la Ruchère 30/04/2021

> StChristopheGuiers_38-2021-00030 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,71 Mb

Déclaration 16/06/2021 SCEA Pisciculture Petit Traversée d Guiers pour débardage bois 17/06/2021

> StChristopheGuiers_38-2021-00203 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

Déclaration 13/05/2022 SCEA Pisciculture Petit Conception d'un ouvrage de franchissement piscicole et d'un ouvrage de contrôle du débit réservé sur le Guiers Vif 13/05/2022

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Commune : Saint-Clair-de-la-Tour
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint-Clair-du-Rhone
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 27/01/2022 SA Air Liquide Sondages géotechniques et pièzométre Branchement Adisséo 27/01/2022

> StClairRhone_38-2022-00013 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

Commune : Saint-Clair-sur-Galaure
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint Didier de Bizonnes
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Sasiie : Document :
Commune : Saint-Didier-de-la-Tour
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Sainte Anne sur Gervonde
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 28/01/2022

> SteAnneVergonde_38-2022-01-24-00003 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

Commune : Sainte Agnes
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Sainte-Blandine
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 07/07/2021 SAS Isis Energie Exploitation de l'aménagement hydroélectrique de la Sézia sur le ruisseau de la Sézia - Valant réglement d'eau 23/07/2021

> SainteLuce_38-2021-07-07-00008 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

Commune : Sainte-Luce
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Sainte-Marie-d'Alloix
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'Intérêt Général + Autorisation 24/03/2021 Symbhi Arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires complétant les arrêtés préfectoraux
N° 2009-03618 et N° 38-2015-219-DDTSE02
portant autorisation au titre de l'article L.214-3
du code de l'environnement et déclaration d’intérêt général projet intégré « Isère AMONT » d’aménagement de l’Isère de Pontcharra à Grenoble dans un objectif de protection contre les crues et de mise en valeur des milieux naturels - Travaux d’aménagement hydraulique, environnemental et paysager de l’Isère, à l’amont du pont de la Bâtie - Tranches 2 et 3 - Gestion et entretien des ouvrages hydrauliques de l’ensemble du projet Isère Amont 		30/03/2021

> SteMarieDAlloix_38-2021-03-24-00009 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

Commune : Saint Egrève
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/06/2021 Association Syndicale de Pique-Pierre à Roize Entretien de la section de la Biolle, sur un linéaire de 1490 mètres en aval de l'autoroute 11/06/2021

> StEgrève_38-2021-00184 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,42 Mb

Déclaration 11/06/2021 Grenoble Alpes Métropole Remise en état des garde-corps de la passerelle de la Vence 11/06/2021

> StEgreve_38-2021-00201 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

Déclaration 11/06/2021 Association Syndicale de Pique-Pierre à Roize Enlèvements de la végétation aquatique sur la section de la Biolle à l'intérieur des Etablissements Vicat et du Fossé des Bonnais en amont et en aval de la RD au lieu dit les Isles 11/06/2021

> StEgreve_38-2021-00201 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

Déclaration d'Intérêt Général 21/07/2021 Grenoble Alpes Métropole AP de prescriptions complémentaires concernant les travaux d'entretien ponctuels de la ripisylve sur le territoire de Grenoble Alpes Métropole - Secteur Chartreuse 23/07/2021

> StEgreve_38-2021-07-21-00002 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

Déclaration 23/12/2021 SNC Linkcity Construction d'un foyer d'accueil médicalisé et accueil de jour - Site Centre Hospitalier Alpes Isère 23/12/2021

> StEgrève_38-2021-00532 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Commune : Saint-Etienne-de-Crossey
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 07/07/2021 Bouygues Immobilier Construction de logements collectifs et de maisons 07/07/2021

> StEtienneCrossey_38-2021-00214 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,24 Mb

Déclaration 21/12/2021 Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Extension et rénovation de la station d'épuration Aquantis - Création d'une unité de méthanisation 05/01/2022

> St Etienne de Crossey_38-2021-12-21-00008 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,53 Mb

Commune : Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 17/02/2021 Atelier de la Noix de Léa Création d'un forage à partir de la plaine de Bièvre Liers Valloire pour irrigation de cultures maraîchères 17/02/2021

> StEtienneStGeoirs_38-2020-00457 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,89 Mb

Déclaration 26/03/2021 Isère Aménagement Construction d'un centre de formation pour l'Ecole Nationale de l'Aviation Civile 26/03/2021

> StEtienneStGeoirs_38-2020-00436 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

Déclaration 01/04/2021 Conseil Départemental de l'Isère Piquage soigné de l'enduit de la voûte pour éviter le piégeage dans le corps de l'ouvrage sous la RD 518 - Le Rival 01/04/2021

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Autorisation 15/04/2021 Bièvre Isère Communauté Système d’assainissement du Rival (station d’épuration de Centre Bièvre à la Côte-Saint-André et système de collecte) 22/04/2021

> StEtienneDeStGeoirs_38-2021-04-15-00007 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,02 Mb

Déclaration 05/05/2021 Bièvre Isère Communauté Mise à jour du plan d'épandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d'épuration de La Cote-Saint-André/Charpillates 05/05/2021

> StEtienneStGeoirs_38-2020-00545 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,07 Mb

Commune de Saint-Geoirs
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 15/04/2021 Bièvre Isère Communauté  Système d’assainissement du Rival (station d’épuration de Centre Bièvre à la Côte-Saint-André et système de collecte) 22/04/2021

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Déclaration

24/05/2022

25/05/2022

 Gaec du Rocher Remise en état d'un pont et entretien de buses sur le ruisseau du Saint-Michel 24/05/2022

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Commune : Saint Geoire en Valdaine
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 17/09/2021 Mortreuil Patrice Réalisation d'une passerelle sur le canal du Bigallet 17/09/2021

> StGeoireValdaine_38-2021-00248 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

Déclaration

18/02/2022

06/05/2022

 Patricia LEBHAR Enrochement d'une berge de l'Ainan (confortement d'un talus érodé)

18/02/2022

06/05/2022

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Déclaration 22/02/2022 POUSSE Jean Sébastien Réalisation d'un forage à usage agricole (arrosage de culture maraîchères) 22/02/2022

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Déclaration

10/03/2022

06/05/2022

 Conseil Départemental de l’Isère Curage du fossé en sortie de buses afin de permettre l’évacuation naturelle des matériaux qui obstruent partiellement la buses – Ruisseau de la Cascade affluent de l’Ainan

10/03/2022

06/05/2022

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> StGeoireValdaine_38-2022-00097_ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Déclaration 11/03/2022 Pousse Jean Sébastien Réalisation d'un forage à usage unique (arrosage de cultures maraichères) 11/03/2022

> StGeoireValdaine_38-2022-00065_ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Commune : Saint-Georges de Commiers
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint-Georges-d'Esperanche
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 23/12/2021 Commune de Saint Georges d'Espéranche Réhabilitation d'un ouvrage de franchissement du Charantonge rue de Serve du pont 23/12/2021

> StGeorgesEsperanche_38-2021-00523 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

Déclaration d'Intérêt Général 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 24/01/2022

> StGeorges_38-2022-01-24-00003 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

Commune : Saint Gervais
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 21/01/2021 Symbhi Restauration écomorphologique de la Drevenne entre le seuil Barrillonnière et l’étang de la Combe 21/01/2021

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Déclaration 23/09/2021 SCI La Fonderie Royale Réparation provisoire du seuil Barrillonnière (ROE 40198) et de sondages géotechniques au droit du seuil sur la Drevenne 23/09/2021

> StGervais_38-2021-00423_1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

> StGervais_38-2021-00423 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

Commune : Saint-Guilllaume
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 05/04/2022 SARLSociété à responsabilité limitée Le Rochefort Création centrale hydroélectrique - Ruisseau de Berrièves 14/04/2022

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Déclaration 16/05/2022 SHE du Moulin du Collombat Réfection du radier de la prise d'eau de la microcentrale de Collombat 16/05/2022

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Commune : Saint Hilaire de Brens
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 02/06/2021 Syndicat des Eaux de la Plaine et des Collines du Catelan Epandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d'épuration de Saint-Marcel-Bel-Accueil/Catelan 02/06/2021

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Commune : Saint-Hilaire-de-la-Cote
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 05/05/2021 Bièvre Isère Communauté Mise à jour du plan d'épandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d'épuration de La Cote-Saint-André/Charpillates 05/05/2021

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Commune : Saint-Hilaire-du-Touvet
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint-Hilaire-du-Rosier
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

19/11/2021

11/04/2022

 ASA du Sud Grésivaudan Traversée du Merdaret pour passage de canalisation pour l'irrigation

09/12/2021

11/04/2022

> StHilaireRosier_38-2021-00494 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

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Déclaration

19/11/2021

11/04/2022

 ASA du Grésivaudan Traversée du Furand et du Merdaret pour passage de canalisation pour l'irrigation

09/12/2021

11/04/2022

> StHilaireRosier_38-2021-00498 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

> StHilaireRosier_38-2021-00498- - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

Commune : Saint Honoré
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint-Ismier
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 14/01/2021 Commune de Saint-Ismier Mise en oeuvre d'un aquadrain sur un passage à gué du ruisseau de Darguil 14/01/2021

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Déclaration 12/04/2021 Société des Autoroutes Rhône Alpes Réhabilitation des buses métalliques permettant le franchissement de l'A41 (OH n° 110 a) - Ruisseau du Rivet 12/04/2021

> StIsmier_38-2018-00043 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

Déclaration 04/06/2021 Conseil Départemental de l'Isère Réparation de l'ouvrage nommé PR 11 + 600 Pont TGR/D1090/3 04/06/2021

> StIsmier_38-2021-00163 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,09 Mb

Déclaration 11/06/2021 Association Syndicale de Bresson à Saint-Ismier Entretien de la plage de dépôts du ruisseau du Fangeat 11/06/2021

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Déclaration 25/05/2022 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère Reprise de l'exutoire du passage busé du parking Médivillage sur le Torent du Rivet 25/05/2022

> StIsmier_38-2022-00222 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

Déclaration 25/05/2022 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère Reprise de l'ouvrage et restauration de l'espace de bon fonctionnement sur le torrent du Darguil 25/05/2022

> StIsmier_38-2022-00223 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

Commune : Saint-Jean-d'Avelanne
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint-Jean-de-Bournay
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'Intérêt Général 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 28/01/2022

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Déclaration 22/04/2022 SA Immobilière Européenne des Mousquetaires Création d'une surface commerciale 22/04/2022

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Déclaration 25/05/2022 Conseil Départemental de l'Isère Renforcement de berges du canal de la Gervonde par techniques végétale vivantes - Lieu dit Etang de Montjoux 25/05/2022

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Commune : Saint-Jean-de-Moirans
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 21/12/2021 Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Extension et rénovation de la station d'épuration Aquantis - Création d'une unité de méthanisation 05/01/2022

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Commune : Saint-Jean-de-Soudain
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/01/2021 Communauté de Communes Vals du Dauphiné Installation d'un qualitromètre pour surveiller la qualité des Alluvions de la Bourbre Catelan en amont de l'ancienne décharge 11/01/2021

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    Commune de Saint-Jean-de-Soudain et SAS Serge Ferrari Entretien du passage busée dans le canal Mouturier 05/03/2021

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Déclaration 20/05/2022 Commune de La Tour du Pin Forage pour arrosage de terrains de sports 20/05/2022

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Commune : Saint-Jean-de-Vaulx
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint Jean d'Herans
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint Joseph de Rivière
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 08/01/2021 Geneve Tihbaud Stabilisation et modification du profil de la berge 08/01/2021

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Déclaration 18/01/2021 SARLSociété à responsabilité limitée Geneve Frères Traversée du Florent pour débardage bois 18/01/2021

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Déclaration 12/04/2021 SARLSociété à responsabilité limitée Geneve Frères Traversée du Merdaret pour débardage 12/04/2021

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Autorisation 21/06/2021 SIAGA Restauration morpho-écologique du Guiers Mort et du Merdaret 21/062021

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Déclaration 18/02/2022 Commune de Saint Joseph de Riviere porté à connaissance et vidange du second étang des Grandes Vorzes + Aménagement classement second étang 18/02/2022

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Déclaration 13/04/2022 Commune de Saint Joseph de Rivière Renforcement par enrochement de la digue du Chorolant au lieu dit Le Bourg 13/04/2022

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Commune : Saint-Julien-de-L'Herms
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

15/10/2021

22/12/2021

 Baule Audrey et Line Vidange de l'Etang Baule

09/12/2021

22/12/2021

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Commune : Saint-Just-Chaleyssin
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 08/02/2021 Commune de St Just Chaleyssin Raccordement d'une station d'épuration de relevage d'eaux usées 08/02/2021

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Déclaration d'Intérêt Général 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 28/01/2022

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Commune : Saint-Just-de-Claix
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation Temporaire 23/04/2021 Chambre d'Agriculture Autorisation temporaire de prélèvement d'eau à usage agricole de l'unité de gestion Bourne 0/05/2021

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