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Mis à jour le 25/03/2024
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Commune : Saint-Agnin-sur-Bion
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 25/03/2022 Morel Nelly et Mikael Réalisation d'un forage pour abreuvement 25/03/2022
Commune : Saint-Alban-de-Roche
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 30/06/2022 SARL Le Potager de la Botte Réalisation d'un forage agricole 30/06/2022
Commune : Saint-Alban-sur-Rhône
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Declaration 27/01/2022 SA Air Liquide Sondages géotechniques et pièzométre Branchement Adisséo 27/01/2022
Commune : Saint-André-en-Royans
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 16/06/2021 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère Restauration morphologique du Tarze vers le Centre Equestre d'Eden 17/06/2021
Commune : Saint-Andre-le-Gaz
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
DIG et déclaration 17/05/2023 Conseil Départemental de l'Isère restauration de la continuité écologique sur le bassin versant de la Bourbre – Pont du Gaz 26/05/2023
Commune : Sainte-Anne-sur-Gervonde
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation environnementale 20/02/2024 Vienne Condrieu Agglomération Arrêté de prolongation du délai d'instruction relatif au projet de raccordement des effluents de la région Saint Jeannaise au système d’assainissement de Vienne Sud 20/02/2024
Commune : Saint-Antoine l'abbaye
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

02/06/2023

18/08/2023

Bièvre Isère Communauté Plan d'épandage des boues issues des bassins n°2 et n°3 de la STEP de Roybon 14/09/2023
Déclaration 22/12/23 ENEDIS Raccordement des producteurs HTA & BT sur le ruisseau « Le FURAND »

22/12/23

22/12/23

Commune : Saint Appolinard
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint-Arey
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint-Aupre
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint-Barthelemy-de-Beaurepaire
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 06/10/2021 Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône Traversée du Bief de la Cour - Extension du réseau d'aduction en eau potable en vue de l'alimentation d'une ferme isolée - lieu dit Chemin de la Prairie 06/12/2021
Déclaration 27/09/2022 EARL des Terreaux Création d'un forage pour irrigation 27/09/2022
Déclaration 02/08/2023 ANTEA France Création de 3 piézomètres de 60m 02/08/2023
Commune : Saint-Barthelemy-de-Sechilienne
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint-Baudille-de-la-Tour
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
DIG et Déclaration 26/07/2022 Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Restauration hydromorphologique de l’Amby 28/07/22
Déclaration

06/10/2023

11/10/2023

Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Plan d’épandage des boues d’épuration de la lagune de Baix 11/10/2023
Commune : Saint Baudille et Pipet
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint-Bernard-du-Touvet
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint Blaise du Buis
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 15/04/2021 Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de l'Isère Reprise des travaux d'aménagements piscicoles sur la Fure au Rivier d'Apprieu 15/04/2021
Commune : Saint-Bonnet de Chavagne
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

25/08/2021

13/05/2022

SARL Carrières Fromant Aménagement d'un chemin d'exploitation avec création d'un pont sur le Furand

09/12/2021

13/05/2022

Déclaration

19/11/2021

11/04/2022

ASA du Sud Grésivaudan Traversée du Furand pour passage de canalisation d'irrigation

09/12/2021

11/04/2022

Commune : Saint-Bueil
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/10/2023 SIAGA Reprise protection végétale sur le cours d’eau de l’Ainan

11/10/2023

11/10/2023

Commune : Saint-Cassien
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 22/06/2021 Commune de Saint Cassien Remplacement d'une buse sous chaussée dans le Ri d'Olon 22/06/2021
Déclaration 13/08/2021 Caillet Patricia Réalisation d'un forage agricole 25/10/2021
Déclaration 21/04/2022 Commune de Saint-Cassien Remplacement de la buse sous chaussée - Ruisseau du Ri d'Olon 21/04/2022
Déclaration d'Intérêt Général - Déclaration 19/09/22 Commune de Saint-Cassien Restauration hydromorphologique et protection contre les inondations de l’Olon 21/09/2022
Déclaration

15/05/2023

26/05/2023

Commune de Saint Cassien Remplacement d’une buse sous chaussée au lieu dit le Demay sur le Ri d’Olon

15/05/2023

26/05/2023

Déclaration 12/07/2023 SNCF Réseau Rehausse de berge étanche en paroi bois recouverte de terre végétalisée ensemencé sur le Ri d’Olon 12/07/2023
Commune : Saint-Chef
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 02/03/2021 Page Frédéric Création d'un forage à partir de la nappe des alluvions de la Bourbre et du Catelan pour irrigation agricole 02/03/2021
Déclaration 02/06/2021 Syndicat des Eaux de la Plaine et des Collines du Catelan Epandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d'épuration de Saint-Marcel-Bel-Accueil/Catelan 02/06/2021
Déclaration 10/09/2021 SAS La Source Vidanges périodiques et travaux d'entretien de l'Etang Moulin Cécillon 10/09/2021
Déclaration 08/11/2021 Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Extension de la zone d'activités du Rondeau 09/12/2021
Déclaration

02/02/2022

06/07/2022

Page Frédéric Réalisation d'un forage agricole

02/02/2022

06/07/2022

Déclaration 15/03/2022 Communauté de Communes de Balcons du Dauphiné Extension de la zone d'activités du Rondeau 15/03/2022  
Déclaration 25/03/2022 Conseil Départemental de l'Isère Aménagement des ouvrages de continuités biologiques du contrat vert et bleu de la Bourbre - Restauration de la continuité écologique du ruisseau du Ver - Création d'un nouvel ouvrage routier sur la RD 522 25/03/2022
Déclaration 01/12/2022 SCEA Archimbaud Frères Régularisation d’un puits pour irrigation 01/12/2022
Déclaration 04/04/2023 SCEA Archimbaud Frères Régularisation d’un forage pour irrigation 04/04/2023
Déclaration d'intérêt général 23/06/2023 Conseil départemental de l'Isère Restauration de continuité écologique - Bassin versant de la Bourbre - Pont du ruisseau Ver 29/06/2023
Déclaration 31/07/2023 Syndicat des Eaux de la Plaine et des Collines du Catelan Plan d’épandage des boues de St Chef 14/09/2023
Commune : Saint-Christophe-en-Oisans
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'intérêt général-déclaration 22/09/2022 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère (SYMBHI) Travaux de gestion sédimentaire au droit de la confluence Vénéon Combe de Pierre Noire 23/09/2022
Déclaration 08/09/2023 ENEDIS Création d’une piste d’accès provisoire et retrait d’un pylône situé dans le Vénéons ; consolidation des pylônes actuellement en place en bordure de rivière par une technique d’enrochement 08/09/2023
Déclaration 12/10/2023 Conseil Départemental de l’Isère Confortement du pont du ruisseau d'amont – RD530 - PR22+550 12/10/2023
Commune : Saint-Christophe-sur-Guiers
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 30/04/2021 Commune de Saint-Christophe-sur-Guiers Mise en oeuvre de l'assainissement collectif du hameau de la Ruchère 30/04/2021
Déclaration 16/06/2021 SCEA Pisciculture Petit Traversée d Guiers pour débardage bois 17/06/2021
Déclaration

13/05/2022

26/08/2022

SCEA Pisciculture Petit Conception d'un ouvrage de franchissement piscicole et d'un ouvrage de contrôle du débit réservé sur le Guiers Vif

13/05/2022

26/08/2022

Déclaration 22/12/2022 Conservatoire d’Espaces Naturels Isère Pose de 3 piézomètres pour surveillance et études des aquifères sur le marais de Berland 22/12/2022
Commune : Saint-Clair-de-la-Tour
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint-Clair-du-Rhone
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 27/01/2022 SA Air Liquide Sondages géotechniques et pièzométre Branchement Adisséo 27/01/2022
Déclaration 20/02/2023 Association Syndicale Autorisée du Plateau de Louze Traversées de cours d’eau -  projet relatif à la création d’un réseau collectif d’irrigation sur le secteur plaine de Chonas 20/02/2023
Déclaration 04/04/2023 GAEC Le Potager de la Varèze Création d’un forage pour arrosage de cultures maraichères 04/04/2023
Commune : Saint-Clair-sur-Galaure
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 01/12/2023 Ministère des Armées Arrêté portant autorisation d’abaissement temporaire du niveau du plan d’eau dit « L’étang du Grand Vienne » 01/12/2023
Commune : Saint Didier de Bizonnes
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Sasiie : Document :
Autorisation 04/04/2023 SCI de l'Achigan Vidanges périodiques et curage de l’étang de la Blanche 05/04/2023
Commune : Saint-Didier-de-la-Tour
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Sainte Anne sur Gervonde
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 28/01/2022
Déclaration 26/01/2023 M. Yves Pelissier Porter à connaissance, vidange et remise en eau périodique et curage d'un plan d'eau – Etang des Châtaigners 26/01/2023
Autorisation 04/04/2023 M. Gilles Briens vidanges périodiques et curage de l’étang d’Arpieux 05/04/2023
Commune : Sainte Agnes
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Sainte-Blandine
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Sainte-Luce
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Sainte-Marie-d'Alloix
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint Egrève
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/06/2021 Association Syndicale de Pique-Pierre à Roize Entretien de la section de la Biolle, sur un linéaire de 1490 mètres en aval de l'autoroute 11/06/2021
Déclaration 11/06/2021 Grenoble Alpes Métropole Remise en état des garde-corps de la passerelle de la Vence 11/06/2021
Déclaration 11/06/2021 Association Syndicale de Pique-Pierre à Roize Enlèvements de la végétation aquatique sur la section de la Biolle à l'intérieur des Etablissements Vicat et du Fossé des Bonnais en amont et en aval de la RD au lieu dit les Isles 11/06/2021
Déclaration 23/12/2021 SNC Linkcity Construction d'un foyer d'accueil médicalisé et accueil de jour - Site Centre Hospitalier Alpes Isère 23/12/2021
Déclaration 08/09/2022 Association Syndicale de Pique Pierre à Roize Réfection de berge au moyen d’une technique végétale au lieu dit le Bonnais 08/09/2022
Déclaration 03/07/2023 AS de Biolle à Roize Curage de propreté du ruisseau de la Biolle au lieu dit les Isles 04/07/2023
Déclaration 03/07/2023 AS de Biolle à Roize Curage d’entretien régulier de la Biolle au lieu dit Les Glaireaux 04/07/2023
Déclaration 27/02/2024 Commune de St Egreve Création d’un forage en nappe pour un projet de maraîchage 28/02/2024
Commune : Saint-Etienne-de-Crossey
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 07/07/2021 Bouygues Immobilier Construction de logements collectifs et de maisons 07/07/2021
Déclaration 21/12/2021 Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Extension et rénovation de la station d'épuration Aquantis - Création d'une unité de méthanisation 05/01/2022
Commune : Saint-Etienne-de-Saint-Geoirs
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 17/02/2021 Atelier de la Noix de Léa Création d'un forage à partir de la plaine de Bièvre Liers Valloire pour irrigation de cultures maraîchères 17/02/2021
Déclaration 26/03/2021 Isère Aménagement Construction d'un centre de formation pour l'Ecole Nationale de l'Aviation Civile 26/03/2021
Déclaration 01/04/2021 Conseil Départemental de l'Isère Piquage soigné de l'enduit de la voûte pour éviter le piégeage dans le corps de l'ouvrage sous la RD 518 - Le Rival 01/04/2021
Déclaration 05/05/2021 Bièvre Isère Communauté Mise à jour du plan d'épandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d'épuration de La Cote-Saint-André/Charpillates 05/05/2021
  16/02/2024   Délimitation de l’aire d’alimentation et de la zone prioritaire de l’aire l’alimentation du captage prioritaire des Biesses 25/03/2024
Commune de Saint-Geoirs
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

24/05/2022

25/05/2022

Gaec du Rocher Remise en état d'un pont et entretien de buses sur le ruisseau du Saint-Michel 24/05/2022
Commune : Saint Geoire en Valdaine
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 17/09/2021 Mortreuil Patrice Réalisation d'une passerelle sur le canal du Bigallet 17/09/2021
Déclaration

18/02/2022

06/05/2022

Patricia LEBHAR Enrochement d'une berge de l'Ainan (confortement d'un talus érodé)

18/02/2022

06/05/2022

Déclaration 22/02/2022 POUSSE Jean Sébastien Réalisation d'un forage à usage agricole (arrosage de culture maraîchères) 22/02/2022
Déclaration

10/03/2022

06/05/2022

Conseil Départemental de l’Isère Curage du fossé en sortie de buses afin de permettre l’évacuation naturelle des matériaux qui obstruent partiellement la buses – Ruisseau de la Cascade affluent de l’Ainan

10/03/2022

06/05/2022

           
Déclaration 11/03/2022 Pousse Jean Sébastien Réalisation d'un forage à usage unique (arrosage de cultures maraichères) 11/03/2022
Déclaration

02/02/2023

22/02/2023

Communauté d'agglomération du Pays Voironnais Création d’un rejet d’eaux pluviales dans l’ancien canal de l’usine du Hameau Champet

02/02/2023

23/02/2023

Déclaration 12/01/2024 Les Pousses du Jardin Remplacement de la passerelle en bois sur l'Ainan

27/12/2023

12/01/2024

Commune : Saint-Georges de Commiers
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/08/2023 Grenoble Alpes Métropole Curage du passage busé du ruisseau des Chaussières sous le Chemin des Blâches au lieu dit les Chauvets 11/08/2023
Commune : Saint-Georges-d'Esperanche
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 23/12/2021 Commune de Saint Georges d'Espéranche Réhabilitation d'un ouvrage de franchissement du Charantonge rue de Serve du pont 23/12/2021
Déclaration d'Intérêt Général 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 24/01/2022
Commune : Saint Gervais
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 23/09/2021 SCI La Fonderie Royale Réparation provisoire du seuil Barrillonnière (ROE 40198) et de sondages géotechniques au droit du seuil sur la Drevenne 23/09/2021
Commune : Saint-Guillaume
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 05/04/2022 SARL Le Rochefort Création centrale hydroélectrique - Ruisseau de Berrièves 14/04/2022
Déclaration 16/05/2022 SHE du Moulin du Collombat Réfection du radier de la prise d'eau de la microcentrale de Collombat 16/05/2022
Commune : Saint Hilaire de Brens
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 02/06/2021 Syndicat des Eaux de la Plaine et des Collines du Catelan Epandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d'épuration de Saint-Marcel-Bel-Accueil/Catelan 02/06/2021
Commune : Saint-Hilaire-de-la-Cote
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 05/05/2021 Bièvre Isère Communauté Mise à jour du plan d'épandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d'épuration de La Cote-Saint-André/Charpillates 05/05/2021
Commune : Saint-Hilaire-du-Touvet
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint-Hilaire-du-Rosier
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

19/11/2021

11/04/2022

ASA du Sud Grésivaudan Traversée du Merdaret pour passage de canalisation pour l'irrigation

09/12/2021

11/04/2022

Déclaration

19/11/2021

11/04/2022

ASA du Grésivaudan Traversée du Furand et du Merdaret pour passage de canalisation pour l'irrigation

09/12/2021

11/04/2022

Commune : Saint Honoré
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 13/10/2023 RTE Incidence sur les zones humides de la réhabilitation de la ligne Haute Tension de 225000 volts entre Champagnier et Cordéac. 23/10/2023
Commune : Saint-Ismier
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 14/01/2021 Commune de Saint-Ismier Mise en oeuvre d'un aquadrain sur un passage à gué du ruisseau de Darguil 14/01/2021
Déclaration 12/04/2021 Société des Autoroutes Rhône Alpes Réhabilitation des buses métalliques permettant le franchissement de l'A41 (OH n° 110 a) - Ruisseau du Rivet 12/04/2021
Déclaration 04/06/2021 Conseil Départemental de l'Isère Réparation de l'ouvrage nommé PR 11 + 600 Pont TGR/D1090/3 04/06/2021
Déclaration 11/06/2021 Association Syndicale de Bresson à Saint-Ismier Entretien de la plage de dépôts du ruisseau du Fangeat 11/06/2021
Déclaration

25/05/2022

13/07/2022

Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère Reprise de l'exutoire du passage busé du parking Médivillage sur le Torent du Rivet

25/05/2022

13/07/2022

Déclaration

25/05/2022

13/07/2022

Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère Reprise de l'ouvrage et restauration de l'espace de bon fonctionnement sur le torrent du Darguil

25/05/2022

13/07/2022

Déclaration 03/11/2022 Conseil Départemental de l'Isère Gestion de la zone humide et du fossé du lac Chartreuse 03/11/2022
Déclaration 11/08/2023 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère Reprise d’une protection de berge sur torrent de la Corbonne au lieu dit Centre Equestre 11/08/2023
Déclaration

09/06/2023

11/09/2023

Commune de Saint Ismier Création d’un centre technique communal situé chemin de Vergibillion sur les parcelles 50 à 53 de la section AZ

11/09/2023

11/09/2023

Commune : Saint-Jean-d'Avelanne
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint-Jean-de-Bournay
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'Intérêt Général 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 28/01/2022
Déclaration 22/04/2022 SA Immobilière Européenne des Mousquetaires Création d'une surface commerciale 22/04/2022
Déclaration

25/05/2022

23/11/2022

Conseil Départemental de l'Isère Renforcement de berges du canal de la Gervonde par techniques végétale vivantes - Lieu dit Etang de Montjoux

25/05/2022

23/11/2022

Déclaration 05/01/2023 M. Rouviere Yves Porter à connaissance, vidanges et remises en eaux périodiques et curage de l’étang de Vers 06/01/2023
Mise en demeure 13/04/2023 Demeures d'autrefois Mise en demeure concernant les aménagements réalisés par l’entreprise DEMEURES D’AUTREFOIS sur les cours d’eau de la Gervonde et du Chanisson 25/04/2023
Autorisation 20/02/2024 Vienne Condrieu Agglomération Arrêté de prolongation du délai d’instruction relatif au projet de raccordement des effluents de la région Saint Jeannaise au système d’assainissement de Vienne Sud 20/02/2024
Commune : Saint-Jean-de-Moirans
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 22/07/2022 Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Modification du plan de gestion de la ZAC Centr’Alp II 22/07/2022
Commune : Saint-Jean-de-Soudain
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/01/2021 Communauté de Communes Vals du Dauphiné Installation d'un qualitromètre pour surveiller la qualité des Alluvions de la Bourbre Catelan en amont de l'ancienne décharge 11/01/2021
Déclaration   Commune de Saint-Jean-de-Soudain et SAS Serge Ferrari Entretien du passage busée dans le canal Mouturier 05/03/2021
Déclaration 20/05/2022 Commune de La Tour du Pin Forage pour arrosage de terrains de sports 20/05/2022
Déclaration

21/07/2022

30/11/2022

Serge Ferrari SAS Installation d'un ouvrage de franchissement routier sur le canal Mouturier

22/07/2022

30/11/2022

Déclaration 06/07/2023 EPAGE de la Bourbre Curage du piège à gravier OH28 sur le ruisseau du Combalan 05/07/2023
Commune : Saint-Jean-de-Vaulx
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint Jean d'Herans
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Saint Joseph de Rivière
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 08/01/2021 Geneve Tihbaud Stabilisation et modification du profil de la berge 08/01/2021
Déclaration 18/01/2021 SARL Geneve Frères Traversée du Florent pour débardage bois 18/01/2021
Déclaration 12/04/2021 SARL Geneve Frères Traversée du Merdaret pour débardage 12/04/2021
Déclaration 18/02/2022 Commune de Saint Joseph de Riviere porté à connaissance et vidange du second étang des Grandes Vorzes + Aménagement classement second étang 18/02/2022
Déclaration 13/04/2022 Commune de Saint Joseph de Rivière Renforcement par enrochement de la digue du Chorolant au lieu dit Le Bourg 13/04/2022
Autorisation 18/08/2023 Conseil Départemental de l'Isère Aménagement de la voirie pour la création d’une piste cyclable et à la modification des ouvrages de gestion des eaux pluviales 23/08/2023
Déclaration 06/10/2023 SARL GENEVE Frères Exploitation forestière concernant un débardage d’une coupe d’environ 150m cubes avec traversée à gué du ruisseau de FLORENT au lieu dit Les Grollets

29/09/23

06/10/2023

Commune : Saint-Julien-de-L'Herms
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

15/10/2021

22/12/2021

Baule Audrey et Line Vidange de l'Etang Baule

09/12/2021

22/12/2021

Commune : Saint-Just-Chaleyssin
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 08/02/2021 Commune de St Just Chaleyssin Raccordement d'une station d'épuration de relevage d'eaux usées 08/02/2021
Déclaration d'Intérêt Général 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 28/01/2022
Commune : Saint-Just-de-Claix
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :