communes en Q

Mis à jour le 07/12/2023

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Commune : Quaix en Chartreuse

Régime Date Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 21/07/2021 Grenoble Alpes Métropole AP de prescriptions complémentaires concernant les travaux d'entretien ponctuels de la ripisylve sur le territoire de Grenoble Alpes Métropole - Secteur Chartreuse 23/07/2021

Commune : Quet-en-Beaumont

Régime Date Bénéficiaire Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 03/10/2022 Commune de Quet en Beaumont Prélèvement d’eau captage AEP de « Condamine », « Buissonat » et « Fonts » - ARS 26/01/2023
Déclaration 13/10/2023 RTE Incidence sur les zones humides de la réhabilitation de la ligne Haute Tension de 225000 volts entre Champagnier et Cordéac. 20/10/2023