communes en N

Mis à jour le 06/12/2023

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Commune : Nantoin
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Nantes-en-Rattier
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 22/06/2021 Commune de Nantes en Rattier Construction d'une station d'épuration 320 EH extensible à 480 EH et mise en conformité du réseau de collecte 22/06/2021

Commune : NERPOL ET SERRES

Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Nivolas Vermelle
  Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
  Déclaration 06/08/2021 Commune de Nivolas Vermelle Aménagement de 4 seuils sur la Bourbre - ROE 41320 - Seuil de la Scierie 06/12/2021
  Déclaration

27/07/2022

30/08/2022

SNCF réseau Travaux de restauration de la continuité écologique au droit de l'ouvrage ferroviaire sur l'Agny Seuil ROE 41287

28/07/2022

30/08/2022

Commune : Notre Dame de Commiers
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

06/07/2022

30/11/2022

Grenoble Alpes Métropole Construction d'une unité de traitement des eaux usées

06/07/2022

01/12/2022

Commune : Notre Dame de l'Osier
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 02/09/2021 Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de l'Isère Création d'habitats piscicoles sur le Tréry au niveau des Lieux dits La Patrassière, la Gonnartière et la Queue du Loup 17/09/2021
Déclaration 14/01/2022 SA Tero Loko Réhabilitation d'un forage existant pour irrigation de cultures maraichères 14/01/2022
Déclaration d'intérêt général 03/08/2023 Département de l'Isère réalisation d’ouvrages de passages à petite faune au niveau du ruisseau du Coin 07/08/2023
Commune : Notre Dame de Mesage
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

06/06/2023

01/08/2023

Grenoble Alpes Métropole Curage d’entretien courant du bassin de rétention du cours d’eau du Rif lieu dit les Templiers 08/06/2023
01/08/2023
Déclaration 13/10/2023 RTE Incidence sur les zones humides de la réhabilitation de la ligne Haute Tension de 225000 volts entre Champagnier et Cordéac. 23/10/2023
Commune : Notre Dame de Vaulx
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Noyarey
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/06/2021 Association Syndicale de Comboire à l'Echaillon Enlèvement de la végétation aquatique du ruisseau de Pierre Hébert et du fossé des Bauches sur un linéaire de 650 mètres pour chacun 11/06/2021
Déclaration 15/12/2021 SAFILAF Construction d'habitats "petits collectifs, maisons groupées et habitats de type intermédiaire" 16/12/2021
Déclaration 05/04/2022 Grenoble Alpes Métropole Reconstruction d'un pont sur le Ruisset (Pont 401) 05/04/2022
Déclaration 13/04/2022 Association Syndicale de Comboire à l'Echaillon Réfection de la berge du Canal des Moulins - Lieu dit Le Diday 13/04/2022
Déclaration

15/04/2022

11/07/2022

Grenoble Alpes Métropole Reconstruction du pont sur le Gélinot

19/04/2022

11/07/2022

Déclaration 17/06/2022 Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de l'Isère Création d'habitats piscicoles sur le ruisseau de la Fontaine du Merle - Lieu dit Le Pras-Paris 21/06/2022
Déclaration

26/01/2023

09/06/2023

Grenoble Alpes Métropole Démolition et reconstruction d’un pont et création d’un pont provisoire sur le Ruisset

26/01/2023

09/06/2023

Déclaration 11/08/2023 AS de l’Argentière à l’Echaillon Curage de propreté du canal des Moulins au lieu dit Le Piday 17/08/2023
Autorisation 30/11/2023 Grenoble Alpes Métropole Régularisation du système d’endiguement du Furon 06/12/2023

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