communes en L

Mis à jour le 05/04/2024

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Commune : Laffrey
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 21/07/2023 EDF Petite hydro Renouvellement de l’exploitation et règlement d’eau des aménagements de Jouchy et Loula sur le ruisseau de Jouchy 27/07/2023
Déclaration 13/10/2023 RTE Incidence sur les zones humides de la réhabilitation de la ligne Haute Tension de 225000 volts entre Champagnier et Cordéac. 20/10/2023
Commune : Lalley
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 23/03/2021 Conseil Départemental de l'Isère Aménagement du carrefour de Lalley - RD 1075/RD66 - Opération 261 23/03/2021
Déclaration 08/11/2021 Conseil Départemental de l'Isère Aménagement de la section Col du Fu - Col de la Croix Haute - RD 1075 - Secteur 6 - Opération 263 09/12/2021
Déclaration 07/06/2022 Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Mise à jour du plan d'épandage des boues de la station d'épuration 07/06/2022
Déclaration 29/09/2022 SNCF Réseau Projet Rhône Alpes Création de 4 piézomètres temporaires pour reconnaissance géotechnique (Ligne des Alpes entre Vif et Aspres sur Buech) 29/09/2022
Déclaration

06/06/2023

25/09/2023

Conseil Départemental de l'Isère Pose de piézomètres pour réalisation géotechnique suite a des travaux de modernisation et sécurisation de la RD 1075 25/09/2023
Commune : Lans-en-Vercors
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 29/06/2021 Copropriété Le Hameau de l'Aigle Modification et reprise de l'évacuation du fossé au niveau de sa confluence avec la Bourne 01/07/2021
Déclaration 23/02/2022 Conseil Départemental de l'Isère Réparation totale du mur de soutien de la RD 531 aval de Lolette - Ruisseau du Furon 24/02/2022
Déclaration 14/06/2022 Negro Rosaire Elevation d'un mur de souténement en blocs de béton en rive droite du Furon au lieu dit Lolette 14/06/2022
Déclaration 29/09/2022 EARL Les Saveurs du Vercors Création d’un forage pour irrigation arboricole 29/09/2022
Commune : Laval
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 21/05/2021 Société Hydraulique Frédet-Bergès Curage de la prise d'eau de la centrale de Frédet-Bergès sur le Laval 28/05/2021
Déclaration 22/06/2021 Conseil Départemental de l'Isère Reconstruction du pont de la Boutière sur le ruisseau du Laval - RD 280 22/06/2021
Déclaration 22/04/2022 Commune de Laval Réfection du Pont de la Gorge sur le ruisseau de Laval 22/04/2022
Commune : Lavaldens
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 19/01/2021 Commune de Lavaldens Réparation du mur de soutènement de la route d'accès au hameau du Mollard - Cours d'eau La Roizonne 19/01/2021
Déclaration 17/06/2021 Scierie Patrick Freynet Traversée di torrent de Vaunoir pour exploitation d'une coupe forestière 17/06/2021
Déclaration 22/07/2021 Conseil Départemental de l'Isère Réparation de garde corps du pont sur l'Espalier avec reprise de longrines 22/07/2021
Déclaration

26/08/2022

28/10/2022

Communauté de Communes de la Matheysine Réfection de berges d’un chemin classé PDIPR sur la Roizonne

26/08/2022

28/10/2022

Déclaration 05/01/2022 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère Confortement d'un enrochement et gestion des matériaux excédentaires de l'Espalier 06/01/2022
Déclaration 30/09/2022 Commune de la Mure Protection des captages du Rif Bruyant  
Commune : Lavars
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Lentiol
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Leyrieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Lieudieu
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Livet-et-Gavet
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 02/03/2021 Conseil Départemental de l'Isère Réalisation de 5 piézomètres à partir de la nappe des alluvions de la Romanche afin d'évaluer la fluctuation de son niveau dans le cadre de la reconstruction du Pont de Gavet 02/03/2021
Déclaration 23/04/2021 ASL des Canaux d'Arrosage de Séchilienne Réalimentation des canaux de Séchilienne par conduite d'amenée dia 300 depuis une prise d'eau à recréer en berge droite en extrémité amont le long de l'ancienne usine Franco 23/04/2021
Déclaration 21/06/2022 Communauté de Communes de l'Oisans Création d'une passerelle Torrent de la Vaudaine 21/06/2022
Déclaration

23/11/2022

15/09/2023

Conseil Départemental de l'Isère Démolition et reconstruction du pont de Gavet – RD 1091

23/11/2022

15/09/2023

Déclaration

12/01/2023

23/03/2023

Conseil Départemental de l'Isère Remise en état du pont Rioupiéroux - RD1091 PR14 +835

12/01/2023

24/03/2023

Déclaration

25/07/2023

27/07/2023

CH Gavet Modification du rejet de la centrale hydroélectrique du torrent de Gavet

28/07/2023

28/07/2023

Déclaration 27/03/2024 Association Syndicale Libre des canaux d'arrosage de Séchilienne Réalimentation des canaux de séchilienne par conduite d'amenée – Prolongation AP de 2021 28/03/2024
Commune : Longechenal
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 05/05/2021 Bièvre Isère Communauté Mise à jour du plan d'épandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d'épuration de La Cote-Saint-André/Charpillates 05/05/2021
Commune : Lumbin
  Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
  Déclaration 05/04/2024 Commune de Lumbin Aménagement d’une zone à urbaniser au lieu-dit Pouliot, parcelles 146,147,148 et 139 05/05/2024
Commune : Luzinay
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 20/08/2021 Serboub Mohand Enrochement de la berge du Joux 20/08/2021

Documents listés dans l’article