communes en C

Mis à jour le 16/04/2024

...

Commune : Cessieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Chabons
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 17/02/2021 Communauté de Communes Bièvre Est Installation de quatre piézomètres à partir des alluvions de la Bourbre et de la Molasse du Bas Dauphiné pour l'étude et la surveillance des aquifères dans le cadre du projet de station d'épuration de Châbons 17/02/2021
Déclaration 28/05/2021 Communauté de Communes Bièvre Est Construction d'une station d'épuration du système de collecte 28/05/2021
Déclaration 21/07/2021 Syndicat Privé des Eaux de Garabiol Prélèvement d'eau captages AEP de "Guenaud", "Garabiol" et "Gutin" 21/07/2021
Déclaration

18/08/2023

28/08/2023

Commune de Châbons Remplacement d’un tuyau sous voirie sur le Ruy au lieu dit La Rongy

28/08/2023

28/08/2023

Commune : Chalon
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Chamagnieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 10/09/2021 Communauté de Communes Lyon St Exupéry en Dauphiné Epandage des boues de la station d'épuration 08/12/2021
Déclaration

12/05/2023

15/05/2023

CC des Balcons du Dauphiné Changement de busage sous un cheminement au lieu dit Jeannet

15/05/2023

15/05/2023

Commune : Champagnier
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 23/04/2021 ADEME Réalisation de deux piézomètres à partir de la nappe des alluvions du Drac pour la surveillance du niveau et de la qualité des eaux souterraines 23/04/2021
Déclaration 19/09/2023 SYMBHI Prélèvement de sédiments dans le Drac à la plateforme des carriers à Champagnier, la plateforme de l’ancienne déviation de Pont de Claix et Comboire 19/09/2023
Déclaration 13/10/2023 RTE Incidence sur les zones humides de la réhabilitation de la ligne Haute Tension de 225000 volts entre Champagnier et Cordéac. 13/10/2023
Déclaration 09/04/2024 SYMBHI Réalisation de quatre piézomètres pour suivre la nappe sur la plateforme des carriers 10/04/2024
Commune de Champier
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 05/10/2021 Morel Serge Curage d'un cours d'eau au lieu dit Les Couillières sur 60 ml 05/10/2021
Autorisation 17/08/2022 SIRRA Création du bassin d'infiltration de la Combe Combayoud 19/08/22
Déclaration 28/03/2023 SIRRA Pose d’un piézomètre pour suivi de la nappe phréatique 30/03/2023
déclaration 12/04/2024 Société Isère Habitat Projet de 24 logements sociaux en accession 12/04/2024
Commune : Champ-près-Froges
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Champ sur Drac
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 12/04/2024 Commune de Cham-sur-Drac Restauration de la Roselière Aval sur le ruisseau de Combe 12/04/2024

Commune : Chamrousse

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 07/10/2022 Régie des remontées mécaniques prescriptions complémentaires concernant la création d’un réseau d’enneigeurs pour la piste du Schuss des Dames – secteur Roche Béranger 18/10/2022
Commune : Chanas
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

25/08/2022

29/08/2022

DIR Centre Est Sondage géotechnique dans le radier du pont RN7 sur le Dolon

26/08/2022

29/08/2022

Déclaration

05/10/2022

27/02/2023

Nexity Foncier Conseil Gestion des eaux pluviales du projet d'aménagement "Le Domaine de Planissieux"

06/10/2022

27/02/2023

Déclaration

20/02/2023

15/05/2023

DIR Centre Est Réalisation d'une passe à poissons au droit de l'ouvrage ROE 119490 de la RN7 sur le Dolon

20/02/2023

15/05/2023

Déclaration 06/07/2023 Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval Restauration de la continuité écologique du Seuil du Moulin des Gaux sur le Dolon (ROE 49684) 19/07/23
Commune de Chantesse
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

23/11/2022

02/05/2023

Conseil Départemental de l'Isère
Curage d'entretien régulier du ruisseau le Nan sous le ponceau de la RD 1092

23/11/2022

04/05/2023

Commune : Chantepérier
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 15/10/2021 Conseil Départemental de l'Isère Confortement de la berge amont rive gauche du passage à gué sur le Grand Merdaret 15/10/2021
Autorisation 04/07/2022 Euro Blue Power AP de rejet : création d'une centrale hydroélectrique sur la Malsanne 06/07/2022
Autorisation 04/08/2023 RTM de l’Isère / ONF Reconstruction du barrage B25 07/08/2023
Déclaration 12/04/2024 CD38-(Mandataire Isère Aménagement ) Travaux sur le pont du Perier et mur de soutènement au droit du cours d’eau le Tourot 12/04/2024
Commune : Chapareillan
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Travaux d'urgence 02/06/2021 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'isère Curage de la plage de dépôts du Romanon 02/06/2021
Déclaration

14/06/2022

24/08/2022

Société Pipe Line Méditerranée Rhône (SPMR) Sécurisation du franchissement du Cernon par une canalisation d'hydrocarbures B3

14/06/2022

24/08/2022

Déclaration

23/09/2022

05/10/2022

Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'isère Reprofilage et stabilisation de la berge rive gauche du Vorget par une technique en génie végétal

23/09/2022

06/10/2022

Déclaration

20/04/2023

05/07/2023

Commune de Chapareillan Restauration de la continuité écologique du Cernon au niveau du seuil du Pont de la Plaine – ROE39174

20/04/2023

07/07/2023

Déclaration 05/10/2023 SYMBHI Curage de la plage de dépôt du Romanon 05/10/2023
Déclaration 17/10/2023 CC du Grésivaudan Confortement de la culée de la passerelle vers le lac de la Puce 18/10/2023
Commune : Chapelle du Bard (La)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 16/03/2021 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère Décompactage et scarification d'un atterrissement obstruant le lit mineur du Bard 16/03/2021
Déclaration 12/08/2021 Brutin Rénald Busage sur 6 m du ruisseau au niveau de la propriété privée dans le prolongement de la route RD 209 au lieu dit Le Grand Pré (Régularisation) 12/08/2021
Déclaration 09/03/2023 Conseil Départemental de l'Isère Reprise de la passe à poisson – RD 525 au PR 14 +700 au lieu-dit l’Oursière 09/03/2023
Déclaration

22/02/2024

12/03/2024

CC Le Gresvaudan Instrumentation du cours d’eau du buisson 15/03/2024
Commune : Chapelle-de-la-Tour (La)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Chapelle de Surieu (La)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 30/06/2022 EARL Collion Restauration d'une section d'écoulement adaptée par suppression d'atterrissements de la Sanne sur 50 ml et restauration de la berge sur 10 ml 04/07/2022
Commune : Charancieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

30/11/2022

09/02/2023

SBS Gestion des eaux pluviales d’un ensemble immobilier – ZA le Charmay

30/11/2022

09/02/2023

Commune : Charantonnay
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'Intérêt Général 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 28/01/2022
Autorisation environnementale 20/02/2024 Vienne Condrieu Agglomération Arrêté de prolongation du délai d’instruction relatif au projet de raccordement des effluents de la région Saint Jeannaise au système d’assainissement de Vienne Sud 20/02/2024
Commune : Charavines
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 22/12/2023 SYMBHI et ASA arrêté préfectoral abrogeant l’arrêté préfectoral N° 2009-04734 du 06 octobre 2009, fixant des prescriptions relatives au classement du barrage des vannes du lac de Paladru en application du décret n°2015-526 du 12 mai 2015 relatif aux règles applicables aux ouvrages construits ou aménagés en vue de prévenir les inondations et aux règles de sûreté des ouvrages hydrauliques et les conditions de transfert de gestion au SYMBHI. 04/01/2024
Commune : Charette
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Charnecles
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Charvieu-Chavagneux
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 10/09/2021 Communauté de Communes Lyon St Exupéry en Dauphiné Epandage des boues de la station d'épuration 08/12/2021
Commune : Chasse-sur-Rhone
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 04/02/2022 European Homes Promotion 2 Rejet des eaux pluviales du lotissement Les Terrasses du Pilat - Trancher 2 04/02/2022
Commune de Chasselay
Régime Date Bénéficiaire Objet Saisi le Document
Commune : Chassignieu
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Chateau-Bernard
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Chateauvillain
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Chatel-en-Trièves
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 26/08/2021 Office National des Forêts Réfection du radier dit "Les Sauvages" sur le ruisseau de la Laisse 27/10/2021
Déclaration 07/01/2022 ONF RTM Reconnaissance d’antériorité d’un système de seuils, soumis à autorisation et valant récépissé de déclaration relatif à l’opération de réfection du dispositif DI 2063 sur le torrent de Chalanne 13/01/2022
Déclaration

22/02/2022

12/08/2022

ONF - RTM Création d'un merlon torrentiel en rive gauche du Torrent de Chalanne intégré au dispositif DI 2063

22/02/2022

12/08/2022

Déclaration 15/02/2023 ONF - RTM Forêt Domaniale de Châtel - Travaux sur le dispositif DI2063 du torrent de Chalanne au lieu-dit Cordéac 15/02/2023
Déclaration 13/10/2023 RTM Incidence sur les zones humides de la réhabilitation de la ligne Haute Tension de 225000 volts entre Champagnier et Cordéac. 20/10/2023
Commune : Châtelus
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Chatenay
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 08/10/2021 Bajat Florian Vidanges périodiques de l'Etang du Truchet 08/10/2021
Autorisation 26/03/22 Conseil Départemental de l'Isère Aménagement de la RD519 entre le carrefour du Rival et Marcilloles 01/04/22
Commune : Chatonnay
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/06/2021 Amicale des Sapeurs Pompiers de Bourgoin-Jallieu Vidanges et remises en eau périodiques de l'étang "Etang de Fer" 11/06/2021
Déclaration 15/10/2021 MARTIN Méryl Réalisation d'un forage à usage agricole pour cultures maraichères 08/12/2021
Déclaration 22/10/2021 Caron Laurent Vidange de l'Etang Caron 08/12/2021
Déclaration

06/10/2021

22/12/2021

Piolat Stéphane Porter à connaissance et vidange de l'Etang de la Tuillière

08/12/2021

22/12/2021

Déclaration d'Intérêt Général 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 28/01/2022
Déclaration 28/01/2022 Caron Laurent Vidange de l'Etang Caron 28/01/2022
Déclaration

15/09/2022

05/01/2023

Mallein Gilbert Vidange et remise en eau d'un plan d'eau Etang de la Gare

15/09/2022

06/01/2023

Déclaration 22/02/2023 Christophe Levet Reconnaissance d’antériorité de l’étang de l’Oursière 23/02/2023
Déclaration 06/12/23 Fontaine Jacques Porter à connaissance et vidange de l’étang Gabet 06/12/23
Déclaration 05/02/2024 M.MAITREJEAN Francis Vidanges et remises en eaux périodiques, curage et travaux sur ouvrages de gestion de l’Étang Les Grands Taillis 05/02/2024
Autorisation environnementale 20/02/2024 Vienne Condrieu Agglomération Arrêté de prolongation du délai d’instruction relatif au projet de raccordement des effluents de la région Saint Jeannaise au système d’assainissement de Vienne Sud 20/02/2024
Commune : Chatte
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

19/11/2021

11/04/2022

ASA du Sud Grésivaudan 3 traversées de ruisseau du Pépin et 2 traversées de cours d'eau non référencé pour passage de canalisation pour l'irrigation

08/12/2021

11/04/2022

Commune : Chavanoz
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 12/04/2021 Conseil Départemental de l'Isère Nettoyage et petites réparations du Pont du Bouchet - RD 55 12/04/2021
Déclaration 10/09/2021 Communauté de Communes Lyon St Exupéry en Dauphiné Epandage des boues de la station d'épuration 08/12/2021
Déclaration 02/11/2021 SA Foncière Puralis Protection de berge de la Bourbre suite à l'aménagement d'un parc paysager 09/12/2021
Déclaration d'intérêt général 04/04/22 Commune de Chavanoz Restauration de la continuité écologique du seuil du pont des Asnières ROE 5722 sur la Bourbre 05/04/22
Déclaration

03/06/2022

20/09/2022

SASU Foncière Puralis Protection de berge suite à l'aménagement d'un parc paysager - Construction d'une résidence séniors

07/06/2022

20/09/2022

Déclaration 24/11/2022 CNR Mise en place de 12 piézomètres dans le cadre de reconnaissances géotechniques de la nappe 24/11/2022
Déclaration 19/03/2024 ASA Chavanoz-Anthon Création d'une station de pompage par l'ASA Chavanoz-Anthon 21/03/2024
Commune : Chelieu
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

15/10/2021

14/12/2021

ASA des Marais de Virieu Entretien d'un affluent de la Bourbre et de fossé

09/12/2021

14/12/2021

Commune : Chevrieres
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Cheylas (Le)
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 10/08/2021 Association Syndicale de supérieur Rive Gauche Curage de la plage de dépôts de dégravement du ruisseau du Roti à St Crépin 20/10/2021
Déclaration 13/04/2022 Association Syndicale de Supérieur Rive Gauche Curage de propreté des atterrissements localisés sur le ruisseau de Villard 13/04/2022
Déclaration 21/02/2023 GAEC du Verger des iles Réalisation d'un nouveau forage pour irrigations d'un Verger (Pêches et Abricots) 21/02/2023
Déclaration

31/03/2023

03/07/2023

Conseil Départemental de l'Isère Reconstruction de deux ponts sur l’Amby au PR 9+000 sur la RD52I

03/04/2023

04/07/2023

Commune : Cheyssieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document
Déclaration 28/07/2021 GRTGaz Intervention sur une canalisation de transport de gaz - Ruisseau Le Caraz 28/07/2021
Déclaration

12/08/2022

21/09/2022

Groupement Forestier du Pive Confortement de la berge suite à une crue, entretien de la végétation par scarification des atterrissements – lieu-dit Font-Froide

12/08/2022

21/09/2022

Déclaration 20/02/2023 Association Syndicale Autorisée du Plateau de Louze Traversées de cours d’eau -  projet relatif à la création d’un réseau collectif d’irrigation sur le secteur plaine de Chonas 20/02/2023
Déclaration

05/05/2023

28/08/2023

Société du Pipeline Rhône-Méditerranée Sécurisation de la traversée de la Vareze par un pipeline

05/05/2023

28/08/2023

Commune : Chezeneuve
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Chichilianne
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 26/03/2021 Office National des Forêts - Service Départemental de Restauration des Terrains en Montagne Opération d'extraction de matériaux dans la plage de dépôts du 30/03/2021
Déclaration 28/01/2022 SC Les Reymondins SC Les Reymondins 28/01/2022
Déclaration

17/06/2022

26/07/2022

Commune de Chichilianne Restauration du profil d'équilibre du torrent de Charbonnier - Curage en amont et en aval du pont des Reymondins - Lieu dit Prepassol

21/06/2022

29/07/2022

Déclaration 12/04/2024 Commune de Chichilianne Travaux de réfection et confortement de berge sur le torrent de Charbonnier 12/04/2024
Commune : Chimilin
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Chirens
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 29/10/2021 Conseil Départemental de l'Isère Réalisation de deux piézomètres d'observation pour surveiller la nappe pour les travaux de contournement routier de Chirens - RD 1075 09/12/2021
Déclaration

27/06/2022

27/10/2022

Blanchin Thierry Busage d'un affluent de l'Ainan

27/06/2022

27/10/2022

Déclaration

16/03/2023

12/07/2023

Conseil Départemental de l'Isère Aménagement du carrefour de l'Arsenal - RD1075 et RD82

16/03/2023

12/07/2023

Commune : Cholonge
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document:                                               
Déclaration 18/08/2023 Commune de Cholonge Réhabilitation d’un pont situé 71 rue de la Plage 18/08/2023
Déclaration 13/10/2023 RTE Incidence sur les zones humides de la réhabilitation de la ligne Haute Tension de 225000 volts entre Champagnier et Cordéac. 20/10/2023
Commune : Chonas - l'Amballan
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 22/07/2021 Phosphore Aménagement Rejet des eaux pluviale du lotissement de 18 lots d'habitation au Chemin des Granges 22/07/2021
Déclaration

27/07/2022

31/08/2022

Vienne Condrieu Agglomeration Busage de fossé pour la revalorisation du chemin de la Colombette

28/07/2022

31/08/2022

Déclaration 20/02/2023 Association Syndicale Autorisée du Plateau de Louze Traversées de cours d’eau -  projet relatif à la création d’un réseau collectif d’irrigation sur le secteur plaine de Chonas 20/02/2023
Commune : Choranche
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 05/01/2022 Begou Brice Régularisation sur un passage à gué et prélèvement d'eau sur le ruisseau des Jallifiers 06/01/2022
Commune : Chozeau
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 18/05/2021 Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Plan d'épandage des boues issues du curage des bassins du lagunage de Chozeau 02/06/2021
Déclaration 17/09/2021 Commune de Chozeau Vidanges périodiques de l'étang et remise en état des organes de vidanges 17/09/2021
Commune : Chuzelles
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 22/07/2021 Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de l'Isère Diversidication des écoulements et des habitats aquatiques sur la Sévenne 22/07/2021
Déclaration 20/09/2021 Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval Création d’un piège à embâcles sur la Sevenne 20/09/2021
Déclaration 21/10/2022 Vienne Condrieu Agglomération Réhabilitation du réseau d’assainissement collectif – Traversée et reprofilage du ruisseau des Martinières. 24/10/2022
Commune : Claix
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 23/04/2021 Commune de Claix Reconnaissance d'antériorité de l'Etang des Bauches 23/04/2021
Déclaration 11/06/2021 Société des Autoroutes Rhône Alpes (AREA) Mise à niveau de l'assainissement de la section sud de l'A480 comprise entre le Rondeau et Claix 11/06/2021
Déclaration 03/08/2021 Grenoble Alpes Métropole Curage et remse en état de la plage de dépôts Beyle Stendhal et fosse de décantation Ronzy - Torrent du Rf Talon 03/08/2021
Déclaration 18/08/2021 Commune de Claix Curage de l'étang des Bauches 17/09/2021
Déclaration 17/12/2021 Grenoble Alpes Métropole Réalisation de 3 piézomètres d'observation pour surveiller les circulations d'eau souterraine et les infiltratios avant/pendant/après travaux de sécurisation du versant - Investigation dans le périmètre de protection rapprochée d'un captage d'eau potable 20/12/2021
Déclaration 21/12/2021 Commune de Claix et Commune de Varces Allières et Risset Dégagement des chemins raversant des radiers sur le secteur des routes forestières St Imbert et Combe du vent - Suppression des embâcles - Ruisseau de la Pissarde et ses Affluents 21/12/2021
Déclaration 15/02/2022 Communes de Claix et Commune de Varces Allières et Risset Dégagement des chemins traversant des radiers sur le secteur des routes forestières St Imbert et Combe du vent Suppression des embâcles Ruisseau de la Pissarde et ses affluents 15/02/2022
Déclaration 09/02/2023 SCCV Les Hauts de la Ronzy Projet d’aménagement Les Hauts de la Ronzy, création d’un ensemble de logements collectifs 09/08/2023
Commune : Clavans en Oisans
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Clelles
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 05/03/2021 Commune de Clelles Assainissement quartier le Champlas - pose d'une canalisation au-dessus du ruisseau de la Teysonnière 18/03/2021
Déclaration 11/06/2021 Conseil Départemental de l'Isère Création de 8 piézomètres à partir de la nappe du domaine plissé bassin versant Romanche et Drac pour le suivi du niveau des eaux souterraines dans le cadre de la réalisation d'études géologiques à des travaux de modernisation et de sécurisation de la RD 1075 11/06/2021
Déclaration

06/06/2023

25/09/2023

Conseil Départemental de l'Isère Pose de piézomètres pour réalisation géotechnique suite a des travaux de modernisation et sécurisation de la RD 1075 25/09/2023
Commune : Clonas sur Varèze
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 27/01/2022 SA Air Liquide Sondages géotechniques et pièzométre Branchement Adisséo 27/01/2022
Déclaration 07/04/2022 SA Air Liquide Sondages géotechniques et pièzométre Branchement Adisséo 07/04/2022
Commune : Cognet
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 08/02/2021 EARL Fillet Réalisation d'un forage à partir de la nappe de terrasse des alluvions de l'Isère pour irrigation de Noyeraies 08/02/2021
Commune : Cognin-les-Gorges
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

15/02/2022

16/03/2022

EARL Ferme des Signaux Création d'un forage pour l'irrigation des noyers : Lieu Dit Guimetière

15/02/2022

17/03/2022

Déclaration 11/08/2023 Conseil Départemental de l'Isère Restauration de la continuité écologique au niveau du pont de la RD 22a (ROE 54664 et ROE 54665) 11/08/2023
Déclaration 28/08/2023 Commune de Cognin-les-Gorges Restauration de la continuité écologique au niveau du pont bois de Bassetière sur le ruisseau le Nan (ROE 54667) 28/08/2023
Commune : Colombe
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Combe-de-Lancey (La)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Corbelin
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Corenc
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 17/01/2022 SAS Plurimmo Rejet des eaux pluviales du lotissement "Le Cèdre" 5 Avenue de l'Eygala 17/01/2022
Déclaration 22/02/2022 Grenoble Alpes Métropole Reconnaissance d'antériorité du piège à embâcles sur le torrent du Goutey 22/02/2022
Autorisation 06/04/2023 Grenoble Alpes Métropole Reconnaissance d’antériorité d’ouvrages et prescriptions complémentaires relatives aux plages de dépôts du Charmeyran, du Gorget et du piège à embâcles sur le torrent du Goutey 07/04/2023
Commune : Corrençon en Vercors
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 06/12/2021 SCCV de la Balme Réalisation d'un ensemble immobilier "Le Hameau des Arolles" 06/12/2021
Déclaration 04/03/2022 Commune de Corrençon en Vercors Entretien du lit de la Narce 04/03/2022
Commune : Cornillon-en-Trièves
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Corps
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

21/04/2022

21/10/2022

DIRMED Réparation du pont de la Sézia au lieu dit RN 85 PR 101+450

21/04/2022

24/10/2022

Commune : Cotes d'Arey (les)
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 20/02/2023 Association Syndicale Autorisée du Plateau de Louze Traversées de cours d’eau -  projet relatif à la création d’un réseau collectif d’irrigation sur le secteur plaine de Chonas 20/02/2023
Commune : Cotes-de-Corps
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Cote Saint Andre (la)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 05/05/2021 Bièvre Isère Communauté Mise à jour du plan d'épandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d'épuration de La Cote-Saint-André/Charpillates 05/05/2021
Autorisation 26/03/22 Conseil Départemental de l'Isère Aménagement de la RD519 entre le carrefour du Rival et Marcilloles 01/04/22
Déclaration 10/11/2022 Commune de la Côte Saint André Création d’un forage pour arrosage des stades de football et rugby 10/11/2022
Déclaration 31/07/2023 Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de l’Isère Diversification des écoulements et des habitats aquatiques sur le Rival a proximité du chemin des Ligodières 31/07/2023
Commune : Coublevie
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 24/11/2021 Borrione Armelle et Fayard Julien Curage et entretien du Gorgeat 09/12/2021
Déclaration 12/01/2022 Borrione Armelle et Fayard Julien Curage et entretien du Gorgeat 13/01/2022
Déclaration

19/08/2022

27/10/2022

European homes Porter à connaissance - Rejet des eaux pluviales d'un bâtiment de logements - Route du Bourg

19/08/2022

27/10/2022

Commune : Courtenay
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 23/21/2021 Conseil Départemental de l'Isère Mise en place d'une buse sur un franchissement piéton du canal de la Serre au lieu dit Etangs de la Serre 23/12/2021
Déclaration 18/09/2023 Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Aménagement d'un merlon busé existant via l'implantation d'un système de réglage des niveaux d'eau au lieu dit Sarradin sur l'affluent de la Chogne 18/09/2023
Déclaration 21/12/23 Communauté de Communes Les Balcons du Dauphiné Implantation de piézomètres dans le marais de Boulieu pour étudier l’aquifère de surface en lien avec la zone humide, les fossés et les cours d’eau

21/12/23

17/10/2023

Commune : Cour-et-Buis
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 03/03/2023 M. Gilles Revouy Réalisation d'un pont sur le ruisseau chez Mignot pour désenclaver des parcelles 03/03/2023
Commune : Crachier
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

07/07/2023

31/08/2023

Communauté d’Agglomération des Portes de l’Isère Plan d'épandage des boues de Crachier 14/09/2023
Commune : Cras
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

02/06/2022

29/09/2022

Commune de Cras Nettoyage superficiel dans le lit mineur du ruisseau des Feugères

02/05/2022

30/09/2022

Commune : Crémieu
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 28/06/2021 Coi Muriel Réalisation d'une passrelle sur un ruisseau 28/06/2021
Déclaration 29/12/23 SAFILAF SA Aménagement de l’ensemble immobilier de « La Vraie Croix »

06/12/23

29/12/23

Commune : Crêts-en-Belledonne
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/06/2021 Symbhi Entretien du piège à matériaux du ruisseau du Charvan 11/06/2021
Déclaration 16/06/2021 Conseil Départemental de l'Isère Reconstruction du pont des Barbas sur le ruisseau du Salin 17/06/2021
Déclaration 13/04/2022 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère Restauration du piège à matériaux du ruisseau du Charvan 13/04/2022
Déclaration 06/07/2022 Conseil Départemental de l'Isère Réparation du pont sur Savin RD 280 - lieu dit les Amicons 06/07/2022
Déclaration 23/09/2022 Commune de Crêts-en-Belledonne Étude sur la desserte et le stockage des exploitations du massif forestier de Coudrai 23/09/2022
Déclaration

19/02/2023

13/07/2023

Conseil Départemental de l'Isère Réparation du pont de la Gorge noire au PR 3+842 sur la RD 280I au dessus du Salin

19/02/2023

13/07/2023

Déclaration 07/03/2024 Conseil Départemental de l'Isère Réparation du pont des Chavannes 15/03/2024
Commune : Creys-Mépieu
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

30/06/2022

20/09/2022

Société Vicat Porter à connaissance du plan d'eau Grand Etang

04/07/2022

20/09/2022

Déclaration

01/12/2022

08/12/2022

Conservatoire d’espaces naturels Isère Pose de piézomètres sur les marais des Luippes pour étude et surveillance de la nappe

01/12/2022

13/12/2022

Commune : Crolles
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 09/04/2021 SCCV Citae Création de 10 puits de pompage pour rabattement à partir de la nappe d'accompagnement de l'Isère en vue de la construction de trois bâtiments de logement 09/04/2021
Déclaration 21/07/2021 SARL Gilles Trignat Création de 9 puits de pompage à partir des formations sédimentaires du bas bassin versant de l'Isère pour le rabattement de la nappe dans le cadre du projet immobilier "L'Evasion" 21/07/2021
Déclaration 28/07/2021 Association Syndicale de Bresson à Saint-Ismier Gestion de la plage de dépôts du ruisseau de Montfort 28/07/2021
Déclaration 17/12/2021 Conseil Départemental de l'Isère Réalisation d'un piézomètre d'observation pour la surveillance de la nappe de l'Isère du projet de travaux de la véloroute 63 20/12/2021
Déclaration 08/02/2022 Communauté de Communes Le Grésivaudan Mise en place d'un piézomètre pour le projet réseau eau potable de St Nazaire les Eymes à Crolles pour étude et surveillance de l'aquifère (AZ0106) 08/02/2022
Déclaration 08/02/2022 Communauté de Communes Le Grésivaudan Mise en place d'un piézomètre pour le projet réseau eau potable de St Nazaire les Eymes à Crolles pour étude et surveillance de l'aquifère (AY0173) 08/02/2022
Déclaration

04/03/2022

06/05/2022

Commune de Crolles Reprise de busage existant et dévoiement d'un fossé secondaire Fossé du Culasson

04/03/2022

06/05/2022

Déclaration 13/04/2022 Association Syndicale de Bresson à Saint-Ismier Curage d'entretien courant du Ruisseau de Montfort à l'intérieur de la zone d'extension des crues en aval de la plage du dégravement 13/04/2022
Déclaration

14/06/2022

16/06/2022

Navon Yotam et Elena Création d'un mur de souténement d'au moins 30 cm de long avec enrochement maçonné et comblement en remblais et terre végétalisée et revégétalisaton du talus avec espèces d'arbres

14/06/2022

21/06/2022

Autorisation 27/07/2022 SIRRA réparation définitive de la liaison souterraine à 225 000 volts à proximité du pont de Brignoud 01/08/22
Déclaration 08/09/2022 Conseil Départemental de l’Isère Réalisation d’un piézomètre – Pont de Brignoud 08/09/2022
Déclaration 24/01/2023 RTE Création d'une ligne électrique souterraine à 225 000 volts en zone humide 24/01/2023
Déclaration 27/01/2023 TEISSEIRE SAS France Création d'un nouveau forage pour refroidissement des eaux de process industriel 27/01/2023
Déclaration 07/03/2024 Association syndicale de Bresson à St Ismier Travaux de remplacement de buse béton sur fossé syndical drainant, secteur du marais de Montfort 15/03/2024
Commune : Culin
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 28/01/2022
Déclaration 29/09/2022 ST Microélectronics Création d’un forage d’exploitation pour reconnaissance hydrogéologique 29/09/2022
Déclaration 19/04/2023 AS de Bresson à St Ismier Curage d’entretien courant sur le fossé de Fouchard sur un linéaire restreint de 80 ml. 19/04/2023
Déclaration

19/04/2023

13/07/2023

AS de Bresson à St Ismier Curage d’entretien courant sur le canal des Marais sur un tronçon de 570 ml, chemin des Meylons

19/04/2023

13/07/2023

Déclaration

19/04/2023

13/07/2023

AS de Bresson à St Ismier Enlèvement de la végétation aquatique par griffage sur le canal de Monfort, le canal des Marais et le fossé de Culasson.

19/04/2023

13/07/2023

Déclaration 08/09/2023 Bièvre Isère Communauté Pose de deux piézomètres pour étude et surveillance de la nappe 14/09/2023