communes en B

 
 

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Commune : Balbins
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document:
Commune : Balme-les-Grottes (la)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document:
Commune : Barraux
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 04/06/2021 Conseil Départemental de l'Isère Confortement d'un talus aval, impactant le ruisseau du Fayet - RD 9 - PR 6 + 800 04/06/2021

> Barraux_38-2021-00167 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,76 Mb

Déclaration 07/06/2022 SAS Granulats Vicats Forage d'un puits pour remplacer le prélèvement actuel réalisé dans l'Isère pour alimenter la carrière à Barraux 07/06/2022

> Barraux-38-2022-00235 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,21 Mb

Commune : Batie-Montgascon (La)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Beaucroissant
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 11/06/2021 Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Porter à connaissance des modification du parcellaire du plan d’épandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d’épuration de Voiron/Aquantis 11/06/2021

> Beaucroissant_2021-00437 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb

Commune : Beaufin
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

23/09/2021

et 19/11/2021

Conseil Départemental de l'Isère Réparation du pont des Gorges D217-PR3+326 - Ruisseau de Pontel 23/11/2021

> Beaufin_38-2021-00437 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

> Beaufin_38-2021-00437_1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,69 Mb

Commune : Beaufort
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Beaulieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Beaurepaire
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 07/05/2021 Hairaye Pivostky Madeleine Reprise du mur de soutènement en béton situé en bordure de l'affluent du Suzon 07/05/2021

> Beaurepaire_38-2021-00088 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

Déclaration 17/12/2021 Commune de Beaurepaire Mise en place d'une passerelle en bois pour le franchissement piéton de l'Oron 20/12/2021

> Beaurepaire_38-2021-00517 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

Déclaration 21/12/2021 SAS GGCP Rejet des eaux pluviales du lotissement Le Clos du Champ d'Or 21/12/2021

> Beaurepaire_38-2021-00519 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

Déclaration 10/01/2022 SA Carbon Buildings Greentech Création d'un site de production - Bassin de rétention/infiltration 10/01/2022

> Beaurepaire_38-2021-00529 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Déclaration 03/02/2022 SASU Urba 250 Construction d'une serre agricole à toiture photovoltaïque 03/02/2022

> Beaurepaire_38-2022-00021 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Déclaration 03/03/2022 Commune de Beaurepaire Mise en place d'une passerelle en bois pour le franchissement piéton de l'Oron 03/03/2022

> Beaurepaire_38-2021-00517- - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

Commune : Beauvoir-de-Marc
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'Intérêt Général 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 28/01/2022

> Beauvoir_38-2022-01-24-00003 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,87 Mb

Déclaration 20/05/2022 Bièvre Isère Communauté Renforcement du site de forage : Lieu dit "Les Bielles" 20/05/2022

> BeauvoirMarc_38-2022-00207 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

Commune : Beauvoir-en-Royans
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Bellegarde-Poussieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

17/03/2022

26/04/2022

SARLSociété à responsabilité limitée ECL Réalisation d'un forage agricole

17/03/2022

26/04/2022

> BellegardePoussieu_38-2022-00103 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

> BellegardePoussieu_38-2022-00103 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Commune : Belmont
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Bernin
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 06/08/2021 Lamotte SA Création d'un piézomètre à partir de la nappe des alluvions de l'Isère pour la surveillance de la nappe 06/08/2021

> Bernin_38-2021-00335 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

Déclaration 17/11/2021 Commune de Bernin Confortement d'un radier sur le ruisseau de Craponoz 08/12/2021

> Bernin_38-2021-00492 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

Déclaration 08/02/2022 Communauté de Communes Le Grésivaudan Mise en place d'un piézomètre pour le projet réseau eau potable de St Nazaire les Eymes à Crolles pour étude et surveillance de l'aquifère (OC) 08/02/2022

> Bernin_38-2022-00037 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

Déclaration 21/03/2022 Association Syndicale de Bresson à St Ismier Travaux de curage au droit de la confluence Craponoz / Canal de Bresson - Lieu dit "La Chèvre" 22/03/2022

> Bernin_38-2022-00109 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,52 Mb

> Bernin_38-2022-00109- - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Commune : Besse-en-Oisans
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 31/03/2022 Commune de Besse en Oisans Requalification de la piste du village intégrant la gestion des eaux pluviales 31/03/2022

> BesseOisans_38-2022-00068 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

Commune : Bessins
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Bevenais
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 11/06/2021 Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Porter à connaissance des modification du parcellaire du plan d’épandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d’épuration de Voiron/Aquantis 11/06/2021

> Bévenais_2021-00437 - Copie (2) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb

Déclaration 20/01/2022 Commune de Bevenais Aménagement urbain - Chemin de l'Eglise 20/01/2021

> Bevenais_38-2021-00002 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

Commune : Bilieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

04/04/2022

11/04/2022

SARLSociété à responsabilité limitée SG Bois Traversée d'un cours d'eau avec un engin forestier pour débardage bois - Lieu dit Côte Girin

05/04/2022

11/04/2022

> Bilieu_38-2022-00117 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

> Bilieu_38-2022-00117- - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Commune : Biol
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 12/07/2021 Conseil Départemental de l'Isère Curage d'un cours d'eau et nettoyage des traversées de chaussées 12/07/2021

> Biol_38-2021-00268 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,46 Mb

Commune : Biviers
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 06/12/2021 Syndicat Mixte des Bassins Hydraulique de l'Isère Curage de la plage de dépôts du Hameau des Plantées 06/12/2021

> Biviers_38-2021-00504 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

Commune : Bizonnes
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 17/02/2021 Communauté de Communes de Bièvre Est Installation de quatre piézomètres à partir des alluvions de la Bourbre et de la Molasse du Bas Dauphiné pour l'étude et la surveillance des aquifères dans le cadre du projet de la station d'épuration de Châbons 17/02/2021

> Bizonnes_38-2021-00005 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,91 Mb

Déclaration 28/05/2021 Communauté de Communes Bièvre Est Construction d'une station d'épuration et régularisation du système de collecte 28/05/2021

> Bizonnes_38-2020-00397 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,26 Mb

Commune : Blandin
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Bonnefamille
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Bossieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Bouchage (Le)
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 25/06/2020 Conseil Départemental de l'Isère Aménagement du carrefour RD33/RD33E - Modification du tracé du Canal Boiron 26/06/2020  
Déclaration d'Intérêt Général 22/02/2022 Communauté de Communes du Balcon du Dauphiné Plan de gestion 2021-2027 des affluents du Haut-Rhône sur le périmètre des Balcons du Dauphiné 01/03/2022

> Bouchage_38-2022-02-22-00001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,82 Mb

Commune : Bougé-Chambalud
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Le Bourg d'Oisans
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/06/2021 Syndicat Unique de l'Oisans Entretien régulier d'une section localisée de la Béalière du Vert (260 mètres aval) 11/06/2021

> BourgOisans-38-2021-00181 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,41 Mb

Déclaration 22/06/2021 RTERéseau de transport d'électricité Réalisation de deux piézomètres à partir de la nappe de la Romanche, Vallée de l'Oisans, Eau d'Olle et Romanche aval pour surveillance du niveau de la nappe d'ans le cadre de la construction du poste électrique "Les Iles" 22/06/2021

> BourgOisans_38-2021-00228 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

Déclaration 08/10/2021 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère Entretien de la digue rive droite du torrent de Saint Antoine 08/10/2021

> BourgOisans_38-2021-00369 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

Déclaration 13/08/2021 Syndicat d'Assainissement du Canton de l'Oisans et de la Basse Romanche Réalisation de piézomètres dans la plaine 25/10/2021

> BourgdOisans_38_2021_00413 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

Déclaration

13/08/2021

06/05/2022

RTERéseau de transport d'électricité Installation des liaisons souterraines en zone humide dans le cadre de la restructuration du réseau 63 000 volts dans la plaine de l'Oisans

08/12/2021

10/05/2022

> BourgOisans_38-2021-00401_ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

> BourgOisans_38-2021-00401_ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,24 Mb

Déclaration 23/12/2021 Conseil Départemental de l'Isère Reconstruction de la maison du Département de l'Oisans 23/12/2021

> BourgOisans_38-2019-00284- - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

Déclaration 21/03/2022 Communauté de Communes de l'Oisans Création d'une passerelle Torrent de la Vaudaine 22/03/2022

> BourgOisans_38-2022-00104 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,22 Mb

Déclaration 13/04/2022 Syndicat Unique de l'Oisans Curage d'entretien régulier d'une section localisée de la Béalière des Essouyeux 13/04/2022

> BourgOisans_38-2022-00137 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,47 Mb

Commune : Bourgoin Jallieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 02/04/2021 SARA Aménagement et Communauté d'Agglomération des Portes de l'Isère Construction d'un nouveau conservatoire 02/04/2021

> BourgoinJallieu_2020-00449 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

Déclaration 12/04/2021 Société des Autoroutes Rhône Alpes Réhabilitation d'une buse métallique sous le péage 12/04/2021

> BourgoinJallieu_2020-00449 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

Déclaration 12/05/2021 Société Clé en Main Construction Réhabilitation du site Weidmann 12/05/2021

> BourgoinJallieu_38-2020-00543 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb

Déclaration 02/06/2021 Syndicat des Eaux de la Plaine et des Collines du Catelan Epandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d'épuration de Saint-Marcel-Bel-Accueil/Catelan 02/06/2021

> BourgoinJallieu_38-2020-00445 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,14 Mb

Autorisation 18/06/2021 Conseil Départemental de l'isère Aménagement du seuil de la Rivoire sur la rivière Bourbre, sur la commune de Bourgoin-Jallieu et au bénéfice du Conseil Départemental de l’Isère. 24/06/2021

> BourgoinJallieu_38-2021-06-18-00001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

Déclaration 13/08/2021 Commune de Bourg d'Oisans Confortement de la berge en rive gauche de la Bourbre - Impasse de la Plaine 13/08/2021

> BourgoinJallieu_38-2021-00340 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,01 Mb

Déclaration 16/09/2021 Institut National de Recherche pour l'Agriculture, l'Alimentation et l'Environnement (INRAE) Régularisation de l'implantation de 8 piézomètres provisoires en vue de la restauration et de la création de zones humides dans le cadre de mesures compensatoires 17/09/2021

> BourgoinJallieu_38-2021-00329 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

Autorisation 05/11/2021 SARA Aménagement Aménagement de la ZACZone d'aménagement concerté de la Maladière 05/11/2021

> Bourgoin Jallieu_38-2021-11-05-00002 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,34 Mb

Autorisation 07/12/2021 Epage de la Bourbre Renaturation/restauration de la Bourbre entre Bourgoin Jallieu et Villefontaine 08/12/2021

> BourgoinJallieu_38-2021-12-07-00031 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,18 Mb

Déclaration d'Intérêt Général 21/01/2022 Conseil Départemental de l'Isère Aménagement des seuils de la Rivoire et de Ruy 28/01/2022

> Bourgoin-Jallieu_38-2022-01-21-00004 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Déclaration 10/02/2022 SNC COGEDIM Grand Lyon Construction d'un ensemble Immobilier entre la rue Pasteur et la rue des Cartonniers 10/02/2022

> BourgoinJallieu_38-2022-00034 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> BourgoinJallieu_38-2022-00034_ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Déclaration 15/02/2022 Elit Promotion Construction de bureaux et pépinières Maladium 15/02/2022

> BourgoinJallieu_38-2022-00049 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

Commune : Bouvesse-Quirieu
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Brangues
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie : Document :

Commune : Bressieux

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie : Document :
Autorisation 15/04/2021 Bièvre Isère Communauté Système d’assainissement du Rival (station d’épuration de Centre Bièvre à la Côte-Saint-André et système de collecte) 22/04/2021

> Bressieuxs_38-2021-04-15-00007 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,02 Mb

Commune : Bresson

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie : Document :
Déclaration 07/05/2021 Grenoble Alpes Métropole Entretien du bassin de décantation du ruisseau de Louvarou/Montavit 05/07/2021

> Bresson_38-2021-00155 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,34 Mb

Déclaration 18/05/2022 Grenoble Alpes Métropole Curage d'entretien du bassin de décantation du ruisseau du Louvarou 18/05/2022

> Bresson_38-2022-00202 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,76 Mb

Commune : Brézins
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 01/04/2021 Conseil Départemental de l'Isère Piquage soigné de l'enduit de la voûte pour éviter le piégeage dans le corps de l'ouvrage sous la RD 518 - Le Rival 01/04/2021

> Brezins_38-2021-00096 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

Autorisation 15/04/2021 Bièvre Isère Communauté Système d’assainissement du Rival (station d’épuration de Centre Bièvre à la Côte-Saint-André et système de collecte) 22/04/2021

> Brezins_38-2021-04-15-00007 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,02 Mb

Déclaration 20/10/2021 Jacquet Michel Curage du ruisseau des Vernes su 90 m 20/10/2021

> Brézins_38-2021-00376 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,71 Mb

> Brézins_2_38-2021-00376 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,82 Mb

Déclaration 25/10/2021 Bièvre Isère Communauté Plan d'épandage de la station d'épuration de Saint-Siméon-de-Bressieux 13/12/2021

> Brézins_38-2021-00403 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,96 Mb

Déclaration 23/02/2022 Bièvre Isère Communauté Plan d'épandage des boues de la station d'épuration de Commelle 24/02/2022

> Brezins_38-2022-00066 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,93 Mb

Déclaration 28/02/2022 Commune de Brézins Restauration d'une section d'écoulement adapté par curage du Ruisseau des Vernes sur 30m en aval du franchissement busé sous RD 519 (entrée ouest) 01/03/2022

> Brézins_38-2022-00079 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

Commune : Brie et Angonnes
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 29/04/2021 Grenoble Alpes Métropole Curage d'entretien de la prise d'eau du bassin de Tavernolles sur le Verderet 30/04/2021

> BriéAngonnes_38-2021-00152 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,48 Mb

Déclaration 07/05/2021 Grenoble Alpes Métropole Réparation du piège à embâcles du bassin de Cavin sur le ruisseau de Laprat 07/05/2021

> BriéAngonnes_38-2021-00153 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,37 Mb

Déclaration 18/05/2022 Greoble Alpes Métropole Curage des pièges à embâcles du bassin de Souveyron 18/05/2022

> BriéAngonnes_38-2022-00200 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,66 Mb

Commune : Brion
Régime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Buisse (La)
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/06/2021 Commune de La Buisse Confortement d'une berge du ruisseau du Grand Champ 11/06/2021

> Buisse_38-2021-00192 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,79 Mb

Autorisation 21/12/2021 Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Extension et rénovation de la station d'épuration Aquantis - Création d'une unité de méthanisation 05/01/2021

> La Buisse_38-2021-12-21-00008 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,51 Mb

Déclaration 05/01/2022 Commune de la Buisse Dévoiement du ruisseau de Pommarin pour la réalisation d'une voie douce 06/01/2022

> Buisse_38-2021-00226 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,24 Mb

Déclaration 13/04/2022 Association Syndicale de Voreppe à Moirans Remplacement d'un ouvrage défectueux - Ruisseau du Pirot - Lieu dit L'Eterpa 13/04/2022

> Buisse_38-2022-00144 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,46 Mb

Déclaration 06/05/2022 Association Syndicale de Voreppe à Moirans Remplacement d'un ouvrage défectueux sur le Pirot au lieu dit l'Eterpa 06/05/2022

> Buisse_38-2022-00144_ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

Commune : Buissière (La)
  Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
  Déclaration d'Intérêt Général + Autorisation 24/03/2021 Symbhi Arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires complétant les arrêtés préfectoraux
N° 2009-03618 et N° 38-2015-219-DDTSE02
portant autorisation au titre de l'article L.214-3
du code de l'environnement et déclaration d’intérêt général projet intégré « Isère AMONT » d’aménagement de l’Isère de Pontcharra à Grenoble dans un objectif de protection contre les crues et de mise en valeur des milieux naturels - Travaux d’aménagement hydraulique, environnemental et paysager de l’Isère, à l’amont du pont de la Bâtie - Tranches 2 et 3 - Gestion et entretien des ouvrages hydrauliques de l’ensemble du projet Isère Amont
30/03/2021

> Buissiere_38-2021-03-24-00009 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,64 Mb

  Autorisation 03/08/2021 Conseil Départemental de l'isère Démolition et reconstruction  du pont de la RD 166 dit "Pont de la Buissière" sur l'Isère 17/09/2021

> Buissiere_38-2021-08-03-00008 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,20 Mb

  Autorisation 14/03/2022 SYMBHISyndicat mixte des bassins hydrauliques de l'Isère Projet intégré « Isère Amont » - aménagement de l’Isère de Pontcharra à Grenoble dans un objectif de protection contre les crues et de mise en valeur des milieux naturels – opération de gestion sédimentaire de fin de travaux – protection de la digue rive droite de l’Isère au profil P46 15/03/22

> LaBuissière_38-2022-03-14-00002 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

Commune : Burcin
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 28/05/2021 Communauté de Communes Bièvre Est Construction d'une station d'épuration et régularisation du système de collecte 28/05/2021

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