communes en A

 
 

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Commune : Les Abrets en Dauphiné
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 12/02/2019 Communauté de Communes Les Vals du Dauphiné Vidanges et remises en eau périodiques de l'étang de Malseroud 12/02/2019

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Commune : Agnin
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Adrets (les)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Albenc
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 04/02/2019 Alexandre Picat Opposition à la création d'un forage 12/02/2019

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Déclaration 15/05/2019 Commune de l'Albenc Consolidation de 16 ml de berges de la Léze par la création de fascines végétales 15/05/2019

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Déclaration 29/05/2019 Conseil Départemental de l'Isère Entretien du pont de Saint-Gervais sur l'Isère 29/05/2019

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Déclaration 20/03/2020 Martinais Jean-Yves Réalisation d'un forage agricole 20/03/2020

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Déclaration 30/04/2021 Saint-Marcellin-Vercors-Isère Communauté Construction d'une station d'épuration de 1600 EH extensible à 2000 EH 30/04/2021

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Commune : Allemont
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 12/06/2019 Syndicat Unique de l'Oisans Entretien régulier d'une section localisée de 180 ml de la Béalière de Pissevache 12/06/2019

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Autorisation 29/08/2019 SIEPAVO Création d'un téléporté entre le village d'Allemont et la Station d'Oz-en-Oisans 10/09/2019

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Déclaration 04/12/2019 Commune d'Allemont Confortement des ouvrages de souténement - Ravin du Rivet 04/12/2019

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Déclaration d'intérêt Général 04/03/2020 Communauté de Communes de l'Oisans Entretien de la végétation sur les cours d'eau 13/03/2020

Les annexes de cet arrêté sont consultables en Mairie

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Déclaration 19/06/2020 Communauté de Communes de l'Oisans Ouvrages de protection et rejet au ruisseau de la Fonderie - Torrents de Mondane, des Rivets et de Combe Gilbert 19/06/2020

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Déclaration 24/08/2020 Monsieur et Madame Lavigne Création d'une voie d'accès pour libérer un terrain enclavé 24/08/2020

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Déclaration 16/10/2020 Conseil Départemental de l'Isère Réparation du pont sur le ruisseau du Moulin en rive droite 19/10/2020

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Déclaration d'Intérêt Général + Déclaration 29/04/2021 Symbhi Curage de l'affluent rive droite de la Bélière du Milieu, lieu dit de la Périnière Basse 04/05/2021

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Déclaration 17/06/2021 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère Sécurisation de l'Îlot du Pré de l'Arche sur le torrent de l'Eau d'Olle 17/06/2021

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Déclaration 22/06/2021 RTERéseau de transport d'électricité Réalisation d'un ensouillage sous l'Eau d'Olle 22/06/2021

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Commune : Allevard
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 21/07/2020 Symbhi Prélèvements d'échantillons de matériaux dans la plage de dépôts de la Janotte amont pour analyse 21/07/2020

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Déclaration 21/07/2020 Symbhi Prélèvements d'échantillons de matériaux dans la plage de dépôts de la Janotte aval pour analyse 21/07/2020

> Allevard_38-2020-00253 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

Déclaration 21/08/2020 Symbhi Opération d'entretien de la plage de dépôts de La batie - Lieu dit La Ronzière 21/08/2020

> Allevard_38-2020-00303 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,44 Mb

Déclaration 21/08/2020 Symbhi Opération d'entretien de la plage de dépôts de La Janotte - Lieu dit La Ratz 21/08/2020

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Déclaration 29/04/2021 Symbhi Entretien du piège à matériaux du ruisseau de la Bâtie 30/04/2021

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Commune : Ambel
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Anjou
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 29/06/2021 Valrim Aménagment et Habitat Dauphinois Aménagement du lotissement Le Domaine des Plantées 01/07/2021

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Commune : Annoisin
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Anthon
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 10/04/2020 SAS Comète Extension de la SAS Comète 10/04/2020

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Autorisation 24/03/2021 - Communauté de communes Lyon Saint-Exupéry en Dauphiné - communes d’Anthon, de Charvieu-Chavagneux, de Chavanoz, de Pont-de-Chéruy
- Communauté de communes Les Balcons du Dauphiné
Modifications du système d'assainissement de Pont de Chéruy incluant l'extension de la station d'épuration intercommunal de Chavanoz 08/04/2021

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Commune : Aoste
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 16/10/2020 Bedot Lucienne Vidanges périodiques d'un plan d'eau 19/10/2020

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Déclaration 12/08/2021 Conseil Départemental de l'Isère Réparation d'un busage et confortement de berges - ruisseau de Galifatière 12/08/2021

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Déclaration 13/08/2021 CAP Vert Bio Réalisation d'un piézomètre 04/11/2021

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Commune : Apprieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 06/02/2019 Communauté de Communes Bièvre Est Extension de la zone commerciale Bièvre Dauphine 06/02/2019

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Autorisation (AP complémentaire) 10/04/2019 SCI Le Fonds du Rivier Modification de l'AP du 1er septembre 1897 et portant des prescriptions complémentaires pour l'aménagement du Fond du Rivier 18/04/2019

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Déclaration 21/10/2019 Collomb Yves Restauration de la continuité écologique de la Fure - Prise d'eau de la Biscuiterie (ROE 14347) et prise d'eau du Rivier (ROE 14348) 05/11/2019

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Autorisation 03/06/2020 Collomb Yves et André modifiant l’arrêté préfectoral en date du 4 mars 1874,
portant remise en service d’un droit d’eau,
autorisant l’augmentation de puissance maximale brute produite et fixant des
prescriptions complémentaires à l’exploitation de l’aménagement
hydroélectrique du «Rivier»
05/06/2020

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Déclaration 30/07/2020 Coforêt Franchisssement de la Fure avec un pont pour débardage bois 30/07/2020

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Déclaration 18/08/2020 Groupe APRR A48 - Protection des eaux - secteur Pont du Boeuf 19/08/2020

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Déclaration 15/04/2021 Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de l'Isère Reprise des travaux d'aménagements piscicoles sur la Fure au Rivier d'Apprieu 15/04/2021

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Déclaration 11/06/2021 Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Porter à connaissance des modification du parcellaire du plan d’épandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d’épuration de Voiron/Aquantis 11/06/2021

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Déclaration 17/09/2021 Communauté de Communes de Bièvre Est Aménagement du Parc d'Activité Bièvre Dauphine 3 17/09/2021

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Commune : Annoisin-Chatelans
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 07/01/2019 Syndicat Intercommunal des Eaux du Plateau de Crémieu Réhabilitation de la station d'épuration d'Annoisin Chatelans et régularisation du système de collecte associé - Lieu dit Michalieu 10/01/2019

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Commune : Arandon-Passins
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 10/04/2019 Syndicat de la Plaine de Faverges Curage et épandage des boues de Crépieu-Mépieu "Le poulet" 12/04/2019

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Commune : Artas
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 06/03/2019 Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval Aménagement sur le Charavoux 06/03/2019

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Autorisation 20/05/2021 Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval Curage du piège à sédiments sur la Combe Biéra 27/05/2021

> Artas_38-2021-140-DDTSE01 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

Déclaration 22/07/2021 Safir et Terrinvest Rejet des eaux pluviales d'un lotissement de 38 lots - Chemin de Métras 22/07/2021

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Commune : Arzay
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Assieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Auberives en Royans
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 21/01/2019 Syndicat d'Irrigation Drômois Ouvrages canal de la Bourne - Relèvement des débits réservés et améliortion de la continuité écologique 04/02/2019

> AuberivesEnRoyans_38-2019-01-21-0038 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

Autorisation 21/01/2019 Syndicat d'Irrigation Drômois Ouvrage canal de la Bourne - Consignes de chasses du barrage 04/02/2019

> AuberivesEnRoyans_38-2019-01-21-039 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

Autorisation 21/01/2019 Syndicat d'Irrigation Drômois Ouvrages canal de la Bourne - Sécurité et classement du canal 04/02/2019

> AuberivesEnRoyans_38-2019-01-21-041 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

Autorisation Temporaire 16/04/2020 Chambre d'Agriculture de l'Isère Autorisation temporaire de prélèvements d'eau à usage agricole de l'unité de gestion Bourne 11/05/2020

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Autorisation Temporaire 23/04/2021 Chambre d'Agriculture de l'Isère Autorisation temporaire de prélèvement d'eau à usage agricole de l'unité de gestion Bourne 04/05/2021

> AuberivesRoyans_AP_38-2021-04-23-00014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

Commune : Auberives sur Varèze

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 28/11/2019 Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône Régularisation d'un ouvrage souterrain (puits) 28/11/2019

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Commune : Auris en Oisans
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 21/04/2021 ENEDIS Installation d'un piézomètre à partir de la nappe du bassin versant de la Romanche et du Drac pour l'étude et la surveillance des aquifères 21/04/2021

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Commune : Autrans-Méaudre-en-Vercors
  Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
  Déclaration 20/11/2019 Communauté de Communes du Massif du Vercors Replacement du ruisseau de La Périnière dans son lit d'origine et protection de la conduite d'eaux usées de la Via Vercors 20/11/2019

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  Autorisation Temporaire 16/04/2020 Chambre d'Agriculture Autorisation temporaire de prélèvements d'eau à usage agricole de l'unité de gestion Bourne 11/05/2020

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  Déclaration 09/11/2020 Commune d'Autrans-Méaudre-en-Vercors Construction d'un pont d'accès à la Via Vercors sur le Merdaret - Lieu dit Pont des Scouts 12/11/2020

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  Déclaration 24/11/2020 Société Valrim Aménagement Aménagement du Domaine Val Vert - Voie du Village Olympique 25/11/2020

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  Déclaration 11/01/2021 Conseil Départemental de l'Isère Sécurisation de la falaise en vue des travaux de renaturation des rigoles de Perrinière 11/01/2021

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  Autorisation Temporaire 23/04/2021 Chambre d'Agriculture Autorisation temporaire de prélèvement d'eau à usage agricole de l'unité de gestion Bourne 04/05/2021

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  Déclaration d'Intérêt Général + Déclaration 03/06/2021 Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquati-que de l’Isère Renaturation des ruisseaux des Combeaux et Gonnets et reconnexion zone humide. 04/06/2021

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  Déclaration 24/08/2021 Pralet Stéphane Réalisation d'un forage agricole 27/10/2021

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Commune : Les Avenières_Veyrins-Thuellin
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 17/06/2019 SASU Sigma Composite Modification de l'accès au site 17/06/2019

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Déclaration 16/10/2020 Société Civile HBL Régularisation d'un plan d'eau 19/10/2020

> AvenièresVeyrinsThuellins_38-2020-00287 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,56 Mb

Déclaration 15/02/2021 Conseil Départemental de l'Isère Réparation de l'intrados du pont sur l'Huert 15/02/2021

> AvenièresVeyrinsThuellin_38-2021-00018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,73 Mb

Commune : Avignonet
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
 
 

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