Communes en M

Mis à jour le 26/03/2024

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Commune : Marcilloles

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 29/06/2021 Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval Restructuration de la berge du Rival 01/07/2021
Déclaration 03/02/2022 SNC Marcilloles Alpes Groupe Pierreval Projet de lotissement au lieu dit Croza Moulin 03/02/2022
Autorisation 26/03/22 Conseil Départemental de l'Isère Aménagement de la RD519 entre le carrefour du Rival et Marcilloles 01/04/22

Commune : Marnans

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 23/11/2021 SARL Scierie des Chambaran Traversée de la Rapillière au niveau du passage à gué du chemin comunal au lieu dit Mont Morin 09/12/2021

Commune : Massieu

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 19/10/2021 Commune de Massieu Confortement de la voûte du Pont de Gontarie 19/10/2021

Commune : Maubec

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 05/07/2023 EPAGE de la Bourbre Curage du piège à gravier OH33 sur le ruisseau du Meynier 05/07/2023

Commune : Mayres Savel

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 22/12/2022 Camping de Savel SAS DE’CAMP Création d’une nouvelle station d’épuration pour le camping de Savel de 500EH (Parcelles 753, 755 et 757 Section E) 22/12/2022

Commune : Mens

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 12/09/2023 Commune de Mens Procédure de mise en protection des captages Verdier et Baret AEP 14/09/2023

Commune : Meylan

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 30/09/2021 SAS Foncière d'Investissements et de Participations (CODEVIM) Réhabilitation de bâtiments tertiaires Paul Louis Merlin 06/12/2021
Déclaration 23/11/2021 Grenoble Alpes Métropole Vidange de la mare forestière 09/12/2021
Déclaration 12/01/2022 Grenoble Alpes Métropole Vidange de la mare forestière 13/01/2022
Déclaration 12/05/2022 Grenoble Alpes Métropole Forage pour irrigation de cultures maraîchères 12/05/2022
Déclaration

31/05/2022

13/07/2022

Grenoble Alpes Métropole Réfection du seuil affouillé en pied - Ruisseau des Jallières

31/05/2022

13/07/2022

Déclaration 08/06/2022 SCCV PRES DES CLOS Réalisation d’un drainage provisoire sur un projet immobilier 09/06/2022
Déclaration

03/08/2022

05/08/2022

AREA Batardage, curage et pompage des eaux transitant pas des buses métalliques A41

03/08/2022

05/08/2022

Déclaration 19/04/2023 AS de ST Ismier à Meylan Curage de la plage de dépôt du ruisseau des Jallières au lieu dit Bas Charlaix 19/04/2023
Autorisation 21/09/2023 Association syndicale de Saint-Ismier à Meylan Opérations d'entretien à la plage de dépôts du ruisseau de Jaillières - Commune de Meylan 25/09/2023
Dérogation 30/11/2023 Grenoble Alpes Metropole Dérogation sur : - le délai de dépôt des dossiers de régularisation, par voie simplifiée, des systèmes d’endiguement de classe C du Domeynon et de Jaillières ; - la caducité des autorisations des digues du Domeynon ; la perte de l’exonération de responsabilité concernant les digues du Domeynon sur le territoire de la commune de Domène et de Jaillières  sur le territoire de la commune de Meylan 22/12/2023
Déclaration 03/01/2024 ALTIPROM Puits de pompage provisoire pour la création d’un bâtiment chemin des Clos 22/01/2024

Commune : Meyrié

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 17/12/2021 Commune de Meyrié Curage et remise dans son lit du ruisseau de Meyrié 20/12/2021
Déclaration 17/02/2022 Commune de Meyrié Curage et remise dans son lit du ruisseau de Meyrié 17/02/2022

Commune : Meyrieu-les-Etangs

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 08/01/2021 SCI ADC Vidanges et remise en eau périodiques de l'étang SCI ADC 08/01/2021
Déclaration d'Intérêt Général 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 28/01/2022
Déclaration 02/11/2023 M. etMme VISCOGLIOSI Reconnaissance d'antériorité, et vidange de l'Etang du Pré de la Dame et Midon 02/11/2023
Autorisation 02/02/2024 M. Christian FONNE Vidanges et remises en eau périodiques et curage de l’étang de la Roche 06/02/2024
Autorisation 20/02/2024 Vienne Condrieu Agglomération Arrêté de prolongation du délai d’instruction relatif au projet de raccordement des effluents de la région Saint Jeannaise au système d’assainissement de Vienne Sud 20/02/2024

Commune : Meyssiez

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 27/07/2023 Vienne Condrieu Agglomération Curage et épandage des boues de lagunages de la STEP de Meyssiez 14/09/2023

Commune : Miribel-Les-Echelles

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 04/10/2022 GAEC dela Montagne Création d’un forage pour abreuvement de vaches laitières 04/10/2022

Commune : Miribel-Lanchâtre

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :

Commune : Mizoën

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 24/08/2021 SEM Nid d'Aigle Réalisation de forages dans le cadre de mesures de suivie écologiques pour la construction et l'exploitation de la centrale hydroélectrique SWM7 27/10/2021
Autorisation 31/10/2023 SAS Le Nid d'Aigle Arrêté préfectoral autorisant les travaux en cours d'eau hors période sur la Romanche - Centrale Hydroélectrique 31/10/2023

Commune : Moidieu-Détourbe

Régime : Date : Bénéficiaire: Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 23/09/2021 Ailloud Denis Réalisation d'un forage à usage agricole 06/12/2021
Déclaration d'Intérêt Général 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 28/01/2022
Déclaration

07/12/2022

01/12/2023

EVALLY Promotion Eaux pluviales - Ensemble immobilier de 10 maisons et 3 bâtiments collectifs - route d'Estrablin

07/12/2022

01/12/2023

Autorisation 20/02/2024 Vienne Condrieu Agglomération Arrêté de prolongation du délai d’instruction relatif au projet de raccordement des effluents de la région Saint Jeannaise au système d’assainissement de Vienne Sud 20/02/2024

Commune : Moirans

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/06/2021 Association Syndicale de Voreppe à Moirans Curage partiel de la plage de dépôts de la Morge 11/06/2021
Déclaration 13/04/2022 Association Syndicale de Voreppe à Moirans Curage d'entretien régulier et de retalutage léger de l'Erigny - Lieu dit Le Fay 13/04/2022
Déclaration 16/05/2022 Association Syndicale de Voreppe à Moirns Curage partiel de la plage de dépôts de la Morge - Lieu dit Le Goureux 16/05/2022
Déclaration

05/08/2022

20/09/2022

Nexity Geroges V Drôme Isère Projet d'aménagement Balcon des Alpes - Lieu dit les Balmes

05/08/2022

20/09/2022

Déclaration 08/09/2022 Isère Drôme Broyage Traversée de l’Erignière pour débardage de bois et exploitation d’un haie ua lieu dit les Vernes 08/09/2022
Déclaration 09/02/2022 GAEC La Amapola Création d’un forage pour irrigation de cultures maraichères 09/02/2022
Déclaration

07/02/2023

10/03/2023

CAPV Réalisation de 4 piézomètres pour étude et surveillance des aquifères et redéfinition des périmètres de protection du champ de captage de Saint Jacques

10/02/2023

10/03/2023

Autorisation 17/05/2023 SYMBHI Restauration hydromorphologique de la Morge entre la RD1085 et le Pont de la Violette 26/05/2023
Déclaration 17/07/2023 AS de Voreppe à Moirans Curage de propreté de l’Erigny et du Bourbier au lieu dit Les Gentils 19/07/2023
Déclaration 17/07/2023 AS de Voreppe à Moirans Curage et restauration chenal d’écoulement préférentiel dans le lit de la Morge au droit de l’épi Morge Pommarin au lieu dit les petites Iles 19/07/2023
Autorisation 19/09/2023 AS de Voreppe à Moirans Opérations d'entretien plage de dépôts sur la Morge au lieu-dit- "Le Goureux" 25/09/2023
Déclaration

30/05/2023

06/10/2023

PAYRE Michel Captage d’une source pour irrigation de Chênes Truffier 06/10/2023
Déclaration

13/06/2023

15/11/2023

Commune de Moirans Restructuration Urbaine du Quartier Champlong – Les Fleurs 15/11/2023
Déclaration 20/12/23 AS de Voreppe à Moirans réfection de berge au moyen d'une technique végétale, d'une section de berge sur la Mayenne. 20/12/23
Déclaration 20/12/23 AS de Voreppe à Moirans réfection de berge au moyen d'une technique végétale, d'une section de berge du fossé Lacoste 20/12/23

Commune : Moissieu-sur-Dolon

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

13/05/2022

31/01/2023

Société 3JCI Aménagement/Promotion Rejet des eaux pluviales du lotissement "Le Clos des Albergeries II"

13/05/2022

31/01/2023

Commune : Monestier d'Ambel

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :

Commune : Monestier-de-Clermont

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 29/09/2022 SNCF Réseau Projet Rhône Alpes Création de 4 piézomètres temporaires pour reconnaissance géotechnique (Ligne des Alpes entre Vif et Aspres sur Buech) 29/09/2022
Autorisation 04/08/2023 APRR/AREA Travaux de restauration de la continuité faunistique sur les ouvrages OH 5223 et OH5225 de l’autoroute A51 07/08/2023

Commune : Monestier-du-Percy

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/06/2021 Conseil Départemental de l'Isère Création de 8 piézomètres à partir de la nappe du domaine plissé bassin versant Romanche et Drac pour le suivi du niveau des eaux souterraines dans le cadre de la réalisation d'études géologiques à des travaux de modernisation et de sécurisation de la RD 1075 11/06/2021

Commune : Monsteroux-Milieu

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/06/2021 Conseil Départemental de l'Isère Réparation d'un pont sur le ruisseau de la Feya 11/06/2021
Déclaration

27/06/2022

30/08/2022

GRTGaz Suppression d'un seuil en enrochements liés au dessus d'une canalisation de transport de Gaz passant sous la Varèze

27/06/2022

30/08/2022

Commune : Montagne

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
           

Commune : Montagnieu

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :

Commune : Montalieu-Vercieu

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 16/06/2021 Commune de Montalieu-Vercieu Gestion de l'érosion d'une berge du Fouron 17/06/2021
Déclaration 02/02/2022 SA Vicat Réalisation de deux forages pour chauffage ou climatisation 02/02/2022
Déclaration

06/10/2023

11/10/2023

Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Plan d’épandage des boues d’épuration de la lagune de Baix 11/10/2023

Commune : Montbonnot-Saint-Martin

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

13/12/2022

24/02/2023

GAEC "Le Jardin Dé Terre" Forage Agricole pour irrigation de 20m3/H en zone humide sur parcelle AT 0040 pour l'installation d'un projet en Maraichage agroécologique et biologique

13/12/2022

24/02/2023

Déclaration 15/03/2024 Conseil Départemental de l’Isère Entretien de la végétation dans le lit mineur du torrent des Guichards 22/03/2024

Commune : Montcarra

Régime Date Bénéficiaire Objet Saisie le Document
Déclaration 10/08/2021 Commune de Montcarra Faucardage et curage de la rivière de Fussieux 09/12/2021

Commune : Montchaboud

Régime Date Bénéficiaire Objet Saisie le Document
Déclaration 13/10/2023 RTE Incidence sur les zones humides de la réhabilitation de la ligne Haute Tension de 225000 volts entre Champagnier et Cordéac. 23/10/2023

Commune : Montfacon

Régime Date Bénéficiaire Objet Saisie le Document

Commune : Monteynard

Régime Date Bénéficiaire Objet Saisie le Document

Commune : Montferrat

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :

Commune : Montrevel

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 17/09/2021 SAS Terrinvest Aménagement de 2x2 accès mitoyen pour la réalisation de 4 lots à bâtir chemin du Béroud 17/09/2021

Commune : Mont-Saint-Martin

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 21/07/2021 Grenoble Alpes Métropole AP de prescriptions complémentaires concernant les travaux d'entretien ponctuels de la ripisylve sur le territoire de Grenoble Alpes Métropole - Secteur Chartreuse 23/07/2021
           
           

Commune : Montseveroux

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :

Commune : Morestel

Régime Date Bénéficiaire Objet Saisie le Document
Déclaration 21/10/2022 Maison François Cholat réfection d'une passe à poissons actuellement non fonctionnelle sur un bras secondaire de la rivière Save 21/10/2022

Commune : Morette

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 17/11/2021 Debernardi Gilles Pose d'une buse de 1.5 m sur une entrée de propriété 09/12/2021
Déclaration 14/01/2022 Debernardi Gilles Mise en place d'une buse de 1.50 m sur une propriété pour faciliter l'accès 14/01/2022

Commune : Motte-d'Aveillans

Régime Date Bénéficiaire Objet Saisie le Document
Déclaration 25/05/2022 BRGM Réalisation d'un nouveau forage de décharge du réservoir minier de Motte Berthoux 25/05/2022

Commune : Motte-Saint-Martin (la)

Régime Date Bénéficiaire Objet Saisie le Document
Déclaration

10/08/2021

20/12/2021

Commune de La Motte St Martin Réfection du Pont Raccord - Réhabilitation d'un ouvrage de franchissement sur le ruisseau du Rif Montey

09/12/2021

21/12/2021

Déclaration 21/07/2023 Commune de La Motte St Martin Élargissement et création d’un piste forestière traversant 3 affluents du Rif Montey 24/07/2023

Commune : Mottier (le)

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 05/05/2021 Bièvre Isère Communauté Mise à jour du plan d'épandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d'épuration de La Cote-Saint-André/Charpillates 05/05/2021
Déclaration 21/10/2022 Commune de Le Mottier Busage partiel d’un lit de cours d’eau asséché - Lieu dit route de Lier 24/10/2022

Commune : Moutaret (le)

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 29/03/2022 EDF Hydro Alpes - Jura Maurienne Curage post crue de la prise d'eau de Détrier -Bréda (rive gauche) 29/03/2022
Autorisation

04/07/2022

04/08/2022

SNC SHE de Détrier Exploitation hydroélectrique d’un aménagement appelé « Centrale de Détrier-Millières » sur le ruisseau du Bréda sur les communes du Moutaret (38) Détrier (73) et la Chapelle-Blanche (73) 19/10/2022

Commune : Mure (la)

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 19/01/2021 Conseil Départemental de l'Isère Confortement de la rive droite de la Jonche pour la sécurité d'un chemin piéton sur le site du centre d'entretien routier départemental du territoire de la Matheysine 19/01/2021
Déclaration

09/12/2021

21/06/2022

Conseil Départemental de l'Isère Création d'un ouvrage de franchissement de la Jonche à la "Maison du Département"

09/12/2021

21/06/2022

Déclaration 17/06/2022 Commune de La Mure Protection des captages du Rif Bruyant 21/06/2022
Déclaration 13/10/2023 RTE Incidence sur les zones humides de la réhabilitation de la ligne Haute Tension de 225000 volts entre Champagnier et Cordéac. 20/10/2023

Commune : Murette (la)

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 23/11/2021 Durand Alexis Busage d'un cours d'eau Le Gas pour création d'un accès 23/11/2021

Commune : Murianette

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

19/04/2023

13/07/2023

AS de Lancey à Gières Curage de propreté sur le ruisseau de Murianette par enlèvement d’atterrissements en aval de la RD 523

19/04/2023

13/07/2023

Commune : Murinais

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :

Documents listés dans l’article