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Arrêtés multi-communes

Mise à jour le 18/01/2023
 
 

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Arrêtés multi-communes :
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
DIG 02/01/2020 Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Plan de gestion pour les cours d'eau Save, Amby et Furon 02/01/2020  
Autorisation 20/07/2020 Organisme Unique de Gestion Collective (OUGC38) Chambre Agriculture de l'Isère Homologation du plan annuel de répartition des volumes d'eau à usage agricole dans le cadre de l'Autorisation Unique Pluriannuelle 13/08/2020  
Autorisation 08/03/2021 Compagnie Nationale du Rhône Réalisation d'opération de dragage sur le Rhône concédé de la chute de Génissiat au palier d'Arles 11/03/2021

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Autorisation 23/06/2021 Syndicat Interdépartemental du Guiers et de ses Affluents (SIAGA) Programme de gestion des boisements de berges des affluents du Guiers et de la Bièvre, bassins versants du Guiers et la Bièvre 17/09/2021

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Autorisation 17/09/2021 AREA Traitement des eaux pluviales sur les secteurs Bourbre, Cessieu, Marcellin sur les autoroutes A43 et A48 de St-Quentin-Fallavier à Cessieu situé sur les communes St-Quentin-Fallavier, La Verpillière, Villefontaine, Vaulx-Milieu, l’Isle d’Abeau, Bourgoin-Jallieu, Ruy-Montceau,  Nivolas-Vermelle, Sérézin-de-la-Tour et Cessieu 23/09/2021

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DIG 16/06/2022 SIRRA

Plan pluriannuel de gestion de la végétation du bassin versant de la Sanne sur les communes de

Anjou, Sablons, Bellegarde-Poussieu, Saint-Romain-de-Surieu, La-Chapelle-de-Surieu, Salaise-sur-Sanne, Moissieu-sur-Dolon, Sonnay, Montseveroux, Ville-sous-Anjou, Primarette.

 

 08/06/2022

> Multi_communes_38-2022-06-08-00006 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,28 Mb

DIG 16/06/2022 SIRRA

Plan pluriannuel de gestion de la végétation du bassin versant Isérois de Bièvre Liers Valloire et de la tête de bassin versant de la Galaure sur les communes de

Agnin, Marcollin, Anjou, Marnans, Apprieu, Moissieu-sur-Dolon, Beaucroissant, Mottier, Beaufort, Ornacieux-Balbins, Beaurepaire, Oyeu, Bellegarde-Poussieu, Pact, Bévenais, Pajay, Bossieu, Penol, Bougé-Chambalud, Pisieu, Bressieux, Plan, Brézins, Pommier-de-Beaurepaire, Brion, Porte-des-Bonnevaux, Châbons, Primarette, Champier, Revel-Tourdan, Chanas, Sablons, Châtenay, Saint-Barthélemy, Châtonnay, Saint-Didier-de-Bizonnes, Eydoche, Saint-Étienne de-Saint-Geoirs, Faramans, Saint-Geoirs, Flachères, Saint-Hilaire-de-la-Côte, Gillonnay, Saint-Julien-de-l'Herms, Izeaux, Saint-Michel-de-Saint-Geoirs, Jarcieu, Saint-Paul-d'Izeaux, La-Côte-Saint-André, Saint-Pierre-de-Bressieux, La Forteresse, Saint-Siméon-de-Bressieux, La Frette, Salaise-sur-Sanne, Le Grand-Lemps, Sardieu, Lentiol, Sillans, Longechenal, Sonnay, Marcilloles, Thodure

 

 08/06/2022

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Autorisation 04/08/2022 EPAGE de la Bourbre

Travaux de protection contre le risque inondation de la Bourbre

situé sur les communes de La Batie Mongascon, Biol, Cessieu, Chassignieu, Chélieu, Doissin, Maubec, Meyrié, Montagnieu, Montrevel, Nivolas-Vermelle, Le Passage, Pont de Chéruy, Ruy‑Monceau, Saint André le Gaz, Saint-Chef, Saint Clair de la Tour, Saint Jean de Soudain, Saint Ondras, Saint-Victor-de-Cessieu, Sérézin de la Tour, Torchefelon et La Tour du Pin

 11/08/2022

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DIG 10/08/2022 EPAGE de la Bourbre

Plan de gestion de la végétation des berges de la Bourbre et ses affluents - 2022-2026

sur les communes de

Les-Abrets-en-Dauphiné, La-Batie-Montgascon, Belmont,Biol, Blandin, Bourgoin-Jallieu, Cessieu, Chabons, Chamagnieu, La-Chapelle-de-la-Tour, Charancieu, Charvieu-Chavagneux, Chassignieu, Chateauvillain, Chavanoz, Chélieu, Chezeneuve, Crachier, Doissin, Ecloses-Badinières, Les-Eparres, Frontonas, L’Isle-d’Abeau, Maubec, Meyrié, Montagnieu, Montrevel, Nivolas-Vermelle, Pannissage, Le-Passage, Pont-de-Chéruy, Rochetoirin, Ruy-Montceau, St-Agnin-sur-Bion, St-André-Le-Gaz, Ste-Blandine, St-Clair-de-la-Tour, St-Didier-de-la-Tour, St-Hilaire-de-Brens, St-Jean-de-Soudain, St-Marcel-Bel-Accueil, St-Ondras, St-Quentin-Fallavier, St-Victor-de-Cessieu, Salagnon, Satolas-et-Bonce, Sérézin-de-la-Tour, Succieu, Tignieu-Jameyzieu, Torchfelon, La-Tour-du-Pin, Tramolé, Trept, Val-de-Virieu, Vaulx-Milieu,Vénérieu, La-Verpillère, Villefontaine et de Colombier-Saugnieu dans le Rhône .

 17/08/2022

> 38-2022-08-10-00057-Multi-Communes-DIG-BergesBourbre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,59 Mb

DIG 25/11/2022 SYMBHISyndicat mixte des bassins hydrauliques de l'Isère Plan pluriannuel de gestion des boisements rivulaires 2022-2024 sur les bassins versants de la Bonne, de la Jonche, de la Roizonne, du Vaulx et de la Sézia sur les communes de Valjouffrey, Entraigues, Valbonnais, Lavaldens, Saint-Jean-de-Vaulx, Notre-Dame-de-Vaulx, La Motte Saint-Martin, La Motte d’Aveillans, Pierre-Châtel, Susville, La Mure, Corps et Les Côtes-de Corps 01/12/2022

> AP_Plan-entretien_BVJoncheEtc-Multi-communes_38-2022-11-25-00002 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

Autorisation 30/11/22 AREA St-Quentin-Fallavier, La Verpillière, Villefontaine, Vaulx-Milieu, L'Isle d'Abeau, Bourgoin-Jallieu, Ruy-Montceau, Nivolas-Vermelle, Sérézin-de-la-Tour et Cessieu 06/12/2022

> 38-2022-11-30-00016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

DIG 19/12/2022 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère (SYMBHISyndicat mixte des bassins hydrauliques de l'Isère) Travaux de restauration et d'entretien des ripisylves et de lutte contre les plantes invasives sur les communes de Beaulieu, Beauvoir-en-Royans, Bessins, Chantesse, Chasselay, Chatte, Chevrière, Cognin-les-Gorges, Cras, Izeron, L'Albenc, La Rivière, Malleval-en-Vercors, Montagne, Montaud, Morette, Murinais, Notre-Dame de l'Osier, Poliénas, Quincieu, Rovon, Saint-Antoine-l'Abbaye (fusion de St Antoine L’Abbaye et de Dionay), Saint-Appolinard, Saint-Bonnet-de-Chavagne, Saint-Gervais, Saint-Hilaire-du-Rosier, Saint-Lattier, Saint-Marcellin, Saint-Pierre-de-Chérennes, Saint-Quentin-sur-Isère, Saint-Romans, Saint-Sauveur, Saint-Vérand, Serre-Nerpol, Têche, Varacieux, Vatilieu et Vinay 23/12/22

> AP-n°38-2022-12-19-00003-RNDIG-PPRE-rip_Sud_Grésivaudan - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

DIG 19/12/2022 GAM

Travaux ponctuels d’entretien et de restauration des affluents

du Drac métropolitain

Communes : Claix, Varces-Allières-et-Risset, Saint-Paul-de-Varces, Vif, Le Gua, Miribel Lanchâtre, Saint-Georges-de-Commiers, Notre-Dame-de-Commiers,

Champ-sur-Drac

 23/12/2022

> APn°38-2022-12-19-00008-DIG-DRACdirection régionale des affaires culturelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

DIG 21/12/2022 GAM

Travaux ponctuels d’entretien et de restauration des affluents métropolitains de la Romanche Aval Communes : Jarrie, Montchaboud, Vaulnaveys-le-Haut, Vaulnaveys-le-Bas,

Notre-Dame-de-Mésage, Vizille, Séchilienne, Saint-Pierre-de-Mésage, Saint-Barthélémy-de-Séchilienne, Brié-et-Angonnes

 23/12/2022

> Multi-communesAP-n°38-2022-12-21-00002-DIG-Romanche - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb

Arrêté inter-préfectoral Isère-Rhône-Loire 19/12/2022 Agglomération d'assainissement Saint-Alban-du-Rhône Arrêté inter-préfectoral relatif à la définition des agglomérations d'assasinissement - communes rattachées en tout ou partie à l'agglomération d'assainissement - Clonas-sur-Varèze (38), Roches-de-Condrieu (38), Saint-Clair-du-Rhône (38), Saint-Prim (38), Chonas-L'Amballan (38), Saint-Alban-du-Rhône (38),Chavanay (42) Verin (42), Saint-Michel-sur-Rhône(42), Condrieu (69)  

> Multi-communes_38-2022-12-19-00016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb