Procès-verbaux et affiches

 

Élection des conseillers municipaux :

Affiches :

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Modèles procès-verbaux et annexes :

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Modèle feuille de pointage :

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Élection du maire et des adjoints :

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> PV-Election-dun-seul-adjoint - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> Feuille-de-proclamation-maire et adjoints - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Feuille-de-proclamation CC -1000 hab - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,03 Mb

> Tableau-du-conseil-municipal-communes---1000 - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb