• Aller au contenu
  • Aller au menu

Les services de l'État
en Isère

  • Services de l'État
    • Présentation des services
    • Préfecture et sous-préfectures
    • Agriculture, environnement, aménagement et logement
    • Consommation, alimentation, animaux
    • Culture
    • Défense
    • Economie, finances publiques, travail et emploi
    • Education
    • Justice
    • Santé et cohésion sociale
    • Sécurité et protection des personnes
    • Transports, déplacements et sécurité routière
    • Quelle administration contacter ?
  • Politiques publiques
    • Agriculture, forêt et développement rural
    • Alimentation, consommation et commerce
    • Aménagement du territoire, construction, logement et associations de propriétaires
    • Animaux
    • Citoyenneté
    • Collectivités territoriales
    • Droits des femmes et égalité
    • Education et formation
    • Entreprises, économie, emploi, finances publiques
    • Environnement
    • France Relance : la refondation économique, sociale et écologique du pays
    • Jeunesse, sports et vie associative
    • Règlement sanitaire départemental
    • Risques
    • Sécurités
    • Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
    • Transports et déplacements
  • Actualités
    • Actualité des particuliers
    • Actualités des professionnels
    • Actualités des collectivités
    • Actualités des associations
    • Derniers communiqués
  • Publications
    • Programme transparence
    • Atlas des territoires
    • Nouveaux engagements Services Publics +
    • Données cartographiques
    • Mises à disposition - Consultations - enquêtes publiques - concertations préalables - déclarations de projets
    • RAA - Recueil des actes administratifs
    • Annonces judiciaires et légales
    • Marchés publics & appels à projets
    • Concours, examens, recrutement
    • Salle de presse
  • Démarches administratives
    • Prendre un rendez-vous
    • Système d'immatriculation des véhicules
    • Certificat de non-gage
    • Professions réglementées
    • Permis de conduire
    • Passeport
    • Carte nationale d'identité
    • IMMIGRATION et Naturalisation
    • Horaires & coordonnées &Téléservices
    • Médailles et décorations officielles
    • > Toutes les Démarches administratives
  • Vous êtes ...
    • Particulier
    • Professionnel
    • Association
    • Collectivité
Contacts
Contacts
  • Autres liens utiles
    • Horaires et coordonnées
    • Contacter nos services
    • Sites des autres départements
    • Administrations régionales
    • Sites ministériels
    • FAQ sur service-public.fr
twitter


Accueil > Politiques publiques > Aménagement du territoire, construction, logement et associations de propriétaires > Urbanisme > Membres de la commission de conciliation en matière d'urbanisme
  • imprimer cette page

Sous menu de navigation

Urbanisme

  • Membres de la commission de conciliation en matière d'urbanisme
  • La Numérisation des documents d’urbanisme et publication sur le Géoportail de l’Urbanisme.
  • Mise à jour des servitudes d'utilité publique
  • Collectivités : transmission des actes et documents d'urbanisme
  • atelier régional Ecoquartier
  • Circulaire 2016 relative à la police de l'urbanisme
  • EcoQuartiers
  • Point d'information sur les procédures d'urbanisme en Isère suite à la loi ALUR
  • Vos démarches en Isère :
  • A voir aussi sur ce site :
  • Rencontres avec les urbanistes
  • www.cadastre.gouv.fr
  • Permis de construire

Membres de la commission de conciliation en matière d'urbanisme

Mise à jour le 17/11/2020
 
 
Arrêté préfectoral n° 38-2020-11-10-018 du 10 novembre 2020

portant composition de la Commission de conciliation en matière d’élaboration de documents :

> AP renouvellement CCDU 2020 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

 
  • Partager
  • Ajouter à Facebook
  • Ajouter à Twitter
  • Envoyer à un ami
 
 
 
  • Services de l'État
  • Politiques publiques
  • Actualités
  • Publications
  • Démarches administratives
  • Vous êtes ...
  • > Particulier
  • > Professionnel
  • > Association
  • > Collectivité
  • Recueil de l'avis des utilisateurs
  • Flux RSS
  • S'abonner à la lettre d'information
  • Mentions légales
  • Informations pratiques
  • Préfecture de l'Isère
  • Plan du site
  • FAQ
  • Glossaire
  • Salle de presse
  • Contactez-nous
  • Information sur les cookies
    • twitter
  • CDAC - Aménagement commercial
  • LSE - Loi sur l'eau
  • Données communales : plan de prévention des risques naturels
  • AUTORISATIONS D'EXPLOITER ET CONTROLE DES STRUCTURES
  • Mises à disposition - Consultations - enquêtes publiques - concertations préalables - déclarations de projets
  • RAA - Recueil des actes administratifs
  • ICPE - Installations classées pour la protection de l'environnement
  • RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
  • IAL : Information acquéreur locataire
  • Termites et mérules
  • République française
  • Tous droits réservés SIGSystème d'information géographique/DILARépublique Française © 2011-2012
  • www.service-public.fr
  • legifrance.gouv.fr
  • france.fr
  • www.gouvernement.fr
  • data.gouv.fr
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites.
En savoir plus Accepter