communes en V

Mis à jour le 24/03/2023

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Commune : Valbonnais
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'Intérêt Général 18/12/2020 Symbhi Travaux de protection contre les crues du ruisseau de Rioux
et les inondations du hameau des Angelas
05/01/2021  
Déclaration d'Intérêt Général 14/01/2021 Symbhi Travaux de protection contre les crues du ruisseau de Rioux
et les inondations du hameau des Angelas
14/01/2021
Autorisation 24/03/2021 EDF Petite Hydro Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral d'autorisation n° 2008-00188 du 3 janvier 2008 de l'usine hydroélectrique de Beaumont sur le cours d'eau de la Bonne 30/03/2021
Déclaration d'Intérêt Général + Déclaration 20/04/2021 Symbhi Entretien de la végétation en amont du pont des Fayettes sur la Bonne. 21/04/2021
Déclaration d'Intérêt Général + Déclaration 23/09/2021 Symbhi Protection contre les inondations de la plaine des Fayettes au niveau de la confluence avec la Bonne et la Malsanne 14/10/2021
Déclaration d'Intérêt Général 23/12/2021 Commune de Valbonnais Restauration hydromorphologique et écologique de la Bonne 05/01/2022
Déclaration 03/05/2022 SARL Ayes Energies Construction du canal de fuite de jonction entre la centrale du Pont du Prêtre 2 et la rivière La Bonne 03/05/2022
Déclaration

26/07/2022

21/10/2022

SYMBHI Porter à connaissance et restauration de la Bonne dans la plaine de Valbonnais

28/07/2022

21/10/2022

Autorisation 07/10/2022 SARL Ayes Energies Construction du canal de fuite de jonction entre la centrale du Pont du Prêtre 2 et la rivière La Bonne 17/10/2022

DIG

Déclaration

10/02/2023 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques (SYMBHI) Porter à connaissance de modification d’une déclaration loi sur l’eau et de déclaration d’intérêt général pour la restauration de la Bonne dans la plaine de Valbonnais 13/02/2023
Commune : Val-de-Virieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 12/04/2021 EPAGE de la Bourbre Confortement du ruisseau de Vaugelas 12/04/2021
Déclaration 12/05/2021 Conseil Départemental de l'Isère Modification d'une incision d'un exutoire de la RD 17 12/05/2021
Déclaration 15/10/2021 SARL Coeur de Ville Construction d'habitation "La Bouillane" 09/12/2021
Déclaration 17/02/2023 EPAGE de la Bourbre Curage du piège à gravier OH16 sur le ruisseau des Ayes 17/02/2023
Commune de Valencin
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

16/08/2021

14/12/2021

Rousset Philippe Porter à connaissance du plan d'eau Etang aux Iris

09/12/2021

14/12/2021

Déclaration

15/09/2021

22/12/2021

Charre Béatrice Porter à connaissance et vidange du pland 'eau "Etang des Filles"

09/12/2021

22/12/2021

Déclaration d'Intérêt Général 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 28/01/2022
Déclaration

25/03/2022

05/07/2022

Rousset Philippe Installation de grilles et d'un ouvrage de régulation du débit - Leger curage de l'affluent de l'Ozon - Classement en eaux closes

28/03/2022

06/07/2022

Déclaration

26/08/2022

23/11/2022

Rousset Philippe Vidange de l’étang aux Iris

26/08/2022

23/11/2022

Commune de Valencogne
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Valette (La)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 29/01/2021 Communauté de Communes de la Matheysine Protection de la culée rive gauche de la passerelle des Replats sur la Roizonne 29/01/2021
Commune : Valjouffrey
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'Intérêt Général + Déclaration 11/02/2021 Commune de Valjouffrey Réfection de berge et stablisation du profil en long de la rivière La Laisse 12/02/2021
Autorisation 24/03/2021 EDF Petite Hydro Arrêté préfectoral portant modification de l'arrêté préfectoral d'autorisation n° 2008-00188 du 3 janvier 2008 de l'usine hydroélectrique de Beaumont sur le cours d'eau de la Bonne 30/03/2021
Déclaration d'Intérêt Général 21/07/2021 Symbhi Plan pluriannuel de gestion des boisements rivulaires 2020-2025 sur les bassins versants de la Bonne, de la Jonche, de la Malsanne et de la Sézia 23/07/2021
Déclaration 08/06/2022 Office National des Forêts/Restauration  des Terrains en Montagne Réfection de l'aile de l'ouvrage BI, intégrée au dispositif DI_2081 du Torrent du Béranger - Lieu dit Valsenestre 08/06/2022
Valjouffrey

08/06/2022

05/09/2022

Office National des Forêts/Restauration des Terrains en Montagne Rechenalisation du torrent du Béranger et réhausse de la piste en rive gauche

08/06/2022

05/09/2022

Commune : Varacieux
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 02/11/2021 Fournier dit Chabert André Restauration de la zone humide et création d'un étang de 500 m2 sur le ruisseau de la Guette 02/11/2021
Commune : Varces Allières et Risset
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 21/12/2021 Commune de Claix et Commune de Varces Allières et Risset Dégagement des chemins raversant des radiers sur le secteur des routes forestières St Imbert et Combe du vent - Suppression des embâcles - Ruisseau de la Pissarde et ses Affluents 21/12/2021
Déclaration 15/02/2022 Commune de Claix et Commune de Varces Allières et Risset Dégagement des chemins traversant des radiers sur le secteur des routes forestières St Imbert et Combe du vent Suppresion des embâcles Ruisseau de la Pissarde et ses affluents 15/02/2022
Dérogation 10/06/22 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère (SYMBHI) dérogation sur le délai de caducité du système d’endiguement de la Gresse (classe B) en application du décret n° 2020-412 du 8 avril 2020 relatif au droit de dérogation reconnu au préfet 20/06/22
Commune : Vasselin
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 16/09/2021 Institut National de Recherche pour l'Agriculture, l'Alimentation et l'Environnement (INRAE) Régularisation de l'implantation de 2 pizomètres provisoires en vue de la retauration et de la création de zones humides dans le cadre de meures compensatoires 17/09/2021
Déclaration d'Intérêt Général 22/02/2022 Communauté de Communes du Balcon du Dauphiné Plan de gestion 2021-2027 des affluents du Haut-Rhône sur le périmètre des Balcons du Dauphiné 01/03/2022
Commune : Vatilieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Vaujany
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

25/05/2022

30/06/2022

Conseil Départemental de l'Isère Réparation du Pont du Flumet

25/05/2022

04/07/2022

           
Commune : Vaulnaveys-le-Haut
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 14/09/2021 Office National des Forêts Traversée du Fénérieux pour débardage bois (parcelle 9) 29/09/2021
Déclaration 21/01/2022 Grenoble Alpes Métropole Dérivation provisoire du ruisseau de Prémol dans le cadre de la rénovation du Pont des Gorges 21/01/2022
Autorisation 13/01/2023 Grenoble Alpes Métropole Prescriptions complémentaires modifiant l’arrêté préfectoral d’autorisation n° 2005-13700 du 21 novembre 20005 modifié autorisant le système d’assainissement de Grenoble-Aquapole 23/01/2023
Déclaration 16/03/2023 GEG Energies Nouvelles et Renouvelables Curage de la prise d'eau de la microcentrale du Vernon sur le Premol 16/03/2023
Commune : Vaulnaveys-le-Bas
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 30/09/2021 Grenoble Alpes Métropole Reconstruction du pont des Frettes sur le ruisseau de Prémol 30/09/2021
Commune : Vaulx-Milieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 07/12/2021 Epage de la Bourbre Renaturation/restauration de la Bourbre entre Bourgoin-Jallieu et Villefontaine 09/12/2021
Commune : Velanne
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Document :
Commune : Vénérieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Document :
Commune : Vernas
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 07/06/2022 Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Mise à jour du plan d'épandage des boues de la station d'épuration 07/06/2022
Déclaration 24/11/2022 CNR Mise en place de 12 piézomètres dans le cadre de reconnaissances géotechniques de la nappe 24/11/2022
Commune : Venon
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 18/10/2022 Grenoble Alpes Métropole Création de 3 piézomètres pour surveillance du niveau de la nappe dans le cadre d'une étude géotechnique - Ruisseau du Sonnant 19/10/2022
Commune : Vernioz
Régime  Date Bénéficiaire Objet Saisie le Document
Déclaration 02/11/2021 SCI Chantelouve Confortement de la berge de la Varèze en rive droite détériorée et entretien de la végétation au droit du site par scarification des atterrissements suite à la crue du 10 mai 2021 02/11/2021
Déclaration 23/02/2022 LAURENT Jean Confortement de la berge en rive droite sur la Varèze Lieu dit Pont St Pierre 24/02/2022
Déclaration 17/03/2022 Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône Extension du réseau d'assainissement collectif - Traversée du ruisseau Le Chalencey 17/03/2022
Déclaration 06/05/2022 CC Entre Bièvre et Rhône Extension du réseau d'assainissement -  traversée du ruisseau Le Chalancey 06/05/2022
Déclaration 20/12/2022 Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône Protection de la passerelle de la Charina sur la Varèze par remise en état de la berge et la pose de pieux 20/12/2022
Commune : Versoud (Le)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 13/04/2022 Association Syndicale de Lancey à Gières Curage de la plage de dégravement du ruisseau du Versoud au lieu dit Les Deymes 13/04/2022
Commune : Verpilliere (La)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 15/02/2021 Société Nemera aménagement et l’extension du site de la société NEMERA 15/02/2021
Déclaration 25/08/2021 SARL Ilate Construction d'un bâtiment industriel 17/09/2021
Déclaration

13/08/2021

06/04/2022

SCI de la République Régularisation d'une opération immobilière de 10 logements

09/12/2021

07/04/2022

Déclaration

05/01/2022

12/04/2022

SA ENEDIS Extension du poste source 63 000/20 000 volts et régularisation d'un forage

06/01/2022

12/04/2022

Déclaration 03/06/2022 SNCF Gares & Connexions Réalisation de piézomètres temporaires pour mise en accessibilité des quais de la gare de la Verpillère 03/06/2022
Commune : Vertrieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Veurey-Voroize
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 28/04/2021 SAS Lynred Régularisation d'un piézomètre à partir de la nappe d'accompagnement de l'Isère pour l'étude et la surveillance de l'aquifère dans le cadre du projet d'évolution de l'entreprise 29/04/2021
Déclaration 13/04/2022 Association Syndicale de Comboire à l'Echaillon Arasement de l'atterrissement situé au confluent Ruisset/Voroize - Lieu dit Le Port 13/04/2022
Commune : Veyssilieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 18/05/2021 Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Plan d'épandage des boues issues des bassins du lagunage de Chozeau 02/06/2021
Déclaration 28/06/2021 Conseil Départemental de l'Isère Confortement de la berge du ruisseau de la Ribaudière 28/06/2021
Commune : Vezeronce-Curtin
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Vienne
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 25/05/2021 Commune de Vienne Restauration de la continuité écologique de la Gère et d’implanter deux micro-centrales hydroélectriques sur ce cours d’eau 01/06/2021
Déclaration 02/09/2021 Vienne Condrieu Agglomération Arasement duseuil de la zone insdustrielle de Leveau sur la Sévenne (ROE 65278) 17/09/2021
Déclaration 20/09/2021 Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval Création d'un piège à embâcles sur la Sevenne 20/09/2021
Déclaration 19/10/2021 Société SEFI Rejet des eaux pluviales d'un lotssement "Montée des Grands Près" 09/12/2021
Déclaration d'Intérêt Général 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 28/01/2022
Déclaration 02/05/2022 Société SEFI Rejet des eaux pluviales d'un lotissement "Montée des Grands Près" dans le ru de Beauregard 02/05/2022
Déclaration 31/05/2022 Vienne Condrieu Agglomération Effacement du seuil en amont de la zone industrielle de Levau sur la Sevenne 31/05/2022
Déclaration 02/06/2022 Vienne Condrieu Agglomération Déplacement du lit du ruisseau de Réglane au droit de la Montée des Petites Roches 02/06/2022
Déclaration

27/06/2022

29/06/2022

Institut National de Recherche Archéologiques Préventives (INRAP) Fouille archéologique dans le lit mineur de la Gère

27/06/2022

04/07/2022

Déclaration

18/08/2022

22/08/2022

Institut National de Recherche Archéologiques Préventives (INRAP) Diagnostic archéologique dans le lit mineur de la Sévenne

18/08/2022

22/08/2022

Commune : Vif
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'intérêt Général + Déclaration 24/08/2021 Symbhi Restauration hydromorphologique et écologique de la Gresse aval 17/09/2021
Dérogation 10/06/2022 Symbhi dérogation sur le délai de caducité du système d’endiguement de la Gresse (classe B) en application du décret n° 2020-412 du 8 avril 2020 relatif au droit de dérogation reconnu au préfet 22/06/22
Autorisation 01/12/2022 Société Publique Locale Isère Aménagement Modification de l’arrêté préfectoral n°38-2019-10-11-003 portant autorisation au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant le projet immobilier « Sous le Pré » 14/12/222
Commune : Vignieu
Régime : Date :  Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Décalaration d'Intérêt Général 22/02/2022 Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Plan de gestion 2021-2027 des affluents du Haut-Rhône sur le périmètre des Balcons du Dauphiné 01/03/2022
Commune : Les Villages du Lac de Paladru
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 05/01/2022 Commune des Villages du Lac de Paladru Aménagement d'un ensemble immobilier "Domaine de la Coulée Verte" 06/01/2022
Déclaration 09/03/2023 Commune des Villages du Lac de Paladru Création de deux piézomètres destinés aux mesures du niveau stabilisé de la nappe 09/03/2023
Commune : Villard-Bonnot
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 19/01/2021 SNCF Réseau Création d'un puits et essai de pompage à partir de la nappe des alluvions de l'Isère 19/01/2021
Déclaration 21/05/2021 Société Hydraulique Frédet-Bergès Curage de la prise d'eau de la centrale de Frédet-Bergès sur le Laval 28/05/2021
Déclaration 16/08/2021 SNCF Réseau Réalisation d'un puits et de deux piézomètres et d'un essai de pompage 25/10/2021
Déclaration 25/10/2021 GRTGaz Pose de 2 piézomètres pour étude et surveillance des aquifères pour validation du positionnement de la dérivation de la canalisation de gaz 06/12/2021
Déclaration 08/02/2022 Communauté de Communes Le Grésivaudan Mise en place d'un piézomètre pour le projet réseau eau potable de St Nazaire les Eymes à Crolles pour étude et surveillance de l'aquifère (AR 658 ou 150) 08/02/2022
Déclaration 12/07/2022 GRTgaz Travaux de réhabilitation de la canalisation de transport naturel à proximité du cours d'eau - Cours d'eau Isère 12/07/2022
Autorisation 16/03/2023 Conseil Départemental de l’Isère et SNCFSociété nationale des chemins de fer français Réseau Suppression du passage à niveau n°27 – Brignoud 16/03/2023
Déclaration 24/03/2023 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère Curage de la plage de dépôt aval du torrent du Vorz 24/03/2023
Commune : Villard-de-Lans
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 07/05/2021 Communauté de Communes Massif du Vercors Réalisation d'une passerelle pour la Via Vercors aux Jarrands sur le Méaudret 07/05/2021
Déclaration 07/05/2021 Office National des Forêts Traversée du ruisseau de la Fauge pour débardage en utilisant un passage à gué 07/05/2021
Déclaration

08/11/2021

06/05/2022

Foret Patrice Branchement égout

09/12/2021

06/05/2022

Déclaration 26/01/2022 Commune de Villard de Lans Mise en séparatif du réseau d'assainissement de la rue Paul Pouteils Noble 26/01/2022
Déclaration 24/02/2022 Commune de Villard de Lans Mise en place de 2 Piézomètres : Lieu dit "Le Balcon de Villard Les Playes" 24/02/2022
Déclaration

17/06/2022

19/07/2022

Commune de Villard de Lans Réparation d'un mur de soutènement de route - Ruisseau La Fauge - Hameau des Gauchets

21/06/2022

19/07/2022

Déclaration

30/06/2022

13/09/2022

Conseil Départemental de l'Isère Réparation du mur sur le barrage des Jarrands

04/07/2022

13/09/2022

Commune : Villard-Reculas
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Villard-St-Christophe
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'Intérêt Général 21/07/2021 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère Plan pluriannuel de gestion des boisements rivulaires 2020-2025 sur les bassins versants de la Bonne, de la Jonche, de la Malsanne et de la Sézia 23/07/2021
Déclaration 15/02/2022 Commune de Pierre Chatel Prélèvement d'eau captages AEP de "Combe de l'Oche" 15/02/2022
Déclaration 02/12/2022 Commune de Villard Saint Christophe Construction de la station d’épuration du village et de la Traverse 02/12/2022
Commune : Villefontaine
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Villemoirieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 18/05/2021 Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Plan d'épandage des boues issues du curage des bassins du lagunage de Chozeau 02/06/2021
Décalaration d'Intérêt Général 22/02/2022 Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Plan de gestion 2021-2027 des affluents du Haut-Rhône sur le périmètre des Balcons du Dauphiné 01/03/2022
Déclaration 30/06/2022 Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné Création d’un nouveau forage sur le champ captant d’alimentation en eau potable de Reluisant 30/06/2022
Commune : Villeneuve de Marc
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration

19/05/2022

18/07/2022

Coforêt Traversée de la Valaise pour débardage bois

19/05/2022

18/07/2022

Commune : Ville-sous-Anjou
Régime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 10/02/2021 SCEA La Coccinelle Réalisation d'un forage à partir de la molasse pour irrigation de vergers et de serres 10/02/2021
Déclaration 11/06/2021 SCEA la Coccinelle Remplacement d'un ensemble de serres agricoles 11/06/2021
Déclaration

11/08/2021

06/09/2021

SCEA la Coccinelle Réalisation d’un ouvrage agricole à partir de la molasse 24/09/2021
Déclaration

09/11/2022

03/02/2023

ENEDIS Traversée de la Sanne par une ligne HT enterrée au lieu dit le Moulin

09/11/2022

08/02/2023

Commune : Villette-D'Anthon
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 05/03/2021 Immobilière Européenne des Mousquetaires Construction d'un supermarché 05/03/2021
Déclaration 29/06/2021 Guinant Audrey Nettoyage d'une source 01/07/2021
Déclaration 10/09/2021 Communauté de Communes Lyon St Exupéry en Dauphiné Epandage des boues de la station d'épuration 09/12/2021
Déclaration 11/02/2022 Gaec Les Jardins de l'Ordinaire Réalisation d'un forage à usge agricole dans la nappe alluviale des couloirs de l'Est Lyonnais 11/02/2022
Commune : Villette-de-Vienne
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'Intérêt Général 22/03/2021 Syndicat Isèrois des Rivières Rhône Aval (SIRRA) Restauration morphologique et fonctionnelle de la Sévenne 24/03/2021
Déclaration

17/10/2022

16/01/2023

Société du Pipeline Méditerranée-Rhône & URBA 388 Gestion des eaux pluviales d’un projet de parc photovoltaïque – ZAU « Uia »

17/10/2022

16/01/2023

Commune : Vinay
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 02/09/2021 Fédération Départementale de Pêche et de Milieu Aquatique de l'Isère Création d'habitats piscicoles sur le Tréry au niveau des lieux dits La Patrassière, la Gonnardière et la Queue du Loup 17/09/2021
Déclaration 02/09/2021 Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté Consolidation ou protection des berges par des techniques autres que techniques végétales 17/09/2021
Déclaration 06/05/2022 EARL des 4 Vies Régularisation de 3 forages pour irrigation pour cultures agricoles 06/05/2022
Commune : Virieu-sur-Bourbre
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Viriville
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 08/10/2021 Bajat Florian Vidanges périodiques de l'Etang du Truchet 08/10/2021
Autorisation 26/03/22 Conseil Départemental de l'Isère Aménagement de la RD519 entre le carrefour du Rival et Marcilloles 01/04/22
Déclaration 18/01/2023 M. Jean-François Charpentier Entretien d’une partie de la rivière Pérouse avec extraction de sédiments 18/01/2023
Commune : Vizille
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'Intérêt Général + déclaration 15/06/2021 Grenoble Alpes Métrople Aménagement d’un piège à embâcles sur le ruisseau du Vernon, lieu-dit « Le Mas » et portant reconnaissance d’antériorité d’un ouvrage soumis à déclaration 24/06/2021
Déclaration 13/08/2021 Isère Aménagement Aménagement de la friche Alliance 13/08/2021
Déclaration 28/07/2021 Grenoble Alpes Métropole Curage d'un tronçon du canal de la filature au niveau de l'Ecole Elémentaire 05/10/2021
Déclaration 24/12/2021 Grenoble Alpes Métropole Rabattement de nappe lié aux travaux de renouvellement des réseaux d'assainissement et d'eau potable - rue du Général de Gaulle 24/21/2021
Déclaration 10/03/2022 Grenoble Alpes Métropole Aménagement du Pont Bethoux 10/03/2021
Déclaration 16/05/2022 DIR Centre Est Réparation du pont de la Station Shell 16/05/2022
Déclaration 06/07/2022 Grenoble Alpes Métropole Pompage des eaux de nappe lié aux travaux rue Général de Gaulle et déplacement de déversoirs d'orage 06/07/2022
Déclaration

22/07/2022

12/10/2022

Grenoble Alpes Métropole Curage d'entretien du ruisseau du Vernon au niveau du dégrilleur des Allas

22/07/2022

12/10/2022

Commune : Voiron
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 08/02/2021 Société Hydroélectrique de la Morge Centrale hydroélectrique des Sarrazins sur le ruisseau de la More - Rejet de la demande 12/02/2021
Autorisation 08/02/2021 Société hydroélectrique de la Morge Centrale hydroélectrique du Pont de l'Hôpital sur le ruisseau de la Morge 12/02/2021
Déclaration 02/08/2021 et 15/11/2021 SA Lidl Démolition-Reconstruction d'un centre commercial 23/11/2021
Autorisation 21/12/2021 Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Extension et rénovation de la station d'épuration Aquantis - Création d'une unité de méthanisation 05/01/2022
Déclaration

08/06/2022

05/07/2022

Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Suppression de déversoirs et remplacement des tés de curages des collecteurs unitaires de la Morge

08/06/2022

06/07/2022

Déclaration

08/06/2022

05/06/2022

Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Renouvellement et renforcement du réseau d'assainisseement Bd Becquart Castelbon (RD 592) et Bd Denfert Rocheraux sur la Morge

08/06/2022

06/07/2022

Déclaration 24/11/2022 Pluralis Mise en place de deux piézomètres pour surveillance de la nappe – Avenue John Kennedy 24/11/2022
Commune : Voissant
Regime : Date :   Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Voreppe
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 19/03/2021 Monin Ludovic Régularisation d'un forage à partir de la nappe d'accompagnement de l'Isère pour irrigation maraichère et abreuvement des animaux 19/03/2021
Déclaration 11/06/2021 Association Syndicale de Pique-Pierre à Roize Entretien de la plage de dépôts de la Malsouche 11/06/2021
Déclaration 11/06/2021 Association Syndicale de Pique Pierre à Roize Restauration et confortement de la berge, en rive gauche de la Volouise par techniques végétale sur un linéaire de 45 mètres 11/06/2021
Déclaration 13/08/2021 Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Réalisation d'un piézomètre 25/10/2021
Déclaration 17/12/2021 GRTGaz Mise en place de 2 piézomètres et 1essai de pompage et 3 essais Lefranc pour le projet de dégagement canalisation de gaz 20/11/2021
Autorisation 21/12/2021 Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Extension et rénovation de la station d'épuration Aquantis - Création d'une unité de méthanisation 05/01/2022
Déclaration 04/02/2022 Office National des Forêts - Service Départemental de Restauration des Terrrains en Montagne Curage de la plage de dépôts de la Roize 04/02/2022
Déclaration 13/04/2022 Association Syndicale de Pique Pierre à Roize Curage de la plage de dégravement du torrent de la Roize - Lieu dit L'Ile du Pont 13/04/2022
Autorisation 22/07/2022 Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Modification du plan de gestion de la ZACZone d'aménagement concerté Centr’Alp II 22/07/2022
Déclaration

10/08/2022

14/11/2022

Ray Estate Building Projet ARaymond Centr'Alp - Construction d'un centre de production

11/08/2022

14/11/2022

Déclaration

17/08/2022

02/11/2022

Cogedim & Société Dauphinoise pour l’Habitat Aménagement logement collectif Champs de la Cour – Lieu dit les Bannettes

18/07/2022

07/11/2022

Déclaration 13/03/2023 Commune de Voreppe Reconstruction et confortement du pont (004_VOR_PT) sur le torrent du Référon route de Chalais 13/03/2023
Déclaration 13/03/2023 Commune de Voreppe Reconstruction et confortement du pont (008_VOR_PT) sur le torrent de la Roize, chemin du Gigot 13/03/2023
Déclaration 13/03/2023 Commune de Voreppe Reconstruction et confortement du pont (010_VOR_PT) sur le torrent de la Roize, chemin du Pré Boulat 13/03/2023
Déclaration 13/03/2023 Commune de Voreppe Reconstruction et confortement du pont (038_VOR_PT)sur le canal du Palluel, rue Victor Cassien 13/03/2023
Autorisation 20/03/2023 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère Restauration de la continuité écologique à la confluence du canal de Palluel et de l'Isère ROE 37685 24/03/2023
Commune : Vourey
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 11/08/2021 Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Déviation de déversoir d’orage – Cours d’eau La Mayenne – Lieu Chantarot 29/09/2021
Déclaration 13/04/2022 Association Syndicale de Bas Grésivaudan Curage d'entretien régulier du Chantarot - Lieu dit La Pierre Blanche 13/04/2022

Documents listés dans l’article