communes en A

Mis à jour le 20/03/2023

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Commune : Les Abrets en Dauphiné
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Agnin
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 20/12/2022 Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône Confortement de la paroi avale du passage à gué du Lambroz 20/12/2022
Commune : Adrets (les)
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Albenc
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 30/04/2021 Saint-Marcellin-Vercors-Isère Communauté Construction d'une station d'épuration de 1600 EH extensible à 2000 EH 30/04/2021
Déclaration

25/05/2022

12/09/2022

ASL de l'Albenc Création d'un réseau collectif d'irrigation de terres agricoles

25/05/2022

12/09/2022

Commune : Allemont
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration d'Intérêt Général + Déclaration 29/04/2021 Symbhi Curage de l'affluent rive droite de la Bélière du Milieu, lieu dit de la Périnière Basse 04/05/2021
Déclaration 17/06/2021 Syndicat Mixte des Bassins Hydrauliques de l'Isère Sécurisation de l'Îlot du Pré de l'Arche sur le torrent de l'Eau d'Olle 17/06/2021
Déclaration 22/06/2021 RTE Réalisation d'un ensouillage sous l'Eau d'Olle 22/06/2021
Déclaration 08/11/2021 Commune d'Allemond Réhabilitation du pont sur le ruisseau de Mondane 08/12/2021
Déclaration 15/02/2022 Commune d'Allemond Réhabilitation du pont sur le ruisseau de Mondane 15/02/2022
Déclaration

08/07/2022

15/09/2022

RTE Création d’une liaison souterraine à 63 000 volt – St Guillerme Le Verney – z Bâton – Passages de liaison souterraines en zones humides dans la plaine de l’Oisans

08/07/2022

15/09/2022

Déclaration 21/07/2022 Communauté de communes de l'Oisans Prolongement de la voie verte entre le pont Rouge et Allemond 22/07/2022
Commune : Allevard
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 29/04/2021 Symbhi Entretien du piège à matériaux du ruisseau de la Bâtie 30/04/2021
Déclaration 29/12/2022 Ville d'Allevard Construction d'une passerelle piétonne sur le Bréda 29/10/2022
Commune : Ambel
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Anjou
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 29/06/2021 Valrim Aménagment et Habitat Dauphinois Aménagement du lotissement Le Domaine des Plantées 01/07/2021
Déclaration 09/11/2022 GAEC Ferme de Saint Sauveur Gestion des eaux pluviales d'un ensemble de serres 09/11/2022
Commune : Annoisin
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Anthon
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 24/03/2021 - Communauté de communes Lyon Saint-Exupéry en Dauphiné - communes d’Anthon, de Charvieu-Chavagneux, de Chavanoz, de Pont-de-Chéruy
- Communauté de communes Les Balcons du Dauphiné
Modifications du système d'assainissement de Pont de Chéruy incluant l'extension de la station d'épuration intercommunal de Chavanoz 08/04/2021
Déclaration 07/06/2022 Communauté de Commune des Balcons du Dauphiné Mise à jour du plan d'épandage des boues de la station d'épuration 07/06/2022
Commune : Aoste
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 12/08/2021 Conseil Départemental de l'Isère Réparation d'un busage et confortement de berges - ruisseau de Galifatière 12/08/2021
Déclaration 13/08/2021 CAP Vert Bio Réalisation d'un piézomètre 04/11/2021
Déclaration 13/07/2022 CAP Vert Bioénergie Exploitation Réalisation d'un prélèvement temporaire en nappe pour la construction d'une usine de méthanisation 13/07/2022
Commune : Apprieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 15/04/2021 Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique de l'Isère Reprise des travaux d'aménagements piscicoles sur la Fure au Rivier d'Apprieu 15/04/2021
Déclaration 11/06/2021 Communauté d'Agglomération du Pays Voironnais Porter à connaissance des modification du parcellaire du plan d’épandage des boues issues du traitement des eaux usées de la station d’épuration de Voiron/Aquantis 11/06/2021
Déclaration 17/09/2021 Communauté de Communes de Bièvre Est Aménagement du Parc d'Activité Bièvre Dauphine 3 17/09/2021
Commune : Annoisin-Chatelans
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Arandon-Passins
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Artas
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation 20/05/2021 Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval Curage du piège à sédiments sur la Combe Biéra 27/05/2021
Déclaration 22/07/2021 Safir et Terrinvest Rejet des eaux pluviales d'un lotissement de 38 lots - Chemin de Métras 22/07/2021
Déclaration d'Intérêt Général 24/01/2022 SIRRA Plan pluriannuel de gestion de la végétation des bassins versants de la Véga, de la Gervonde-Ambalon-Vesonne et du ruisseau du Saint-Marcel 28/01/2022
Déclaration 20/03/2023 Société Phosphore Aménagement Projet d'aménagement d'un lotissement de 29 villas situé Chemin des Combettes 20/03/2023
Commune : Arzay
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Commune : Assieu
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 20/12/2022 Communauté de Communes Entre Bièvre et Rhône Protection de la passerelle de la Charina sur la Varèze par remise en état de la berge et la pose de pieux 20/12/2022
Commune : Auberives en Royans
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation Temporaire 23/04/2021 Chambre d'Agriculture de l'Isère Autorisation temporaire de prélèvement d'eau à usage agricole de l'unité de gestion Bourne 04/05/2021

Commune : Auberives sur Varèze

Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 19/10/2021 SNC Nexity Foncier Conseil Rejet des eaux pluviales du lotissement La Pêcheraie - Route de la Pêche 08/12/2021
Déclaration 22/02/2022 Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval Stabilisation de berges par Fascine de Saules (Technique Végétale) Cours d'eau Le Suzon Lieu dit La Font 22/02/2022

Commune : Auris en Oisans
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 21/04/2021 ENEDIS Installation d'un piézomètre à partir de la nappe du bassin versant de la Romanche et du Drac pour l'étude et la surveillance des aquifères 21/04/2021
Commune : Autrans-Méaudre-en-Vercors
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Autorisation Temporaire 23/04/2021 Chambre d'Agriculture Autorisation temporaire de prélèvement d'eau à usage agricole de l'unité de gestion Bourne 04/05/2021
Déclaration d'Intérêt Général + Déclaration 03/06/2021 Fédération Départementale de Pêche et de Protection du Milieu Aquati-que de l’Isère Renaturation des ruisseaux des Combeaux et Gonnets et reconnexion zone humide. 04/06/2021
Déclaration 24/08/2021 Pralet Stéphane Réalisation d'un forage agricole 27/10/2021
Déclaration d'Intérêt Général et Déclaration 13/12/2021 Conseil Départemental de l'Isère Restauration de la continuité écologique avec l'effacement de l'obstacle ROE 54466 et la renaturation du lit amont de la Périnière 16/12/2021
Déclaration

15/02/2023

27/02/2023

Conseil Départemental de l'Isère Travaux d’effacement de l’obstacle ROE 54466 et renaturation du lit amont de la Perrinière.

15/02/2023

27/02/2023

Déclaration Commune d’Autrans-Méaudre 13/03/2023 Réfection du pont dit « Vieux Moulin » au dessus du Méaudret 13/03/2023
Déclaration Commune d’Autrans-Méaudre 13/03/2023 Démolition et reconstruction du pont dit »château » au dessus du Méaudret 13/03/2023
Déclaration Commune d'Autrans-Méaudre 16/03/2023 Mise en sécurité de la D106 par abattage d'arbres dangereux pouvant tomber sur la chaussée et évacuation d'embâcles sur le Méaudret 16/03/2023
Commune : Les Avenières_Veyrins-Thuellin
Régime : Date : Bénéficiaire : Objet : Saisie le : Document :
Déclaration 15/02/2021 Conseil Départemental de l'Isère Réparation de l'intrados du pont sur l'Huert 15/02/2021
Déclaration d'Intérêt Général 22/02/2022 Communauté de Communes du Balcon du Dauphiné Plan de gestion 2021-2027 des affluents du Haut-Rhône sur le périmètre des Balcons du Dauphiné 01/03/2022
Déclaration 08/09/2022 Syndicat des Eaux des Abrets Création d’un nouveau forage de 24m dit F7 sur le champ captant d’alimentation en eau potable de Veyrins 08/09/2022
Commune : Avignonet
Regime : Date : Beneficiaire : Objet : Saisie le : Document :

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