Enquête publique - CARRIERE MARCHAND - Commune de BEAUFORT
Une enquête publique d'une durée de 30 jours s'est déroulée du lundi 18 septembre 2017 au mardi 17 octobre 2017 inclus sur le territoire de la commune de BEAUFORT
Les modalités de l'enquête sont précisées dans l'affiche ci-dessous.
Avis d'enquête publique :
Avis de l'autorité environnementale :
Résumés non techniques de l'étude d'impact et de l'étude des dangers :
RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR
- Rapport
- Conclusions
- PV de synthèse
- Mémoire en réponse
Documents listés dans l’article
- Télécharger 22affichev2017 beaufort PDF - 0,06 Mb - 29/08/2017
- Télécharger Avis AE signé Beaufort PDF - 0,15 Mb - 29/08/2017
- Télécharger Marchand_Beaufort_volume 6_RNT PDF - 44,36 Mb - 29/08/2017
- Télécharger PV de synthèse PDF - 0,43 Mb - 13/11/2017
- Télécharger Mémoire en réponse PDF - 0,44 Mb - 13/11/2017
- Télécharger Rapport-Beaufort-vdf-Word MODIF CE PDF - 4,16 Mb - 27/11/2017
- Télécharger Rapport-Conclusions motivées modif CE PDF - 1,11 Mb - 27/11/2017