Archive : plan de protection de l’atmosphère de l’agglomération grenobloise 2005-2010

Mis à jour le 28/03/2014
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Partie 1 - Le contexte, les enjeux, la démarche (arrêté préfectoral du 18 décembre 2006)
Partie 2 - Etat des lieux : point sur les conaissances partie 1
Partie 3 - Etat des lieux : point sur les conaissances partie 2 :  1er et 2éme volet
Partie 4 -Enseignements tirés de l'état des lieux
Partie 5 - Objectifs, Mesures Permanentes et d'urgence
Partie 6 - Présentation des Actions proposées par le plan de protection de l'atmosphère (PPA)
Partie 7 - Efficacité prévue
Partie 8  - Suivi du plan de protection de l'atmosphère
Partie 9 - Annexes 1 à 8
Consulter l'arrêté préfectoral

Consulter le site de la DRIRE Rhône-Alpes

 

ENQUETE PUBLIQUE  :

du projet de plan de protection de l'atmosphère de l'agglomération grenobloise (PPA)

Le plan de protection de l'atmosphère est un outil de gestion de la qualité de l'air qui doit être élaboré dans toutes les agglomérations de plus de 250 000 habitants.

Le PPA concerne les communes de : Bernin, Biviers, Bresson, Champagnier, Cham-près-Froges, Champ-sur-drac, Claix, Correnc, Crolles, Domène, Echirolles, Eybens, Fontaine, Fontanil-Cornillon, Froges, Gières, Grenoble, Le Gua, Jarrie, Lumbin, Meylan, Montbonnot Saint Martin, Murianette, Notre Dame de Mésage, Noyarey, La Pierre, Poisat, Pont de Claix, Saint Egrève, Saint Ismier, Saint Martin d'Hères, Saint Martin le Vinoux, Saint Nazaire les Eymes, Saint Paul de Varces, Sassenage, Seyssinet Pariset, Seyssins, La Tronche, Varces Allières et Risset, Le Versoud, Veurey Voroize, Vif, Villard Bonnot, Vizille, Voreppe.

L'objectif du PPA est de ramener à l'horizon 2010 les niveaux de pollution atmosphérique au-dessous des valeurs limites de qualité de l'air grâce à la mise en oeuvre de mesures concrètes. 

Cette enquête a été ouverte au public  (du 1er au 31 mars 2006).   

Consultez l'ensemble des informations concernant cette enquête :

 Notice :

Télécharger notice explicative PDF - 0,02 Mb - 06/01/2012

 Textes régissant l'enquête publique et le PPA :

Télécharger Textes régissant l'enquête PDF - 0,02 Mb - 06/01/2012

 Résumé non technique de présentation du projet de PPA :

Télécharger Résumé non technique du PPA PDF - 0,43 Mb - 06/01/2012

 Résumé non technique de présentation du Plan Régional pour la Qualité de l'Air :

Télécharger Résumé non technique du PRQA PDF - 0,15 Mb - 06/01/2012

 Copie de l'arrêté préfectoral 2006-01371 portant enquête publique sur le projet :

Télécharger arrêté préfectoral n° 2006-01371 PDF - 0,06 Mb - 06/01/2012

 Copie de l'arrêté préfectoral 2006-02069 portant modification de l'AP 2006-01371 :

Télécharger arrêté 2006-02069 modifiant l'arrêté du 3 février 2006 PDF - 0,04 Mb - 06/01/2012

Documents listés dans l’article