Campagne 2019 - Notification du portefeuille DPB

 
 
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La DDT de l’Isère vous informe que les courriers de notification du portefeuille DPB 2019 ont été mis en ligne sous TelePac  dans la rubrique « données et documents de la campagne 2019 », dans le bloc « courrier ».

Ce courrier notifie aux propriétaires et aux détenteurs de DPB leur portefeuille final tel qu’il résulte des événements déclarés au titre de 2019.

La valeur des DPB en 2019 tient compte du chemin de convergence propre à chaque groupe de DPB de même caractéristiques.
Ce chemin de convergence résulte de la situation issue des campagnes précédentes et des évènements éventuels impactant les DPB de chaque exploitant au titre de la campagne 2019.

La DDT reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.