Enquêtes publiques

Unité de production de chaleur BIOMAX - GRENOBLE ALPES METROPOLE - Commune GRENOBLE

 
 

Enquête publique du 9 janvier 2018 au 9 février 2018 inclus

Demande d'autorisation présentée par GRENOBLE ALPES METROPOLE afin d'exploiter une nouvelle unité de production de chaleur « BIOMAX » sur la commune de GRENOBLE.

Dans ce cadre, une enquête publique, d'une durée de 32 jours, est ouverte sur la commune de GRENOBLE

du mardi 9 janvier 2018 au vendredi 9 février 2018 inclus.

 

  • Avis d’enquête publique

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

  • Avis de l’autorité environnementale

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

  • Résumés non techniques

> Résumés non techniques - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 15,99 Mb

Le dossier d’enquête publique sera consultable dans son intégralité sur cette page du

du mardi 9 janvier 2018 au vendredi 9 février 2018 (inclus)

Dans le cas où vous souhaiteriez apporter des observations et/ou propositions, par voie électronique, merci de bien vouloir les adresser, pendant la durée de l'enquête à l'adresse suivante : ddpp-observations-ic@isere.gouv.fr

DOSSIER D'ENQUETE

Sommaire :

> BIOMAX PDG DAE classeur 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

> BIOMAX - Sommaire DAE classeur 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

TOME I - DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER

 Partie 0 - Présentation du dossier

> BIOMAX_Partie 0-Présentation du dossier_Rev1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,36 Mb

Partie 1 : Présentation du site, description du projet et des activités

> BIOMAX_Partie 1-Description_Rev1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,14 Mb

Partie 2 : Régime juridique, classement des installations

> BIOMAX_Partie 2-Classement ICPE_Rev1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

Partie 3 : Etude d’impact

> BIOMAX_Partie 3-EtudeImpact V1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,88 Mb

Partie 4 : Etude de dangers

> BIOMAX_Partie 4-EDD_Rev1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 25,68 Mb

Partie 5 : Evaluation de l’impact sur la santé

> BIOMAX_Partie 5-ERS_Rev1_170710 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,79 Mb

Partie 6 : Notice Hygiène et sécurité

> BIOMAX_Partie 6-Notice H&S_Rev1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,37 Mb

TOME II - ANNEXES

Sommaire : 

> BIOMAX_PDG et Sommaire des Annexes_Rev1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

1. Carte à l’échelle au 1/25 000ème avec le rayon d’affichage

> Annexe 1_Biomax-Cartographie au 1-25000eme imprimer en A3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 8,63 Mb

2. Plan d’environnement au 1/1000ème avec le 1/10ème du rayon d’affichage

> Annexe 2_Biomax PL0 ETU 118 B_Plan env au 1-1000eme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb

3. Plan d’ensemble des installations à l’échelle 1/500ème

> Annexe 3_Biomax PL0 ETU 117 B plan d'ensemble - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,69 Mb

4. Plan de principe poste de dépotage

> Annexe 4_Biomax PL0 DCE 125 A Principe dépotage - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,77 Mb

5. Arrêté du 12 février 2015

> Annexe 5_ARRETE_12.02.2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,68 Mb

6. Prise en compte du tri dans la conception du projet

> Annexe 6_Biomax-nt0-etu-116-c-_-impact-tri-d - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,22 Mb

7. A- Pré-diagnostic faune-flore

> Annexe 7A_PreDiagFF_CCIAG_CEA_Grenoble_2016_VF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,42 Mb

7.B- Complément au pré-diagnostic faune-flore

> Annexe 7B_PreDiagComplementFF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,15 Mb

8. Schéma de principe d’utilisation des eaux

> Annexe 8_Biomax PF4 DCE 027 D Schéma principe utilisation eaux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

9. Rapport de modélisation acoustique

> Annexe 9_Biomax - Rapport acoustique avec mesures bruit résiduel - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,12 Mb

10. Notice HQE

> Annexe 10 - 2017-01-13_APD-Grenoble NUP-Notice HQE indA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,80 Mb

11. Courriers du maire et du propriétaire du terrain pour la remise en état du site en cas de cessation d’activité

> Annexe 11.1 _Avis Maire et 11.2_ Courrier CEA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

12. Rapport de base

> Annexe 12 Rapport de base - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,63 Mb

13. Analyse du risque foudre (ARF)

> Annexe 13 - 6404925_00003_00001_Rev0 ARF - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,29 Mb

14. Rapport modul’ers

> Annexe 14a - Biomax_Rapports-MODULERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 42,51 Mb

> Annexe 14b - Biomax_Rapports-MODULERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 30,35 Mb

> Annexe 14c - Biomax_Rapports-MODULERS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 45,92 Mb

15. Note de calcul de hauteur de cheminée

> Annexe 15_Biomax ETU 0101-D - Note calcul cheminées - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,12 Mb

16. Calcul du montant des garanties financières

> Annexe 16 - Calcul garanties financieres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

17. Terme source des émissions

> Annexe 17_Biomax terme-source - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

18. Rapport EODD – Diagnostic de pollution des milieux

> Annexe 18 - Biomax Rapport diagnostic pollution Phases1&2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 40,58 Mb

19. Exemple de plan de surveillance des émissions de CO2

> Annexe 19 - plan_de_surveillance_POT ind D - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,48 Mb

20. Note de présentation du sécheur biomasse

> Annexe 20 - NT0 DCE 0127 A Note de présentation du sécheur biomasse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,03 Mb

PIECES ADMINISTRATIVES

> BIOMAX_Article R.123-11 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,52 Mb

> BIOMAX_attestation_de_depot - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> BIOMAX_Avis-de-lautorit+®-environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,61 Mb

> BIOMAX_Avis-d'enqu+¬te - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,02 Mb

> BIOMAX_Avis-douverture-denquete-publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,29 Mb

> BIOMAX_courrier-prefet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

> BIOMAX_note_complementaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> BIOMAX_note_poussieres - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,15 Mb

 
 

Documents listés dans l’article :