Rapports d'enquête

Enquête publique - Sté SMAG - Communes de Lavars et Cornillon en Triève

 
 
Enquête publique du 23 octobre 2017 au 23 novembre 2017 inclus

Demande d'autorisation de poursuite d'exploitation d'une carrière de graves sableuses, d'une installation de traitement de matériaux et d'une station de transit de produits minéraux aux lieux-dits "Au Serre" sur la commune de LAVARS et "Plaine de Chaux" et "Les Volses" sur la commune de CORNILLON EN TRIEVES présentée par la société SMAG.

Dans ce cadre, une enquête publique, d'une durée de 32 jours, s'est tenue sur le territoire des communes de LAVARS et CORNILLON EN TRIEVES

du 23 octobre 2017 au 23 novembre 2017 inclus.

  •  Avis d’enquête publique

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

  • Avis de l’autorité environnementale

> Avis de l'autorité environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

  • Demande de la société SMAG 

> La demande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,26 Mb

  • Résumé non technique de l'étude d'impact

> 2 RNT SMAG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,26 Mb

  • Avis INAOQ

> avis inaoq - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR

  • Rapport du commissaire enquêteur :

> Rapport ICPE carrière SMAG à Lavars et Cornillon - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,34 Mb

  • Conclusion du commissaire enquêteur :

> Conclusions ICPE SMAG Trièves - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

  • Annexes :

> A annexe1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,72 Mb

> B annexes2à6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,99 Mb

> C annexe7 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,28 Mb

> D annexes8 à11 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,05 Mb